68 résultats pour

...la pose d'asphalte chaude " ; ATTENDU QU’ un avis de présentation a été régulièrement donné par Mme la Conseillère Barbara Morin lors de la séance extraordinaire tenue en date du 9 décembre 2024 et portant le n...

...ux et les coûts associés ; AT TENDU QU’ un avis de motion a été régulièrement donné par Mme la Conseillère Barbara Morin lors de la séance ordinaire tenue en date du 2 décembre 202 4 et portant le numéro...

...donné à la séance ordinaire du conseil municipal le 3 ma rs 200 8 sous le numéro 200 8-97 par Mons ieur le Conseiller Louis Lauzon et qu'une dispense de lecture lui a été accordée en vertu dudit avis ; EN CONSÉQUENCE , à...

...préalable par un avis public ; ATTENDU le dépôt d’une première résolution à la séance du 6 mai 2024 proposée par M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère Héloïse Bélanger ; EN CONSÉQUENCE , sur proposition de Mme...

...1209-1 N.S. ; ATTENDU le dépôt d’une première résolution à la séance du 6 mai 2024 proposée par M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère Héloïse Bélanger ; ATTENDU l’assemblée publique de consultati...

...ments ayant une incidence financière ; AT TENDU QU’ un avis de motion a été régulièrement donné par M. le Conseiller Armando Melo lors de la séance ordinaire tenue en date du 4 novembre 202 4 et portant le numéro 202 4-56...

...la Ville de Sainte -Thérèse, tenue le 3 février 202 5 à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Joh ane Michaud, Jacynthe Princ...

...la Ville de Sainte -Thérèse, tenue le 3 février 202 5 à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince...

...pal de la Ville de Sainte -Thérèse, tenue le 2 décembre 202 4 à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette ,...

...la Ville de Sainte-Thérèse, tenue le 28 novembre 2022 à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Jacynthe Prince, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Mylène M...

...nicipal de la Ville de Sainte -Thérèse, tenue le 3 mars 202 5 à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Jacynthe...

...la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Pr...

...ous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Pri...

...s la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylèn...

...nette de type VUS d'urgence" ; ATTENDU QU’ un avis de présentation a été régulièrement donné par Mme la Conseillère Jacynthe Prince lors de la séance ordinaire tenue en date du 9 septembre 2024 et portant le numéro 2...

...élisle) et la rue Saint -Louis VU l'avis de présentation donné sous le numéro 202 4-559 par M. le Conseiller Luc Vézina lors de l'assemblée ordinaire du 4 novembre 2024 et du dépôt d’un projet de règlemen...

...Rapport des engagements temporaires du mois de février 20 23 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Abolition du poste de conseiller à la clientèle – Service de la culture et des loisirs 7.3 Embauche d’une coordonnatrice sports et plate...

...ublics, parcs et bâtiments 7.4 Nomination - directrice du Service des ressources humaines 7.5 Nomination – conseillère au Service des ressources humaines 7.6 Nomination – conseillère principale au Service des ressources humai...

...ion, de garantie bancaire et convention – autorisation de signatures – contrat notarié C-237 8.2 Emplacement – sièges conseillers dans la salle du conseil 8.3 Demande à l'Office d'habitation – lot 3 669 802 - vocation 9.- SERVICES...

...2022 8.4 Politique relative aux modalités administratives de remboursement des dépenses de recherche et de soutien des conseillers – modification de l’article 9 9.- S ERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10.- A RTS , CULTURE , S...

...E 11.1 S/O 12. - C OMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 12.1 Motion de félicitations — nomination de Mme la Conseillère Jacynthe Prince à la Commission des jeunes élues et élus de l'UMQ — mandat 2024 - 2026 12.2 Centre Mari...

...divise le territoire de la ville de Sainte-Thérèse en huit districts électoraux, représenté chacun par un conseiller municipal et délimite ses districts de façon à assurer un équilibre quant au nombre d'électeurs dans chacun d'eux,...

...urs pour les fins de la taxe foncière 6.5. Dépôt de la liste des remboursements de dépenses de recherche et de soutien des conseillers pour l'exercice financier 2024 — mise à jour 6.6. Politique d'acquisition des biens et services — introduction...

...sorière pour l'exercice financier 2024 6.4. Dépôt de la liste des remboursements de dépenses de recherche et de soutien des conseillers pour l'exercice financier 2024 6.5. Résolution demandant au Ministère des Affaires municipales et de l'Habit...

...élections et les référendums pour l’année 2022 6.3 Liste des remboursements de frais de recherche et soutien des conseillers en vertu de l'article 31.5.5 de la Loi sur le traitement des élus municipaux 6.4 Rapport annuel sur l...