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...NE PISCINE CREUSÉE, UNE PISCINE SEMI-CREUSÉE, UNE PISCINE DÉMONTABLE, UN SPA ET UNE PISCINE HORS TERRE DE MOINS DE 1,2 M DE HAUTEUR 87 ENCEINTE POUR UNE PISCINE HORS TERRE DE 1,2 M ET PLUS DE HAUTEUR ........... 88 ARTICLE 94.1 ENCEINTE N...

...ment. ARBRE: Grand végétal ligneux ayant un tronc d'au moins soixante-quinze (75) millimètres de diamètre à une hauteur d'un mètre et quarante (1,40) centimètres et ayant une hauteur d'au moins trois mètres et cinquante...

...• dans le talus • dans une marge de précaution au sommet du talus dont la largeur est égale à une fois (1) la hauteur du talus jusqu’à concurrence de 40m • dans la bande de protection à la base du talus Inter dit :...

...t extérieur utilisés pour les façades du bâtiment principal recouvrent la pa rtie supérieure de la fondation lorsque la hauteur de la partie visible hors sol de la fondation diffère de celle des bâtiments principaux adjacents 2° Préserver l...

...cipal de façon à ce qu’il soit visible de la rue. Les dimensions minimales des chiffres de l’adresse sont de 0,075 mètre de hauteur et de 0,01 mètre de largeur. CHAPITRE 2 DISPOSITIONS COMMUNES AUX DEMANDES DE PERMIS DE LOTISSEMENT, DE PERMIS DE...

...similaires. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Agrandissement Opération visant à augmenter la superficie de plancher ou la hauteur d’une construction ou à augmenter la superficie de plancher occupée par un usage. N’est pas considéré comme un agra...

...CTEUR DE LA GARE | ENJEUX ET ÉNONCÉ DE VISION | 25 ÉNONCÉ DE VISION DENSIFICATION ÉCHELLE HUMAINE REQUALIFICATION HAUTEUR OFFRE BESOINS COHÉSION GABARIT REDÉVELOPPEMENT MARCHABILITÉ PISTES CYCLABLES PÔLES PARCOURS LIAISONS E...

...) et 4) de l’article 3.2.1.1. de la division B portant sur les espaces non considérés comme des étages dans le calcul de la hauteur de bâtiment : c) l’aire ouverte au niveau de la mezzanine doit avoir au moins 50% en superficie de l’aire sans cl...

Informations Permis requis Seulement s i le muret a une hauteur de 1 mètre ou plus. Coût du permis 25 $ Documents requis Plan d’implant...

...lée de tous les bâtiments ou constructions accessoires ne doit pas excéder 10   % de la superficie du terrain. La hauteur maximale autorisée pour une construction accessoire varie selon le type de construction, mais ne peut jamais dépasser...

...rescrite au tableau des spécifications, elle doit être en partie camouflée par une clôture opaque ou une haie continue d’une hauteur minimale de 1,2 mètre, implantée de manière continue le long de la ligne arrière du terrain sur la distance corr...

...Plan de l’enseigne, à l’échelle, indiquant : la forme, les dimensions, la superficie et la hauteur de la base et du sommet par rapport au sol le texte et les autres éléments visuels composant l’enseigne tel...

...Plan d’implantation du terrain et plan d’aménagement extérieur du terrain, à l’échelle, incluant la hauteur de la clôture ou du muret dans chacune des cours, ainsi que les matériaux de la clôture....

...nuisance et est prohibée, la présence su r un lot construit de broussailles, d’herbes ou gazon excédant la hauteur de 20 centimètres et sur un lot vacant excédant la hauteur de 30 centimètres, d’herbes à puces, d’h...

...rale minimale (m) 0 36. Latérales totales minimales (m) 0 37. Arrière minimale (m) 3 Hauteur 38. Nombre d’étage (s) min. 2 39. Nombre d’étage (s) max. 3 40. Hauteur minimale (m)...

...atérale minimale (m) 0 36. Latérales totales minimales (m) 0 37. Arrière minimale (m) 3 Hauteur 38. Nombre d’étage (s) min. 2 39. Nombre d’étage (s) max. 3 40. Hauteur minimale (m) 5,...

...icle 254. • Permettre en cour avant une clôture en mailles de chaîne de 2,5 mètres de haut plus fils barbelés alors que la hauteur maximale est de 1 mètre comme exigé à l’article 233. • Permettre que la canopée des arbres proposés de l’ai...

...n, mais que certaines mesures de compensation seront mises en place ; ATTENDU QU’ un mur acoustique de 6 mètres de hauteur en béton préfabriqué est proposé pour assurer la quiétude des résidences voisines (rue A.-Guindon) ;...

...olisme de l’œuvre Présentées en deux sections, sur une base d’acier, les deux colonnes de livres ont respectivement une hauteur d’environ 200 centimètres et 150 centimètres. Elles réunissent plus de 140 livres élagués.  Les livres et l...

..., mais que certaines mesures de compensation seront mises en place ; ATTENDU QU’ un mur acoustique de 6 mètres de hauteur en béton préfabriqué est proposé pour assurer la quiétude des résidences voisines (rue A.-Guindon) ;...

...mulée de tous les bâtiments ou constructions accessoires ne doit pas excéder 10 % de la superficie du terrain. La hauteur maximale autorisée pour une construction accessoire varie selon le type de construction, mais ne peut jamais dépasser...

...est interdite en cour avant. Les marges applicables varient selon le type de construction accessoire visée. La hauteur maximale autorisée pour une construction accessoire  varie selon le type de construction , mais ne peut jamais...

...ontrôler l’accès des personnes provenant de l’extérieur du terrain à la piscine. La clôture ou le muret doit avoir une hauteur minimale de 1,2 mètre et une hauteur maximale de 2 mètres. La clôture ou le muret ne doit comporter aucune ouve...

...la visibilité des usagers de la voie publique. Il est important de garder dégagé en tout temps : le trottoir (hauteur de 10   pi) et la rue (hauteur de 14   pi) les lampadaires les clôtures les panneaux de si...

...est inférieure à 30 % ou lorsque la pente est supérieure à 30 % et présente un talus de moins de 5 mètres de hauteur. 15 mètres lorsque la pente est continue et supérieure à 30 %, ou lorsque la pente est supérieure à 30 ...