...ors de l’analyse des divers documents de plani- fication, des politiques municipales, des données sociodémographiques, du marché immobilier et des composantes de la mobilité. Voici les cinq thèmes de réflexion stratégique : • Dé veloppement...
...t perpendiculaire à celui-ci. ENSEIGNE PROMOTIONNELLE: Enseigne attirant l'attention sur un produit ou une marchandise offerte pour un temps limité n'excédant pas trois mois ou faisant l'annonce d'un produit quelconq...
...sés Ratio de stationnement C1 -08 -01 Magasin à rayons multiples 1 case / 30 m 2 C1 -08 -02 Vente au détail de marchandise à prix d’escompte 1 case / 30 m 2 C1 -08 -03 Animalerie ou vente au détail de fourniture pour animaux (san...
...organisme ou d’une personne morale, et qui porte elle -même ou transporte avec elle des objets, effets ou marchandises avec l’intention de les vendre aux per sonnes ainsi sollicitées de résidence en résidence sur le...
...publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse relatif au stationnement et un débarcadère sur la rue du Marché • 1338 -1 N.S. modifiant le règlement numéro 1338 N.S. décrétant les règ les de contrôle et de s...
...ménagements paysagers et d’une bande pour piétons permettant l’installation d’un équipement temporaire à des fi ns de marché saisonnier). Concernant la partie du stationnement située au sud de la rue Roux, son remplacement par des immeuble...
...curité publique sur le territoire de la ville de Sainte - Thérèse relatif au stationnement et un débarcadère sur la rue du Marché 3.6 Avis de présentation - R èglement 922 - 14 3 N.S. — ayant pour objet d'amender le règlement...
...imentation électrique de quatre (4) colonnes lumineuses Dalles de béton armé pour mobilier urbain 20 m 2 approx. Marches et murets en pierres naturelles 19 unités approx. Fourniture et plantation d’arbres - 60 mm ø 10 unités appr...
...entiel peut, lors de l’audition de la demande, intervenir pour demander un délai afin d’entreprendre ou de poursuivre des démarches en vue d’acquérir l’immeuble. Si le comité estime que les circonstances le justifient, il reporte le prononcé d...
...ique sur le territoire de la ville de Sainte - Thérèse relatif au stationnement et un débarcadère sur la rue du Marché 3.4 Dépôt du projet de règlement 922 - 14 4 N.S. — a yant pour objet d'amender le règlement numéro 922...
...ble des composantes mécaniques qui doivent se retrouver sur un véhicule routier fabriqué pour le transport de personnes, de marchandises ou d'un équipement. Véhicule récréatif motorisé Véhicule automobile aménagé de façon permanente en logement...