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...Abords de la gare Secteur des Pianos Parc industriel Site de la Commonwealth Plywood (QWUpHGHODYLOOHVHFWHXUGX boulevard Desjardins Est (QWUpHGHODYLOOHjO HVWGX ERXOHYDUGGX&XUp/DEHOOH Quartier des cent maisons Frange Est du bo...

...doit être prise au centre de l’emprise de la rue. Cependant, si un terre-plein est aménagé dans la rue, la distance se calcule uniquement entre 2 intersections aménagées du même côté de la rue. 13 4° Sur une même rue, la distance minimale e...

...3 12 673 951 Les Cochères de la gare 46 284 United Last inc. 3 006 704 2007 -02 -02 13 978 640 101, boulevard du Curé -Labelle 09R C0328 Ville de Sainte -Thérèse 4 040 598 et 4 040 599 2010 -02 -03 16 909 908 2010...

...carrés plutôt que 5 mètres carrés comme exigé à l’article 232.  Permettre en cour avant une clôture en tige de saule de 2,5 mètres de haut plus fils barbelés alors que la hauteur maximale est de 1 mètre comme exigé à l’article 233. ...

...Il est interdit d’arrêter et de stationner sur la rue Saint -Louis , en direction sud, entre la rue Chapleau et le boulevard Ducharme, de 7 h à 9 h, du lundi au vendredi, du 15 août au 30 mai inclusivement. Afin de permettre la c...

...le PPCMOI vise à permettre la transformation du 55, rue Sicard en une aire de stationnement pour les véhicules des employés et non à l’entreposage des camions fabriqués par l’usine, ce qui implique la démolition d...

...décr ète ce qui suit : ARTICLE 1 : Le conseil municipal est autorisé à effectuer l ’ac quisition de véhicules et d’équipements pour un montant total de 1 113 000 $. La répartition de ces véhicules et équipements est pr...

...décrète ce qui suit : ARTICLE 1 : Le conseil municipal est autorisé à effectuer l ’ac quisition de véhicules et d’équipements pour un montant total de 740 000 $. La répartition de ces véhicules et équipements e...

Avis public Appel à la procédure d'enregistrement Règlement numéro 1307-1 N.S. – achat véhicules et équipements ADOPTION : Règlement no 1307 N.S. : Achat de véhicules et d’équipements Montant estimé : 762 000 $...

...construites. LES IMMEUBLES CI-APRÈS DÉSIGNÉS SONT DU CADASTRE DU QUÉBEC, CIRCONSCRIPTION FONCIÈRE DE TERREBONNE matricules Propriétaires Situation Lots 7755-89-2925-0-000-0000 St-Jean, Marie-France 47 - 51 rue Saint-Louis, Sainte-Thérès...

....S. - travaux de mise à niveau des systèmes de chauffage, de climatisation et distribution électrique au 150, boulevard Ducharme 3.4 Adoption du règlement 1335 N.S. - travaux de réaménagement du chalet Ducharme 4. -...

...construites. LES IMMEUBLES CI-APRÈS DÉSIGNÉS SONT DU CADASTRE DU QUÉBEC, CIRCONSCRIPTION FONCIÈRE DE TERREBONNE matricules Propriétaires Situation Lots 7755-89-2925-0-000-0000 St-Jean, Marie-France 47 - 51 rue Saint-Louis, Sainte-Thérès...

...Lachaîn e 5.4 Adjudication du contrat 2023 -51 – travaux d’installation de systèmes de préemption pou r véhicules d’urgence sur le boulevard René -A. -Robert 5.5 Adjudication du contrat 2023 -57 – travaux de pavage deuxiè...

...vention 11.- S ÉCURITÉ PUBLIQUE 11.1 Ajout de deux arrêts et quatre traverses piétonnières à l’intersection du boulevard René-A.-Robert et de la rue Leduc 12.- C OMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 12.1 Fondation Drapeau Deschamba...

...le territoire de la ville de Sainte - Thérèse relatif au stationnement partiel et débarcadère sur une partie des boulevards des Mille - Îles Est et Ouest ainsi que du Coteau 3.4 Avis de présentation - R èglement 922 - 142 N.S...

...istincte de dérogation mineure. Cependant, si plusieurs demandes sont présentées simultanément pour un même terrain, une seule demande pour l’ensemble des dérogations mineures est exigée. CONTENU DE LA DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE En p...

...n de graminées - 2 gallons 86 unités approx.  Fourniture et plantation de graminées et de vivaces - 1 litre ou multicellules 2000 unités approx.  Fourniture et installation de mobilier urbain (une fontaine à boire, deux paniers à rebuts,...

...ition de nouvelles œuvres 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 11.1 Panneaux de signalisation d’arrêt – intersection du boulevard Desjardins Est et de la rue Vaudry 11.2 Panneaux de signalisation d’arrêt et retrait de la traverse piétonni...

...our ajuster le stationnement sur rue aux nouveaux aménagements de la rue Leduc entre la rue Lalande et le boulevard René -A. -Robert 3.2 Adoption du règlement 922 -134 N.S. - concernant la circulation, la signalis...

...ement subventionné pour réduire la vulnérabilité des résidences de la Ville de Sainte-Thérèse aux inondations et aux refoulements d’égout 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 11 février 2025 4...

...tres du Comité ; d) exiger du requérant tous documents, rapports ou études complémentaires jugés nécessaires ; e) formuler des exigences additionnelles pour notamment prendre en cons idération l’équipement et les effectifs de lutte in...

...èglement de zonage 1200 N.S. pour y intégrer les usages conditionnels et autoriser les garderies sur le boulevard Curé -Labelle . Le certificat de conformité de la Municipalité régionale de comté Thérèse -De Blainvil...

...gnement subventionné pour réduire la vulnérabilité des résidences de la Ville de Sainte-Thérèse aux inondations et aux refoulements d’égout 4. GESTION DU TERRITOIREGénéré le 31 janvier 2025 à 8 h 041 / 3 Séance ordinaire du Conseil municipalde...

SAINTE-THÉRÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332......

...205 NS - Annexe A Échelle : Sceau : Plan des zones de de PIIA Date : 12 février 2021 Légende : LE VILLAGE LA GARE LE BOULEVARD CURÉ-LABELLE Amendement :Annexe A du règlement 1205-03 NS - 3 mai 2021