.................. 74 ABRI D’AUTO TEMPORAIRE .................................................................... 74 REMISE .................................................................................. 75 REMISE ISOLÉE ..................
...N. NAPPE PHRÉATIQUE OU NAPPE SOUTERRAINE: Masse d'eau souterraine. NIVEAU DE TERRASSEMENT: Élévation permise d'un terrain fini vis-à-vis des lots voisins ou de la rue en bordure de ce terrain. NIVEAU MOYEN DU SOL: Éléva...
...ger N/A 1.42 Prêteur sur gage Toute pe rsonne qui fait le métier de prêter de l’argent contre remise d’un bien pour garantir le paiement d’un emprunt à l’exclusion des institutions financières. Cette défini...
...T SUR LES PIIA Une demande visant l’approbation d’un plan d’implantation et d’intégration architecturale doit être transmise au fonctionnaire désigné. La demande doit être signée par le requérant, ou, le cas échéant, son mandataire autorisé....
...dégagement par rapport au mur ou à la composante architecturale du bâtiment. Enseigne immobilière Enseigne indiquant la mise en vente ou la mise en location d’un terrain ou d’un bâtiment principal. Enseigne murale Enseigne dont l’inscriptio...
...nt règlement. CONTENU DE LA DEMANDE DE PERMIS DE LOTISSEMENT Une demande de permis de lotissement doit être transmise au fonctionnaire désigné sur le formulaire de demande fourni par la Ville. Le formulaire doit être signé par le propri...
...7 1.1. Contexte de planifi cation 7 1.2. Objectifs du mandat 7 1.3. Structure du Programme particulier d’urbanisme 7 2. Mise en contexte et orientations 8 2.1. Portrait du territoire 8 2.2. Orientations d’aménagement et de développement 8 3....
...u un bâtiment patrimonial cité conformément à la Loi sur le patrimoine culturel, une copie de l’avis public doit être transmise sans délai au ministre de la Culture et des Communications. Règl. 1317-01 N.S. (03-07-2023) ARTICLE 10 : AVIS...
...N.S. (01-12-08) Toutefois, aucune dérogation mineure ne peut être accordée dans une zone où l’occupation du sol est soumise à des contraintes particulières pour des raisons de sécurité publique, telles une zone à risque d’inondation, une zone...
...eignements sur toutes exigences d'entretien ou d'exploitation spéciale, y compris toutes exigences liées à la mise en service d'un composant d'un bâtiment, nécessaire afin que la solution de rechange soit conforme au code u...
...) Remplacement du paragraphe 1) de l’article 9.4.2.3. de la division B portant sur les plates-formes susceptibles d’être soumises aux charges dues à la neige et à l’usage par le suivant : 1) Les balcons, terrasses et autres plates-formes extérieu...
...e demande de projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) a été soumise à la Ville pour permettre la réalisation du projet Espace art et culture au 71, rue Dubois ; ATTENDU QUE le règlemen...
...00 N.S. fixant le traitement des élus municipaux 3.10 Dépôt du projet de règlement 1334 N.S. - travaux de mise à niveau des systèmes de chauffage, de climatisation et distribution électrique au 150, boulevard Duchar...
...rat 2023 -50 – acquisition de deux modules PG Solutions pour projet de centralisation de l’approvisionnement 5.23 Mise à niveau des espaces loués par Service Canada à la Maison de l’emploi et du développement humain 6. - FINANC...
...(mécanique et électricité) pour la préparation des plans et devis ainsi que la surveillance des travaux de mise à niveau des systèmes de climatisation et de chauffage ainsi que la distribution électrique au 150, boulevard...
...est résolu: QUE l'ordre du jour de la présente séance extra ordinaire tel que rédigé sur les copies remises aux membres du conseil soit et est adopté . Adoptée à l’unanimité. 2. - PREMIÈRE P ÉRIODE DE QUESTIONS...
...est résolu: QUE l'ordre du jour de la présente séance extra ordinaire tel que rédigé sur les copies remises aux membres du conseil soit et est adopté . Adoptée à l’unanimité. 2. - PREMIÈRE P ÉRIODE DE QUESTIONS...
...de la rue Joutel – correction à la résolution 2023 -184 5.3 Adjudication du c ontrat 2023 -43 - travaux de mise aux normes partielles et construction d’une rampe d’accès à la Maison Lachaîn e 5.4 Adjudication du contrat 2...
...Règlement 2023-03 décrétant une dépense de 36 200 000 $ et un emprunt de 36 200 000 $ pour les travaux de mise aux normes et augmentation de la capacité de traitement de la station d’épuration 10.- ARTS , CULTURE , SPOR...
...• Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Remise de bourses aux athlètes et artistes 1.3 Adoption de l’ordre du jour 1.4 Approbation d u procès -verba l du...
...S COMMUNAUTAIRES 10.1 Convention d’aide financière – programme de soutien aux politiques familiales municipales – mise à jour du volet aîné s 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 12. - COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 12.1 Paroisse...
...accès avec la machinerie » décrite dans la fiche technique du MAPAQ intitulée « Aménagement des sorties de drains, dernière mise à jour : juillet 2008 » (p.3, 5e paragraphe, 3e ligne et p.4, figure 5). ix Ne sont pas visés par le cadre normatif :...
...rohibée à l’article 222. Permettre deux enseignes rattachés au bâtiment principal plutôt qu’une seule est permise à l’article 365. : Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois de juin 2024 et a fait l’...
...e interdiction partielle de stationner sur la rue Saint -Joseph 3.3 Adoption du règlement 1334 N.S. - travaux de mise à niveau des systèmes de chauffage, de climatisation et distribution électrique au 150, boulevard Ducharm...