...eon. Un circuit patrimonial comportant des panneaux d’interprétation et un guide ont été mis en place, afin de mettre en valeur ces composantes d’intérêt. Des ensembles architecturaux significatifs sont aussi présents à l’intérieur du secteu...
...s de la porte d’origine ; En ce qui concerne les paragraphes b, d, e et f du présent article, les bâtiments qui ont une valeur patrimoniale forte, supérieure ou exceptionnelle à l’inventaire patrimonial réalisé par la MRC Thérèse-de-Blainville...
...institutionnel et administratif, pourvu qu’il soit détenu par un organisme public ou son mandataire et qu’il n’ait aucune valeur patrimoniale ; 2° Un bâtiment relié à un service public utilisé ; a) pour l’exploitation d’un réseau d’aqueduc ou d’...
...e 1 case / 40 m 2 C2 -02 -15 Service de courtier en immobilier 1 case / 40 m 2 C2 -02 -16 Service de courtage en valeur mobilière ou en marchandise 1 case / 40 m 2 C2 -02 -17 Bureau du syndicat 1 case / 40 m 2 C2 -02 -18 Serv...
...EDÉVELOPPEMENT DE SITE ............................................................................................ 6 VALEUR DU SITE FAISANT L’OBJET D’UNE OPÉRATION CADASTRALE ............................................ 7 EXEMPTION DE C...
...re ; i) les travaux n’impliquent pas le remplacement de matériaux de parement extérieur des murs ; j) les travaux ont une valeur estimée de moins de 20 000 $, incluant les matériaux et la main-d’œuvre. Malgré ce qui précède, les travaux suivan...
...ndissement dans le prolongement vertical des murs existants du bâtiment principal protégé par droits acquis, pour la valeur d'un étage seulement, mais sans jamais excéder le périmètre d'implantation initial dudit bâtiment. Règl. 900-26 N.S....
...actère architectural de certains bâtiments de ces tronçons de certains bâtiments de ces tronçons pourrait être mis en valeur par des travaux pourrait être mis en valeur par des travaux de rénovation. de rénovation. Terrains de stationnemen...
..................................... 23 CHAPITRE 3 DISPOSITIONS APPLICABLES À UN BÂTIMENT DÉTRUIT OU YANT PERDU 50% DE SA VALEUR .........................................................................................................................
...l’émission de tout bruit perturbateur dont l'émergence, perçue à la limite d'un terrain, est supérieure aux valeurs limites admissibles établies au tableau 1. La valeur limite admissible applicable est déterminée selon...
SAINTE-THÉRÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332......
...ulture lors de sa réunion du 9 avril 2024 ; ATTENDU QUE le bâtiment de style industriel mérite d’être conservé et mis en valeur ; ATTENDU QU ’hormis les dispositions réglementaires visées par le PPCMOI, le projet devra respecter l’esprit et l...
...noter que l’immeuble en question est répertorié à l’inventaire patrimonial de la MRC Thérèse-de-Blainville et a une valeur patrimoniale moyenne. Toute personne qui veut s'opposer à la délivrance d'un certificat d’autorisation...
...culture lors de sa réunion du 9 avril 2024 ; ATTENDU QUE le bâtiment de style industriel mérite d’être conservé et mis en valeur ; ATTENDU QU ’hormis les dispositions réglementaires visées par le PPCMOI, le projet devra respecter l’...