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...1 Contrat 201 8-08 – services professionnels de notaire pour l’ acquisition de servitudes publiques dans le cadre des travaux de revitalisation de la rue Turgeon – annulation de contrat 5.2 Contrat 2021 -44 -2 - nettoyage d’égout sou...
...S ET ADMINISTRATIVES SECTION 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES OBJET Le présent règlement régit la réalisation de travaux de construction sur un terrain. Les dispositions du présent règlement visent un bâtiment, une partie de bâtiment,...
...issance du droit de propriété par les propriétaires des immeubles voisins; 5° Dans le cas où l’opération cadastrale ou les travaux sont en cours ou déjà exécutés, le propriétaire a obtenu le permis de lotissement, le permis de construction, le cer...
...202 3 – autorisation de retrai t 8.7 Politique de gestion de la sécurité routière 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Contrats de location d’heures de g...
...es engagements temporaires du mois de juin 2023 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Nomination d’un chauffeur – Service des travaux publics, parcs et bâtiments 7.3 Nomination d’un responsable technique – Service du génie 7.4 Nomination d’u...
...ment à une interdiction partielle de stationner sur la rue Saint -Joseph 3.3 Adoption du règlement 1334 N.S. - travaux de mise à niveau des systèmes de chauffage, de climatisation et distribution électrique au 150, boulevard...
...ngénierie (mécanique et électricité) pour la préparation des plans et devis ainsi que la surveillance des travaux de mise à niveau des systèmes de climatisation et de chauffage ainsi que la distribution électrique au 150,...
...rs et des bordures sur la rue Morris et une partie de la rue Viau 18. - Adjudication du contrat 2024 - 32 - travaux de réfection du pavage sur la rue Gendron F INANCES 19. - Adoption de la liste des comptes à payer...
Appel d'offres - Ville de Sainte-Thérèse Contrat 2024-39 – Travaux d’aménagement du parc de la rue Madeleine- Bleau La Ville de Sainte-Thérèse demande des soumissions pour des travaux d’aménagement du parc de la rue Madeleine-Bleau. De faç...
...pension de 24 heures , soit l’équivalent de trois (3) jours de travail , à l’employé numéro 1129 , au Service des travaux publics, parcs et bâtiments , en date du 30 janvier 2023. Adoptée à l’unanimité. 8. - ADMINISTRA...
...ALES DU GREFFIER 7. - RESSOURCES HUMAINES 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRA LE 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10. - ART S, CULTURE , SPORTS ET LOISIRS C OMMUNAUTAIRES 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE...
...Ils devront toutefois passer au bureau de M. Gabriel Cyr, chef aux opérations – mécanique, du Service des travaux publics, parcs et bâtiments (105, rue Blanchard, Sainte-Thérèse) pour compléter les transferts d'immatr...
...ques dangereux – reconduction pour l’année 202 4 5.2 Contrat 2021 -50 -2 - location d’équipements avec opérateurs pour travaux de déneigement – reconduction pour la saison 2023 -2024 5.3 Adjudication du contrat 2023 -66 – pro cureur...
...ancement entre le ministère de la Sécurité publique et la Ville de Sainte-Thérèse visant la réalisation de travaux préventifs de stabilisation de talus le long du secteur sud du ruisseau Charron – avenant no 2 – au...
...eil municipal peut adopter un règlement sur l'occupation et l'entretien des bâtiments ; CONSIDÉRANT QUE la Ville de Sainte-Thérèse n'a aucun règlement lui autorisant à intervenir auprès de propriétaires qui n'entretie...
...quisition de produits chimiques pour 202 4-202 5 – mandat à la Ville de Terrebonne 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 2023 -381 2023 -382 2023 -383 2023 -384 2023 -385 – 2 – ◼ 10. - ARTS...
...er à temps complet – Service de la sécurité incendie 8.- ADMINISTRATION GÉNÉRALE 9.- SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10.- ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 2023 -299 2023 -300 2023 -...
...6. - FINANCES 7. - RESSOURCES HUMAINES 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRALE 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 20...
...3 Mesure disciplinaire – suspension de l’employé #1129 8.- A DMINISTRATION GÉNÉRALE 9.- S ERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10.- A RTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 2023 -41 2023 -42 2023...
...6.- FINANCES 7.- RESSOURCES HUMAINES 8.- ADMINISTRATION GÉNÉRALE 9.- SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10.- ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 11.- SÉCURITÉ PUBLIQUE 2024...