...d'interprétation 1.7.1 Interprétation du texte 1.7.2 Interprétation des tableaux, graphiques et symboles 1.7.3 Plan de zonage 1.8 Définitions 1.9 La grille des usages et normes 1.9.1 Dispositions générales 1.9.2 Usages permis 1.9.3 Us...
RÈGLEMENT DE ZONAGE 1200 N.S. Codification administrative du règlement de zonage 1200 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1200 -01 NS 1200 -43 NS 1200 -02 NS 1200 -44 NS 1200 -03 NS 1200 -45 NS...
...ique Projet de règlement numéro 1200-80 N.S. modifiant la grille des spécifications C-150 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. Lundi 25 mars 2024, 19h30 À toutes les personnes habiles à voter et susceptibles d'être intéressées...
...e à jour du document pourrait aussi s’avérer utile pour refléter l’évolution du centre-ville depuis 2009. RÈGLEMENT DE ZONAGE ET DE LOTISSEMENT Des modifications aux règlements de zonage et de lotissement sont nécessaires, afin de traduir...
...de permis doit être accompagnée, selon le cas, des documents et des renseignements prévus à l’annexe « G » du règlement de zonage. Règl. 1206-12 N.S. (27-05-20) OBLIGATION DE FOURNIR UN RENSEIGNEMENT OU UN DOCUMENT ADDITIONNEL Selon...
...de présentation et la procédure d’analyse d’une demande de dérogation mineure, détermine les dispositions des règlements de zonage et de lotissement qui peuvent faire l’objet d’une demande de dérogation mineure et encadre les motifs d’admissibilit...
...l’identification est inscrite au schéma d’aménagement et de développement de la MRC et reprise à l’annexe E du règlement de zonage. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Camion Véhicule routier d’une masse nette de plus de 3 000 kilogrammes, fabriqué...
...s 6. - Adoption du projet de règlement 1200 - 82 (P - 2) N.S. — modifiant le plan à l’annexe F du règlement de zonage 1200 N.S. 7. - Adoption du projet de règlement 1200 - 83 (P - 2) N.S. – modifiant les ratios de stationne...
...onnel résidence supervisée ou résidence non supervisée tel qu’établi à l’article 70.1 du Règlement 1200 N.S. portant sur le zonage est assujetti aux dispositions suivantes : 1° Abrogé. 2° Dans tous les cas, une résidence supervisée ou une rési...
...ale qui vise l’identification cadastrale d’un lot sur lequel la construction d’un bâtiment est prohibée par le Règlement de zonage. ___________________________________________________ Règl. 1201-1 N.S. (29-08-12) CONTRAT NOTARIÉ Un cont...
...nnements 3.6 Dépôt du pro jet de règlement 1200 -75 (P -1) N.S. - amendant diverses dispositions du règlement de zonage 1200 N.S. 3.7 Avis de présentation – règlement 1200 -75 N.S. - amendant diverses dispositions du règlement...
...304. Permettre de n’avoir aucun arbre en cour avant plutôt qu’un exigé à l’article 414.3 du règlement de zonage 1200 N.S. Permettre sur la façade principale, un mur de fondation apparent sur une hauteur de 1 mètre plutôt qu...
...tenue le 3 juin 2024, adopté les règlements suivants : 1200-82 N.S.- modifiant le plan à l’annexe F du règlement de zonage 1200 N.S. ; et 1200-83 N.S. — modifiant les ratios de stationnement minimaux pour les usages ré...
...ments suivants : 1200-80 N.S - modifiant la grille des spécifications C-150 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. ; et 1200-81 N.S. — modifiant la grille des spécifications H-101 de l’annexe B du règlement de zona...
...Ville pour permettre la réalisation du projet Espace art et culture au 71, rue Dubois ; ATTENDU QUE le règlement sur le zonage numéro 1200 N.S. et le tableau des spécifications de la zone H-304 n’autorisent que les usages résidentiels ; ATTE...
...-204, C -350, C -251, C -353 et C -150 de l'annexe B, ainsi qu'ajoutant la nouvelle zone C -149 au règlement de zonage 1200 N.S. 3.9 Avis de présentation – règlement 1200 -77 N.S. - modifiant les grilles des spécificati...
Nom du projet : Titre du plan : Règlement de zonage 1200 NS - Annexe F Échelle : Sceau : Cartographie des zones de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain (1) Date : 13 février 2020 Légende : NA1 talus NA2 talus NS1 talus NS...
...un commerce de vente de chiens dans les limites de la ville, sauf aux endroits permis par le règlement de zonage de la Ville. 54. Présomption Le fait de garder pl us de 2 chiens constitue une opération de chenil...
...sur la rue Napoléon 3.3 Adoption du règlement 1200-75 N.S. - amendant diverses dispositions du règlement de zonage 1200 N.S. 3.4 Dépôt du projet de règlement 1200-76 (P-1) N.S. – permettant les multilogements au carré Saint-Pi...
...nts 3.7 Dépôt du projet de règlement 1200 -75 (P -2) N.S. - amendant diverses dispositions du règlement de zonage 1200 N.S. 3.8 Dépôt du projet de règlement 1202 -5 (P -2) N.S. - modifiant diverses dispositions du Règlemen...