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...nt et aussi longtemps que le bâtiment qu'il dessert demeure en existence et que l'emploi qu'on en fait requiert des cases de stationnement en vertu de dispositions de la présente sous-section. 3.3.1.4 Bâtiments ex...

...age d’un poids de 20 à 100 kilogrammes chacun 5 5. Porcelets d’un poids inférieur à 20 kilogrammes chacun 25 6. Truies et porcelets non sevrés dans l’année 4 7. Poules ou coqs 125 8. Poulets à griller 250 9. Poulettes en croi...

...temporaires) OUVRAGE DE DRAINAGE OU DE GESTION DES EAUX PLUVIALES (sortie de drain, puits percolant, jardin de pluie) • Implantation • Agrandissement Interdit : • dans le talus • dans une marge de précaution au so...

...3 Régie La Régie intermunicipale de police Thérèse -De Blainville. 1.44 Regrattier Tout marchand qui acquiert par achat ou autrement, habituel - lement ou occasionnellement, tout genre de marchandises y compris des...

...- Monsieur mentionne qu’il aimerait être consulté quant à l’élaboration des projets à venir dans son secteur. Il est inquiet de la présence d’étudiants dans l’immeuble qui pourrait être construit au 207, boulevard René-A.- Robert en raison nota...

...ur capacité n’excède pas 2 000 litres. Règl. 1206-4 N.S. (15-01-11) Piscine creusée ou semi-creusée Une piscine enfouie, en tout ou en partie, sous la surface du sol. Règl. 1206-4 N.S. (15-01-11) Piscine hors terre Une piscine à paroi...

...xcavation, le chargement, le transport et la disposition finale des sols contaminés et des matières résiduelles enfouies dans le sol. 1318 N.S. 1318 -1 N.S. - Coût s direct s : 0 $ 1 307 100 $ - T...

...xcavation, le chargement, le transport et la disposition finale des sols contaminés et des matières résiduelles enfouies dans le sol. 1318 N.S. 1318 -1 N.S. - Coût s direct s : 0 $ 1 307 100 $ - Taxes...

...NDU les inondations fluviales des années 2017 et 2019 ; ATTENDU l’occurrence de plusieurs événements de pluie abondante dans les années récentes, notamment la tempête du 9 août 2024, causant des sinistres et des...

1 RÈGLEMENT 1205 N.S. Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1205 -00 N.S. 1205 -01 N.S.......

PROGRAMME PARTICULIER D’URBANISME (PPU) SECTEUR TOD DE LA GARE DE SAINTE-THÉRÈSE NOVEMBRE 2016 1671601 2  COLLABORATEUR : 3 MISE EN CONTEXTE LOCALISATION À L’ÉCHELLE RÉGIONALE ...................................... 5 LOCALISATION D......

Assemblée de consultation publique PPCMOI -2025 -002 (R1) 10, 50 et 55 rue Sicard (lots 2 769 285, 2 769 284 et 2 505 645) Lundi 31 mars 202 5, 19 h 30 PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT......

AVIS PUBLIC - Invitation aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d’approbation référendaire PPCMOI -2025 -002 (R 2) 10, 50 et 55 rue Sicard (lots 2 769 285, 2 769 284 et 2 505 645) Avis est donné aux per......