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....59 SECTION 1 SERVICES D’UTILITÉ PUBLIQUE SUR UN TERRAIN ........................................ 59 LIGNE DE TRANSPORT D’ÉNERGIE ET DE TÉLÉCOMMUNICATION ......................... 59 SECTION 2 BÂTIMENT ET USAGE PRINCIPAL .........

...DE LA GARE | MISE EN CONTEXTE | 5 BLAINVILLE MIRABEL ROSEMÈRE L AVA L BOISBRIAND FIN DE LA VOIE RÉSERVÉE AU TRANSPORT EN COMMUN ET AU COVOITURAGE LIGNE SAINT-JÉRÔME LOCALISATION À L’ÉCHELLE RÉGIONALE LA VILLE DE SAINTE-...

...u pour le compte d’une autre personne, d’un organisme ou d’une personne morale, et qui porte elle -même ou transporte avec elle des objets, effets ou marchandises avec l’intention de les vendre aux per sonnes ainsi...

...espace structuré autour d’une gare (rayon de 1 km), d’un stationnement incitatif (rayon de 500 mètres) ou d’un corridor de transport collectif métropolitain (largeur de 500 mètres), actuel ou projeté. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Allée d’acc...

..., maison de soins ou de garde pour enfant, de plus d'une famille. GARE INTERMODALE: Lieu de transfert d'un mode de transport à un autre pour personnes ou marchandises. GRAVIÈRE: Voir carrière. GRILLE: La grille des usage...

...afin de remplacer à l'annexe A l'item " Camion rebuts et recyclage " par l'item " Benne chauffante sur roues pour le transport et la pose d'asphalte chaude ", sans modifier le montant total . Mon tant estimé : 682...

...acer à l'annexe A l'item " Camion rebuts et recyclage " par l'item " Benne chauffante sur roues pour le transport et la pose d'asphalte chaude ", sans modifier le montant total . Le règlement a reçu les approbations s...

...a consommation humaine. ÉGOUT DOMESTIQUE : L'ensemble des ouvrages appartenant à la Ville servan t au transport des eaux usées vers une station d'épuration. IMMEUBLE : Tout immeuble desservi ou pouvant l'être...

...tels un réseau d’égout ou d’aqueduc, un branchement d’égout ou d’aqueduc, une borne-fontaine, un lampadaire, une ligne de transport d’énergie ou de télécommunication, le cas échéant; f) l’emplacement, la nature légale et l’objet d’une servitude...

...PROFONDEUR D’UN LOT ADJACENT À UNE AUTOROUTE, UNE ROUTE NATIONALE, UNE ROUTE RÉGIONALE, UNE VOIE FERRÉE OU UNE LIGNE DE TRANSPORT D’ÉLECTRICITÉ DE HAUTE TENSION .....................................................................................

...nseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 2 décembre 2024 à 19 h 305.2. Adjudication du contrat 2024-16 - collecte, transport, recyclage et/ou élimination des résidus domestiques dangereux 5.3. Adjudication du contrat 2024-80 — fourniture...

...privée du 100, rue Blanchard et le trottoir du côté ouest, afin de favoriser le passage des véhicules de transport . Il est interdit de stationner un véhicule sur la rue Blanchard, du côté est, au nord de la rue Napo...

Appel d'offres - Ville de Sainte-Thérèse Contrat 2024-16 – Collecte, transport, recyclage et/ou élimination des résidus domestiques dangereux La Ville de Sainte-Thérèse demande des soumissions pour la collecte, le transport, le...

...gement du chalet Ducharme - honoraires supplémentaires 5.3 Adjudication du contrat 2024 - 18 - collecte et le transport des matières recyclables sur l’ensemble du territoire des villes de Boisbriand, de Lorraine et de Sainte - Thé...

...ui propose une fonction résidentielle dense autour d’une infrastructure résidentielle dense autour d’une infrastructure de transport collectif, peut être qualifi é de TOD de transport collectif, peut être qualifi é de TOD (Transit Oriented Develop...

...premier croisement), la rue De Sève, la limite est de la propriété sise au 805 rue De Sève, la ligne de transport d’énergie électrique longeant le carré Hotte et la rue Toupin, les limites municipales sud-ouest pu...

...demande de subvention 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 9.1 Programme d’aide aux infrastructures de transport actif (Véloce III) 9.2 Changement des responsables de la gestion des immatriculations du parc de véhicules...

...321 400 $ A-4 Génératrice Les travaux comprennent l’enlèvement de la génératrice existante de 100kW et son transport aux ateliers municipaux, la fourniture et l’installation de la nouvelle génératrice de 500 kW ainsi que son...

...gation mineure 2023 -25 – 710, rue Marier 5. - ADJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Contrat 2019 -38 -3 - collecte, transport, recyclage et/ou élimination des résidus domestiques dangereux – reconduction pour l’année 202 4 5.2 Con...

...cette catégorie d’usage toute activité reliée aux prêts sur gage ou à la mise en consignation de biens ; 2° Entreprise de transport d’argent ; 3° Poste de police et établissement de détention ; 4° Maisons d’accueil de personnes violentées et cen...

...FHjDWWpQXHUSRXUOH PLOLHXUpVLGHQWLHO *UDQGVSURMHWVUpVLGHQWLHOV UpFHQWVHWSURMHWpV Aire TOD existante Corridor de transport 9RLHIHUUpH Gare J. Morissette Plan no.: Nicola Cardone, urb.

...commerciale et UpVLGHQWLHOOH Commerciale Centre-ville Institutionnelle Industrielle Conservation Agricole permanente Transport 'HVVLQpSDU 10 mai 2017 AFFECTATIONS eFKHOOH Description Approbation Date No. REVISIONS /e*(1'( : Aucune...

...-5 Gestion des sols contaminés et matières résiduelles Les travaux comprennent l’excavation, le chargement, le transport et la disposition finale des sols contaminés et des matières résiduelles enfouies dans le sol....

...coût, afin de remplacer à l'annexe A l'item " Camion rebuts et recyclage " par l'item " Benne chauffante sur roues pour le transport et la pose d'asphalte chaude ", sans modifier le montant total prévu audit règlement 3.7. Dépôt d'un procès-ve...