Ce site utilise des témoins de navigation afin de vous offrir une expérience optimale.
...LAGE EXTÉRIEUR ........................................................................ 150 ÉVÉNEMENTS PROMOTIONNELS ET KIOSQUES TEMPORAIRES ........................... 150 SECTION 9 AMÉNAGEMENT DE TERRAIN ...................................
...ia, restaurant ou brasserie, par rapport à un usage Industrie (I), Commerce (C) ou Communautaire (P); - un kiosque à journaux par rapport à un usage Commerce (C) ou Industrie (I); - un usage commercial par rapport à un usage I...
...arbre; 11° Les travaux d’élagage, d’éclaircissage et d’écimage; 12° La construction ou l’installation d’un bâtiment, d’un kiosque ou d’un équipement accessoire permanent ou temporaire destiné à la vente de produits ; 13° L’installation d’un bure...
...4 – ◼ 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Festival Santa Teresa – autorisations pour kiosques de vente ambulante 10.2 Festival Santa Teresa – autorisations pour kiosques de vente d’alcool 10.3 Fes...