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...s un réseau d’égout ou d’aqueduc, un branchement d’égout ou d’aqueduc, une borne-fontaine, un lampadaire, une ligne de transport d’énergie ou de télécommunication, le cas échéant; f) l’emplacement, la nature légale et l’objet d’une servitude exis...

...ropose une fonction résidentielle dense autour d’une infrastructure résidentielle dense autour d’une infrastructure de transport collectif, peut être qualifi é de TOD de transport collectif, peut être qualifi é de TOD (Transit Oriented Development...

...nsommation humaine. ÉGOUT DOMESTIQUE : L'ensemble des ouvrages appartenant à la Ville servan t au transport des eaux usées vers une station d'épuration. IMMEUBLE : Tout immeuble desservi ou pouvant l'être par...

...l municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 2 décembre 2024 à 19 h 305.2. Adjudication du contrat 2024-16 - collecte, transport, recyclage et/ou élimination des résidus domestiques dangereux 5.3. Adjudication du contrat 2024-80 — fourniture de...

...numéro 8) — autorisation de signatures 9.2. Redevances et traçabilité des sol contaminés — rue Morris 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Fondation du Triolet — demande de commandite 10.2. Club de patinage Blainville-Ste-Th...

...nde de subvention 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 9.1 Programme d’aide aux infrastructures de transport actif (Véloce III) 9.2 Changement des responsables de la gestion des immatriculations du parc de véhicules de l...

...on du poste de conseiller à la clientèle – Service de la culture et des loisirs 7.3 Embauche d’une coordonnatrice sports et plateaux récréatifs – Service de la culture et des loisirs 7.4 Embauche d’une coordonnatrice bibliothèque...

...nt du chalet Ducharme - honoraires supplémentaires 5.3 Adjudication du contrat 2024 - 18 - collecte et le transport des matières recyclables sur l’ensemble du territoire des villes de Boisbriand, de Lorraine et de Sainte - Thérèse...

..., afin de remplacer à l'annexe A l'item " Camion rebuts et recyclage " par l'item " Benne chauffante sur roues pour le transport et la pose d'asphalte chaude ", sans modifier le montant total prévu audit règlement 3.7. Dépôt d'un procès-verbal...

...1 400 $ A-4 Génératrice Les travaux comprennent l’enlèvement de la génératrice existante de 100kW et son transport aux ateliers municipaux, la fourniture et l’installation de la nouvelle génératrice de 500 kW ainsi que son ra...

...d’un directeur adjoint – Service des travaux publics, parcs et bâtiments 7.4 Création d’un poste de coordonnateur, sports et plateaux ré créatifs – Service de la culture et des loisirs 7.5 Abolition d’un poste de bibliotechnicien...

...torisation de signatures S ERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 33. - A RTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 34. - Demande s de gratuité à la piscine - é té 2024 35. - Projet Habill...

...veau trottoir en pavés de béton au 99, rue Turgeon 9.4 Dépôt d’une demande d’intervention auprès du ministère des Transports et de la Mobilité durable – problème du bruit routier lié aux autoroutes 15 et 640...

...ogramme d’infrastructures municipales d’eau (Primeau) 2023 - autorisation de signatures 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Circonflexe prêt -pour -bouger - prêt d’équipement sportif, récréatif et ada...

...on mineure 2023 -25 – 710, rue Marier 5. - ADJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Contrat 2019 -38 -3 - collecte, transport, recyclage et/ou élimination des résidus domestiques dangereux – reconduction pour l’année 202 4 5.2 Contrat...

...ice d'habitation – lot 3 669 802 - vocation 9.- SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10.- ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Politique de soutien aux organismes – soutien au financement 2023 10.2 Politiq...

...e pour l’élaboration des plans de protection des sources d’eau potable (PEPPSEP) 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Art du commun – création d'une murale sur le mur nord du 57, rue Turgeon -...

...$ A-4 Génératrice Les travaux comprennent l’enlèvement de la génératrice existante de 100kW et son transport aux ateliers municipaux, la fourniture et l’installation de la nouvelle génératrice de 500 kW ainsi que son r...

...conseillers – modification de l’article 9 9.- S ERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10.- A RTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Anniversaire de fondation – Association coopérative d’économie familiale des Bas...

...de mise aux normes et augmentation de la capacité de traitement de la station d’épuration 10.- ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Collection municipale – sélection 2022 du jury pour l’acquisition de nouvelles...

...on d'emphytéose — Collège Lionel-Groulx — terrain du nouvel aréna 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Odyscène — demande de commandite 10.2. École du Trait-d'Union — demande de commandite...

...tratégique 2025 - 2035 9. - S ERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 9.1 S/O 10. - A RTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Fondation Drapeau - Deschambault — demande d'autorisation pour un barrage...

...-532 2024 -533 2024 -534 2024 -535 2024 -536 2024 -537 – 4 – ◼ 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Opération Nez rouge – demande de soutien financier 10.2 Marraine Tendresse...

...itique de gestion de la sécurité routière 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Contrats de location d’heures de glace – saison 2023 -2024 11. - SÉCURIT...

...au 35, rue Joseph-Hamelin — autorisation de signatures 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1.S/O10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1.Association des anciennes et des anciens du Séminaire de Sainte-Thérèse — demande de c...