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...Luc Vézina, Johane Michaud et Jacynthe Prince , formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , il est résolu que le conseil municipal décrète ce qui suit : ARTICLE 1 :...

...d, Jacynthe Prince et Mylène Morissette , formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de M. le Conseiller Luc Vézina appuyée par M. le Conseiller Armand...

...sitions de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q., c.A-19.1) ; QU 'au cours de cette assemblée publique, le maire ou en son absence le maire suppléant expliquera le projet de règlement ainsi que les conséquences de son adoption et...

...IL MUNICIPAL Séance ordinaire du 8 juillet 2024, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron, à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélang...

...e Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Mori ssette , formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le maire Christian Charron, sur une proposition de Mme la Conseillère Mylène Morissette appuyée par M. le Consei...

...Michaud, Mylène Morissette et HéloYse Bélanger formant quorum et siégeant sous la présidence de Monsieur le Maire Christian Charron, sur proposition de Mme la Conseillère Mylène Morissette appuyée par M. le Conseiller...

.... - ADMINISTRATION GÉNÉRA LE 8.1 Emplacement – sièges conseillers dans la salle du conseil 8.2 Nomination d’un maire suppléant – 6 mars 20 23 au 3 juillet 20 23 8.3 Établissement d’une servitude en faveur de Telus – lot 1 90...

...du jour2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1.Exercice du droit de veto du Maire à l'égard de la résolution numéro 2024 570 - PPCMOI / PIIA 2024-00094 — construction neuve au 207, boulevard René-A.-R...

...-415 2023 -416 2023 -417 2023 -418 – 3 –  8.- ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 Nomination d’un maire suppléant – 3 juillet 2023 au 6 novembre 2023 8.2 Acte de vente finale – lot 2 505 362 (vente pour taxes 2010)...

...MUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 12.1 Fondation Drapeau Deschambault – 27 e édition du tournoi de golf La Classique des Maires – commandite 12.2 Club Optimiste Ste-Thérèse – 17 e levée de fonds pour l’activité « Habillons un Enfant » 12....

...de garde d’enfants 1 case /30 m 2 P1-01 -02 École préscolaire ou maternelle 1 case /75 m 2 P1-01 -03 École primaire 1 case /75 m 2 P1-01 -04 École secondaire ou collège 1 case /60 m 2 P1-01 -05 Cégep (collège d’enseignement...

...ple : les sentiers pédestres, de skis de fond, de raquettes, équestres, les pistes cyclables (asphaltées ou non), abris sommaires ou haltes pour randonneurs, parcs et espaces verts, etc. Un terrain de golf ne constitue pas de la récréation extensi...

...Le présent règlement entrera en vigueur conformément à la Loi. Adopté à Sainte-Thérèse, le 7 juin 2021. LA MAIRESSE LA GREFFIÈRE Sylvie Surprenant Sylvie Trahan, avocate

...e - bénéfice 2024 38. - Fondation Drapeau Deschambault – 28 e édition du tournoi de golf La Classique des Maires – commandite 39. - 28 e édition de la Semaine québécoise des personnes handicapées A FFAIRES NOU...

...visuels et patrimoine , Service de la culture et des loisirs 8. - A DMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 Nomination d'un maire suppléant — 8 juillet 2024 au 4 novembre 2024 8.2 Responsable de l'accès à l'information et substitut - mod...

...le de Sainte- Thérèse entend utiliser une autre langue que le français *F470 en attente d'approbation8.2.Nomination d'un maire suppléant — 4 novembre 2024 au 3 mars 20258.3.Entente avec le MTMD et la Ville de Rosemère pour le partage des coûts de...

...mément au calendrier. Le cas échéant, un nouvel avis public énonçant le changement sera diffusé. - QUE le maire ou trois membres du conseil municipal peuvent également convoquer une séance extraordinaire du conseil...

...12.- COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 12.1 Chambre de commerce et d’industrie Thérèse-De Blainville – dîner du maire de Sainte-Thérèse – achat de billets 13.- AFFAIRES NOUVELLES 14.- DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIO...

...'inspecteur adjoint — Service de l’urbanisme et du développement durable 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Nomination d'un maire suppléant — 3 mars 2025 au 7 juillet 2025 8.2. Nomination d’un substitut responsable de l'accès aux documents 8.3. Pl...