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....o. Soumis au PIIA Non Détails Il ne peut y avoir qu’un seul abri d’auto temporaire par logement. Les abris d’auto temporaires sont autorisés du 15 octobre d’une année jusqu’au 15 avril de l’an...

Une capsule temporelle pour les générations futures Qu’est-ce qu’une capsule temporelle Une capsule temporelle est une œuvre de sauvegarde collective de biens et d’informations, comme témoignage destiné aux générations futures. 1 Des...

Informations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit Documents requis Preuve d’achat des semences ou de la tourbe......

C’est avec honneur et fierté que la Ville de Sainte-Thérèse a procédé, le 14 mars dernier, à l’inauguration de la capsule temporelle créée pour son 175e anniversaire. Véritable témoignage de notre époque, cette capsule emmurée à la bibliothèque pour...

.... 74 ABRI D’AUTO ISOLÉ ............................................................................ 74 ABRI D’AUTO TEMPORAIRE .................................................................... 74 REMISE ..................................

...4 Piscine 3.3.5 Affiches, enseignes et panneaux-réclames 3.3.6 Constructions accessoires 3.3.7 Usages et constructions temporaires 3.3.8 Autres usages complémentaires 3.4 Marges et cours 3.4.1 Les marges 3.4.2 Marge avant 3.4.3 Marges...

...se, une enseigne projetante, une oriflamme, une enseigne sur auvent, une enseigne sur vitrage, à l’exception d’une enseigne temporaire; 5° La construction, l’installation, la modification ou le déplacement d’une enseigne détachée du bâtiment princ...

...0 Construction, installation, agrandissement, modification ou réparation d’un bâtiment ou d’une construction accessoire temporaire, tels qu’un abri d’auto temporaire ou un tambour. • Toute intervention touchant un dispositif d’obtur...

...té et la sécur ité du public; 13.1.5 les travaux de construction, de rénovation, de terras - sement à caractère temporaire ou d'entretien pourvu que ces travaux s'effectuent le jour; 13.1.6 les travaux agricoles effectués avec...

...ieurs véhicules automobiles et qui ne comporte aucune porte extérieure pour contrôler l’accès des véhicules. Abri d’auto temporaire Abri amovible et démontable, installé pour une période de temps limitée, utilisé pour abriter un ou plusieurs vé...

...mission d’obligations de 4 403 000 $ - dépôt du rapport d’adjudication de la trésorière 6.4 Résolution d’emprunt temporaire – règlement 13 34 N.S. 6.5 Résolution d’emprunt temporaire – règlement 13 35 N.S. 6.6 Résolution d’...

...e norme 6 NA1 NI NA2 NS1 NS2 NH RA1-NA2 RA1Sommet / RA1Base TRAVAUX DE REMBLAI iv (permanents ou temporaires) OUVRAGE DE DRAINAGE OU DE GESTION DES EAUX PLUVIALES (sortie de drain, puits percolant, jardin de plu...

...préconisé (intégration d’aménagements paysagers et d’une bande pour piétons permettant l’installation d’un équipement temporaire à des fi ns de marché saisonnier). Concernant la partie du stationnement située au sud de la rue Roux, son...

...yens naturels pour une gestion écologique des végétaux. Exceptionnellement, la Ville peut délivrer sans frais un permis temporaire d’application de pesticides si l’infestation représente une menace réelle pour la santé humaine, animale et végéta...

...ent sur le réseau électrique d’Hydro -Québec, la fourniture des bornes de recharge rapides et les installations temporaires pour le maintien des activités au poste de police , et que l 'amendement du règlement est requis a...

...ifiés. Le TOD de Sainte-Thérèse est un milieu de vie of- frant une animation urbaine de qualité répondant aux besoins contemporains des diverses clientèles qui y habitent, y travaillent, y étudient, y consom- ment et s’y divertissent, et ce, à...

...t sur le réseau électrique d’Hydro -Québec, la fourniture des bornes de recharge rapides et les installations temporaires pour le maintien des activités au poste de police , et que l 'amendement du règlement est requis...

...r la période du 1 er janvier 2022 au 31 décembre 2022 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de mars 20 23 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Abolition du poste d ’analyste en comptabilité –...

Abris d’auto temporaires Les abris d’auto temporaires sont autorisés depuis le 15 octobre . Ils devront être retirés avant le 15 avril. Collecte des résidus verts Les trois collectes automnales des résidus verts se déroulent les vend...

...que d'acquisition des biens et services - modification 7. - R ESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de juin 2024 – règlement n o 1338 N.S. 7.2 Réorganisation du Services des travaux public...

...aucune couche d’asphalte permanente d’enrobé bitumineux ne se fera entre le 15 octobre et le 15 mai. La réparation temporaire se fera en une couche unique de 50 mm d’épaisseur d’un mélange bitumineux froid (ou chaud si encore disponibl...

...Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 3 mars 2025 à 19 h 307.1. Rapport des engagements temporaires du mois de février 2025 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Création de la fonction et d’un poste de responsable de la...

...bligations de 5 272 000 $ - concordance et courte échéance 7.- RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de juin 2023 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Nomination d’un chauffeur – Service des travaux publics...

...2022 et du rapport de l’auditeur indépendant pour 2022 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois d’avril 20 23 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Nomination d’un opérateur de station de pur...

...n terrain ou dans un bâtiment des groupes Commerce (C), Industrie (I) ou Communautaire (P) Changement permanent ou temporaire de l’usage principal pour les groupes C, I, A et P Changement d’occupation pour un même usage pour les g...