..... 247 ENSEIGNES AUTORISÉES ..................................................................... 247 ENSEIGNE RATTACHEE AU BATIMENT PRINCIPAL ........................................ 247 ENSEIGNE SUR VITRAGE .............................
...RUCTION OU DU CERTIFICAT D’AUTORISATION La demande de permis de construction ou de certificat d’autorisation doit être acheminée au fonctionnaire désigné en même temps que la demande d’approbation du plan d’implantation et d’intégration archi...
.................................................................................. 21 SECTION 8 CONSTRUCTION DANGEUREUSE, INACHEVÉE OU INOCCUPÉE, INCEDIEÉ, DÉMOLIE OU DÉPLACÉE ....................................................................
....7 Animal mort ou autre objet dégoûtant Constitue une infraction et est prohibé le fait de placer ou d’attacher à une poignée, un marteau de porte, une sonnette de porte ou une autre partie extérieure d’un lieu privé ou public,...
...e d’un camion 10 roues avec benne et équipements de déneigement 5.14 Adjudication du contrat 2023 -38 – achat d’un hache -branche sur remorque 5.15 Adjudi cation du c ontrat 2023 -39 – fourniture d’un rouleau à asphalte 5.16 Adju...
.......................... 17 CHANGEMENT DE L’IDENTIFICATION CADASTRALE D’UN LOT .............................. 18 RATTACHEMENT DU PLAN DE LOTISSEMENT AU RÉSEAU GÉODÉSIQUE .................... 18 ÉTUDE DE LA DEMANDE DE PERMIS DE LOTISSEMENT...
...30-40pas de service 73 Blainville – Fontainebleau20pas de service 74 Blainville – Fontainebleau6060 88 Saint-Eustache 20-3035 Sainte-Thérèse20-3035 LIGNES D’AUTOBUS DESSERVANT LE SECTEUR À L’ÉTUDE Au cours des dix dernières année...
...ampleur des travaux et l’usage prévu de façon suffisamment détaillé pour permettre de déterminer si les travaux achevés et l’usage prévu sont conformes au code. 2° Le requérant doit fournir des documents qui répondent aux exigences d...
...ale min. 3 4,5 Total des deux latérales min. 6 4,5 Arrière min. 8 8 LOGEMENTS/BÂTIMENT min./max. 2/3 2/3 RAPPORT Placher/terrain .70 .70 Espace bâti/terrain min./max. /.30 /.35 NOTES: (1) Règlement 900-110 N.S. , art. 1.9.1.79...
...# DE SÉRIE 3000672 CONDITIONS 1. Les biens et véhicules sont vendus tels quels, sans garantie aucune. 2.- L'acheteur devra acquitter immédiatement, en argent comptant ou par chèque certifié au nom de la Ville de Sainte-Thérèse, le...
...éro suivant : 450 434-1440, poste 2233. RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE-THÉRÈSE Hôtel de ville 6, rue de l'Église Sainte-Thérèse (Québec) J7E 3L1...
...2023 -523 2023 -524 – 4 – ◼ 12. - COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 12.1 Fondation Hôpital Saint -Eustache – demande de location gratuite du Centre culturel et communautaire Thérèse de Blainville - 5e édition du Festin te...
Avis public – Dérogations mineures Je donne avis aux citoyens intéressés que lors de la séance ordinaire du conseil municipal à être tenue le lundi 5 août 2024 à 19 h 30 en la salle des délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Églis......
Avis public – Dérogations mineures Je donne avis aux citoyens intéressés que lors de la séance ordinaire du conseil municipal à être tenue le lundi 8 juillet 2024 à 19 h 30 en la salle des délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église......
Règlement 1206 N.S. sur l’administration des règlements ANNEXE A : INDEX TERMINOLOGIQUE Abattage d'arbre Définition abrogée. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021) Abri d’auto attenant Bâtiment accessoire adjace......