Avis public Dépôt du sommaire du rôle d'évaluation des valeurs foncières - année 2025 Conformément aux dispositions de l'article 74.1 de la Loi sur la fiscalité municipale , veuillez prendre avis que le rôle triennal d'évaluation fonci...
- 215 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 11 NOVEMBRE 2024 Lundi le 11 novembre 2024 À compter de 19 h 12 Salle des délibérations du conseil municipal 6, rue de l'Église, Saint...
- 25 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 30 JAN VIER 202 3 Lundi le 30 jan vier 202 3 À compter de 18 h 04 Salle des délibérations du conseil municipal...
- 59 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 13 FÉVRIER 202 3 Lundi le 13 fé vrier 202 3 À compter de 17 h 45 Salle des délibérations du conseil municipal...
...Arseneau, Marie -Andrée Petelle et Patrick Morin, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur l a Maire sse Sylvie Surprenant , sur proposition de Monsieur le Conseiller Louis Lauzon appuyé par Madame la Conseillè...
...Jacynthe Prince et Mylène Morissette , formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de M. le Conseiller Luc Vézina appuyée par Mme la Conseillère Ba...
...ions de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q., c.A -19.1) ; QU 'au cours de cette assemblée publique, le maire ou en son absence l e maire suppléant expliquera le s projet s de règlement s ainsi que les conséquences de leur a...
...Jacynthe Prince et Mylè ne Morissette, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron, sur proposition de Mme la Conseillère Jacynthe Prince appuyé e par Mme la Conseillèr...
...s de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q., c.A -19.1) ; QU 'au cours de cette assemblée publique, le maire ou en son absence l e maire suppléant expliquera le s projet s de règlement s ainsi que les conséquences de leur...
...ichaud , Jacynthe Prince et Mylène Morissette , formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère Mylè...
...d, Jacynthe Prince et Mylène Morissette , formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de Mme la Conseillère Héloïse Bélanger appuyé par Mme la Conseillère Myl...
...préparé par la Ville de Sainte-Thérèse, portant le numéro 90-900, en date du 15 janvier 1991 et dûment authentifié par le Maire et le greffier, fait partie intégrante du présent règlement comme Annexe A-1. Ce plan est, par le présent...
...cteur d’étude. Ainsi, elle est uniquement perceptible à deux endroits dans le centre-ville, en arrière-lot de l’école primaire du Trait-d’Union (pavillon Monseigneur Philippe-Labelle) et du bâtiment Ameublement Dubois. Finalement, une piste...
...the Prince et Mylène Morissette , formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur M onsieur le Maire Christian Charron, sur proposition de Mme la Conseillère Barbara Morin appuyée par M. le Conseiller A...
...the Prince et Mylène Morissette , formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur Monsieur le Maire Christian Charron , sur proposition de M. le Conseiller Armando Melo appuyée par Mme la Conseillère...
...Jacynthe Prince et Mylène Morissette , formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur Monsieur le Maire Christian Charron , sur proposition de M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère Joh...
...nthe Prince et Mylène Morissette, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur Monsieur le Maire Christian Charron, sur proposition de appuyée par , que le conseil municipal décrète ce qui...
...e la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q., c.A -19.1) ; Au cours de cette assemblée publique, le maire ou en son absence l a maire sse suppléant e expliquera le projet de règlement ainsi que les conséquence...
...the Prince et Mylène Morissette , formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur M onsieur le Maire Christian Charron, sur proposition de Mme la Conseillère Barbara Morin appuyée par M. le Conseiller A...
...la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q., c.A -19.1) ; Au cours de cette assemblée publique, le maire ou en son absence l a maire sse suppléant e expliquera le projet de règlement ainsi que les conséquenc...
...ohane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de M. le Conseiller Armando Melo appuyée par Mme la Conseillère H...
..., Jacynthe Prince et Mylène Morissette , formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur Monsieur le Maire Christian Charron , sur proposition de M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère Joha...
...ane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de M. le Conseiller Luc Vézina appuyée par M. le Conseiller Arman...
...nthe Prince et Mylène Morissette , formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur Monsieur le Maire Christian Charron , sur proposition de M. le Conseiller Armando Melo appuyée par Mme la Conseillère...
...Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissett e, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron, sur une proposition de M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillè...