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...z-de-chaussée ou le premier étage et dont la moitié ou plus de la hauteur mesurée depuis le plancher jusqu'au plafond est en dessous du niveau extérieur moyen du sol nivelé. CENTRE COMMERCIAL: Complexe commercial compre...

...., soit et est adopté et qu’il soit statué et décrété par ce règlement comme suit : Version administrative refondue - 2 – CHAPITRE 1 – DÉFINITIONS ET INTERPRÉTATION 1. Définitions et interprétation Pour l’interpréta...

...63 TOIT PLAT SUR UN BÂTIMENT PRINCIPAL ................................................... 64 APPARENCE DU MUR DE FONDATION D’UN BÂTIMENT PRINCIPAL ........................ 65 5 CONSTRUCTION HORS TOIT ..................................

...LOT ............................................................................................... 21 CALCUL DE LA PROFONDEUR D’UN LOT ....................................................................................... 21 LOT SITUÉ DA...

...extérieur sont similaires sur l’ensemble des façades du bâtiment principal 15 Objectifs Critères i) Les murs de fondation sont peu apparents et les matériaux de revêtement extérieur utilisés pour les façades du bâtiment principal recou...

................. 17 ÉLÉMENT DE FORTIFICATION OU DE PROTECTION D'UNE CONSTRUCTION ........................ 18 SECTION 5 FONDATION EN EMPATEMENT D’UNE CONSTRUCTION ..................................................... 19 TYPE DE FONDATION...

...L • Reconstruction, à la suite d’une cause autre qu’un glissement de terrain, ne nécessitant pas la réfection des fondations (même implantation) Interdit : • dans le talus • dans la bande de protection à la base du talus...

...nstruction sont exigés, ils doivent être émis pour construction et comprendre les éléments suivants : 1° Les plans de la fondation, du sous-sol, des étages types et du toit montrant leur périmètre, leurs dimensions, la division des pièces, les o...

...écessitent que des aménagements légers, en harmonie avec la nature. À titre d’exemple : les sentiers pédestres, de skis de fond, de raquettes, équestres, les pistes cyclables (asphaltées ou non), abris sommaires ou haltes pour randonneurs, parcs e...

...ires et la délégation de certains pouvoirs du conseil municipal 3.7 Dépôt du projet de règlement 1339 N.S. décrétant un fonds de l’arbre sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse 3.8 Avis de présentation - règlement 1339 N.S. décréta...

...23 -36 – Blanko – portail et consultation citoyen 5.9 Adjudication du contrat du portefeuille d’assurances et Fonds de garantie régional 5.10 Contrat du portefeuille d’assurances et Fonds de garantie régional – entente –...

...potable, d’égout unitaire et de puisards, de construction d’égout pluvial, de réfection du pavage et des fondations existantes ainsi que des travaux de réfection des trottoirs et de bordures sur une partie de la rue Saint...

...djudication du contrat 2024-68 — technologie RFID à la bibliothèque6. FINANCES6.1.Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements6.2.Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville – prévisions budg...

...es résiduelles suite aux inondations d’août 2024 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 7. - RESSOURCES H UMAINES 7.1 Rapport des engagements te...

...rticle 4 11. - Adoption du règlement 1339 - 1 N.S. – modifiant l’article 22 du règlement 1339 N.S. décrétant un fonds de l’arbre sur le territoire de la ville de Sainte - Thérèse 12. - PPCMOI - 2024 - 00 2 (R 2 ) – 7 1, rue D...

...e Police Interceptor pour le Service de la sécurité incendie 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d'activités financières et d'investissements 6.2. Emprunt au fonds de roulement 6.3. Financement via le fonds de parc...

...tion du contrat 2024-85 — achat d'une remorque pompe à eau de 6" 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d'activités financières et d'investissements 6.2. Communauté métropolitaine de Montréal – prévisions budgétaires 2025...

...ec — achat regroupé de sel de déglaçage (chlorure de sodium) 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d'activités financières et d'investissements 6.2. Report de la date d'échéance du paiement des factures des droits de...

...t de lotissement en vigueur qui peuvent faire l’objet d’une dérogation mineure sont les suivantes : 1° La largeur, la profondeur et la superficie minimale d’un lot intérieur ou d’un lot d’angle, prescrites aux tableaux des spécifications des zon...

...articles 42 et 43 concernant les périodes de questions 3.12 Adoption du règlement 1339 N.S. décrétant un fonds de l’arbre sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse 3.13 Projet domiciliaire 216, boulevard René -...

...routier journalier, calculé à partir du centre de l’emprise routière ou autoroutière. • En bordure de la route 117 : Profondeur des ter - rains adjacents jusqu’à concurrence de 15 mètres • En bordure de l’autoroute 15 : 540 mètres • En bor...

...RE INITIALES DU GREFFIER RÉSOLUTION 2024-607 (suite) - la portion architecture devra aussi être discutée plus à fond ultérieurement ; ­ QUE le lave-auto soit entièrement manuel ; ­ QUE le Conseil ne souhaite pas autoriser un...

...installation de détecteurs de fuites phase 2 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Modification de règlements d’emprunt fermés – annulation du...

...les analyses en laboratoire sur l'eau potable 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Reconnaissance aux fins d'exemption des taxes foncières — O...

...la rue Turgeon de la compagnie Vidéotron ltée 6. - F INANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Radiations des mauvaises créances - clients divers 6.3...