...ont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. Martin Pelletier , au service de la planification et du main tien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2277. RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doi...
...sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. Martin Pelletier , au service de la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2277. RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doi...
...zone H-308 de l’annexe A du règlement de zonage 1200 N.S. 4.- GESTION DU TERRITOIRE 5.- ADJUDICATION CONTRACTUELLE 6.- FINANCES 7.- RESSOURCES HUMAINES 8.- ADMINISTRATION GÉNÉRALE 9.- SERVICES TE...
.... et 1200- 83 N.S. entrent en vigueur à cette date. Avis vous est également donné que ces règlements sont actuellement déposés au greffe de la Ville, 6, rue de l'Église, et que toute personne intéressée peut les consulter au...
...0 N.S. et 20-81 N.S. entrent en vigueur à cette date. Avis vous est également donné que ces règlements sont actuellement déposés au greffe de la Ville, 6, rue de l'Église, et que toute personne intéressée peut les consulter aux...
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...s sont nécessaires, veuillez-vous adresser à M. Martin Pelletier, au service de la planification et du maintien des actifs municipaux, au numéro suivant : 450 434-1440, poste 2277. RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit êtr...
...consultatif d'urbanisme en date du 12 novembre 2024 4.2. PIIA 2024-00011 – Nouvelle école Terre-Soleil 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE,...
...immobilisations 2025-2026-2027 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. S/O 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. S/O 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. S/O 6. FINANCES6.1. S/O 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. S/O 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Distribution du budget...
...Préparé par : Martin Angers, ing Directeur Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux Le 31 octobre 2024 Règlement 13 18 -1 N.S. 4 CANADA PRO...
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...illons des matériaux et des essais , respecti vement à leurs usages , et l a conformité de leur mise en œuvre et de compaction . S’assurer également de la verticalité de la structure et le serrage des boulons au moment jug...
...Préparé par : Martin Angers, ing Directeur Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux Le 31 octobre 2024 Règlement 13 18 -1 N.S. 4 CANADA PROVINCE DE...
...et 12 00-86 N.S. en tre nt en vigueur à cette date. Avis vous est également donné que ce s règlement s sont actuellement déposé s au greffe de la Ville, 6, rue de l'Église, et que toute personne intéressée peut le s consulter...
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...sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. Martin Pelletier , au service de la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2277. RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doi...