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SAINTE-THÉRÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332...

...de certaines pistes cy - clables existantes. En effet, la configuration de la piste cyclable sur la rue Turgeon, qui occupe l’ensemble de l’espace disponible sur un côté de la rue, génère des conflits entre les cyclistes et les piétons en...

...bâtiments 2.3 Permis et certificats 2.3.1 Permis de construction 2.3.2 Certificat d'autorisation 2.3.3 Certificat d'occupation 2.3.4 Responsabilités du propriétaire 2.3.5 Conditions de délivrance d'un permis de construction 2.3.6 Condit...

...ction de la Ville de Sainte-Thérèse. OBJET Un terrain, un bâtiment, une construction et un ouvrage devant être occupé, érigé, agrandi ou modifié doivent l’être conformément aux dispositions du présent règlement. De même, un terrain,...

...OIRS DU FONCTIONNAIRE DÉSIGNÉ ......................................... 6 OBLIGATIONS ET DEVOIRS DU PROPRIÉTAIRE, DE L’OCCUPANT OU DU REQUÉRANT ...... 7 CHAPITRE 2 DISPOSITIONS COMMUNES AUX DEMANDES DE PERMIS DE LOTISSEMENT, DE PERMIS DE C...

...ent ou de dé neigement de cours, de stationnements et terrains privés pour le compte d’un propriétaire ou occupant rés identiel, commercial, indus triel ou institutionnel; comprend également tout employé de cet entrepreneu...

...de-Blainville en 2014 doivent utiliser les couleurs d’origine uniquement pour être soustraits du processus d’analyse par le CCU et le conseil de ville. Tout doute quant à l’applicabilité de ces exclusions au projet soumis mènera à l’application...

...des eaux usées à l'égout suivants : - débit moyen annuel inférieur à 5500 mètres cubes par année par hectare occupé, et - charge organique moyenne mesurée en DBO5 inférieure à 1100 kg par année par hectare occupé, et...

...on se lit comme suit : ATTENDU QU’ une demande de projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) a été soumise à la Ville pour permettre la réalisation du projet Espace art et culture au...

...ion visant à augmenter la superficie de plancher ou la hauteur d’une construction ou à augmenter la superficie de plancher occupée par un usage. N’est pas considéré comme un agrandissement l’ajout d’un solarium. Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021) Rè...

...Résolution numéro 2024-346 adoptant le PPCMOI 2024-002, soit un projet particulier de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble situé 71 rue Dubois (Projet Espace art et culture). ZONE VISÉE : H-304 ZONE...

...rtu du Règlement numéro 1209 -1 N.S. relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble de la Ville de Sainte -Thérèse (PPCMOI) , qu’elles peuvent présenter une demande à cet ef...

...tu du Règlement numéro 1209 -1 N.S. relatif aux projets particuliers de construction, de modific ation ou d’occupation d’un immeuble de la Ville de Sainte -Thérèse (PPCMOI) , qu’elles peuvent présenter une demande à cet ef...

............................................................. 14 SECTION 3 PROTECTION CONTRE L’INCENDIE, SÉCURITÉ DES OCCUPANTS ET ACCESSIBILITÉ...... 15 EXIGENCES RELATIVES À UN SYSTÈME DE DÉTECTION ET D’ALARME INCENDIE ...................

...demande;  être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec. 2) Tout propriétaire unique d'un immeuble ou occupant unique d'un établissement d'entreprise qui n'est frappé d'aucune incapacité de voter et qui remplit les co...

...demande;  être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec. 2) Tout propriétaire unique d'un immeuble ou occupant unique d'un établissement d'entreprise qui n'est frappé d'aucune incapacité de voter et qui remplit les co...

...potentiel de développement potentiel de développement : le centre-: le centre- ville compte d’importants espaces occupés ville compte d’importants espaces occupés par des terrains de stationnement. Ceux-par des terrains de stationnem...

...e domiciliée au Québec depuis au moins six (6) mois à cette date. b) soit être propriétaire d'un immeuble ou occupant d'un établissement d'entreprise dans la ville de Sainte -Thérèse depuis au moins douze (12) mois à la date d...

...domiciliée au Québec depuis au moins six (6) mois à cette date. b) soit être propriétaire d'un immeuble ou occupant d'un établissement d'entreprise dans la ville de Sainte -Thérèse depuis au moins douze (12) mois à la da...

...e domiciliée au Québec depuis au moins six (6) mois à cette date. b) soit être propriétaire d'un immeuble ou occupant d'un établissement d'entreprise dans la ville de Sainte -Thérèse depuis au moins douze (12) mois à la date...

...I) ayant comme objectif de permettre la réalisation d’un projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) au 112 -118, rue Blainville Est (lot s 3 006 482 et 3 006 571 ) ; Aux personnes et...

...être domiciliée au Québec depuis au moins six (6) mois à cette date. b) soit être propriétaire d'un immeuble ou occupant d'un établissement d'entreprise dans la ville de Sainte -Thérèse depuis au moins douze (12) mois à la dat...

...tre domiciliée au Québec depuis au moins six (6) mois à cette date. b) soit être propriétaire d'un immeuble ou occupant d'un établissement d'entreprise dans la ville de Sainte -Thérèse depuis au moins douze (12) mois à la da...

...tre domiciliée au Québec depuis au moins six (6) mois à cette date. b) soit être propriétaire d'un immeuble ou occupant d'un établissement d'entreprise dans la ville de Sainte -Thérèse depuis au moins douze (12) mois à la da...

...let 2024, adopté la résolution numéro 2024-346 relative au projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble portant le numéro PPCMOI-2024-002 d'un immeuble situé 71, rue Dubois (Projet Espace art et culture)...