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...N. NAPPE PHRÉATIQUE OU NAPPE SOUTERRAINE: Masse d'eau souterraine. NIVEAU DE TERRASSEMENT: Élévation permise d'un terrain fini vis-à-vis des lots voisins ou de la rue en bordure de ce terrain. NIVEAU MOYEN DU SOL: Éléva...

.................. 74 ABRI D’AUTO TEMPORAIRE .................................................................... 74 REMISE .................................................................................. 75 REMISE ISOLÉE ..................

...ICULIER D’URBANISME (PPU) SECTEUR TOD DE LA GARE DE SAINTE-THÉRÈSE NOVEMBRE 2016 1671601 2  COLLABORATEUR : 3 MISE EN CONTEXTE LOCALISATION À L’ÉCHELLE RÉGIONALE ...................................... 5 LOCALISATION DU TERRITOIRE D...

...ment n o 1 334-1 N.S. : Règlement ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1334 N.S. décrétant des travaux de mise à niveau des systèmes de chauffage, de climatisation et distribution électrique au 150, boulevard Duchar...

...ger N/A 1.42 Prêteur sur gage Toute pe rsonne qui fait le métier de prêter de l’argent contre remise d’un bien pour garantir le paiement d’un emprunt à l’exclusion des institutions financières. Cette défini...

...t : ➢ Règlement 133 4-1 N.S. – ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1334 N.S. décrétant des travaux de mise à niveau des systèmes de chauffage, de climatisation et distribution électrique au 150, boulevard Ducharme au...

...T SUR LES PIIA Une demande visant l’approbation d’un plan d’implantation et d’intégration architecturale doit être transmise au fonctionnaire désigné. La demande doit être signée par le requérant, ou, le cas échéant, son mandataire autorisé....

...nt règlement. CONTENU DE LA DEMANDE DE PERMIS DE LOTISSEMENT Une demande de permis de lotissement doit être transmise au fonctionnaire désigné sur le formulaire de demande fourni par la Ville. Le formulaire doit être signé par le propri...

...dégagement par rapport au mur ou à la composante architecturale du bâtiment. Enseigne immobilière Enseigne indiquant la mise en vente ou la mise en location d’un terrain ou d’un bâtiment principal. Enseigne murale Enseigne dont l’inscriptio...

...7 1.1. Contexte de planifi cation 7 1.2. Objectifs du mandat 7 1.3. Structure du Programme particulier d’urbanisme 7 2. Mise en contexte et orientations 8 2.1. Portrait du territoire 8 2.2. Orientations d’aménagement et de développement 8 3....

...N.S. (01-12-08) Toutefois, aucune dérogation mineure ne peut être accordée dans une zone où l’occupation du sol est soumise à des contraintes particulières pour des raisons de sécurité publique, telles une zone à risque d’inondation, une zone...

...u un bâtiment patrimonial cité conformément à la Loi sur le patrimoine culturel, une copie de l’avis public doit être transmise sans délai au ministre de la Culture et des Communications. Règl. 1317-01 N.S. (03-07-2023) ARTICLE 10 : AVIS...

...eignements sur toutes exigences d'entretien ou d'exploitation spéciale, y compris toutes exigences liées à la mise en service d'un composant d'un bâtiment, nécessaire afin que la solution de rechange soit conforme au code u...

...vestissements 6.2. Report de la date d'échéance du paiement des factures des droits de mutation et des droits supplétifs émises le 11 novembre 2024 6.3. Dépôt du rapport d'activités de la trésorière pour l'exercice financier 2024 6.4. Dépôt de...

..., il est résolu: ­ QUE l'ordre du jour de la présente séance extraordinaire tel que rédigé sur les copies remises aux membres du conseil soit et est adopté. Adoptée à l’unanimité. 1.2 Adoption de l’ordre du...

...morales : - les personnes morales exerceront ce droit d'accès et de signature du registre par l'entremise d'un de ses membres (administrateur ou employé) qu'elles désigneront par résolution. La personne physique...

...) Remplacement du paragraphe 1) de l’article 9.4.2.3. de la division B portant sur les plates-formes susceptibles d’être soumises aux charges dues à la neige et à l’usage par le suivant : 1) Les balcons, terrasses et autres plates-formes extérieu...

...ande de projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) a été soumise à la Ville pour permettre l’utilisation du 55, rue Sicard comme stationnement ; ATTENDU les objectifs et le...

...37 300 $ - Total : 0 $ 746 400 $ A-7 Œuvre d’art Les travaux comprennent la conception, la mise en œuvre et l’installation d’une œuvre d’art requise dans le cadre de la Politique d’intégration des arts...

....5. Adoption du règlement 1334-1 N.S. — ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1334 N.S. décrétant des travaux de mise à niveau des systèmes de chauffage, de climatisation et distribution électrique au 150, boulevard Ducharme au montant...

...’une demande de projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) a été soumise à la Ville pour permettre la réalisation du projet Espace art et culture au 71, rue Dubois ; ATTENDU QUE le règlem...

...e demande de projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) a été soumise à la Ville pour permettre la réalisation du projet Espace art et culture au 71, rue Dubois ; ATTENDU QUE le règlemen...

...• Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Remise de bourses aux athlètes et artistes 1.3 Adoption de l’ordre du jour 1.4 Approbation d u procès -verba l du...

...00 N.S. fixant le traitement des élus municipaux 3.10 Dépôt du projet de règlement 1334 N.S. - travaux de mise à niveau des systèmes de chauffage, de climatisation et distribution électrique au 150, boulevard Duchar...