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...pouvant être rattaché ou non au bâtiment. Milieu humide Un milieu humide englobe l’ensemble des écosystèmes, tels que les étangs, les marais, les marécages ou les tourbières. Il constitue l’ensemble des sites saturés d’eau ou inondés pendant une...

...Règlement 2023 -02 décrétant une dépense de 4 150 000 $ et un emprunt de 4 150 000 $ pour la vidange des boues des étangs d’épuration 9.2 Demande de subvention – programme OASIS – soutien des projets de verdissement - auto...

...nt ou construit d’eau stagnante, putride, sale ou conta - minée. Cette prohibition ne s’applique pas aux étangs ou marais naturels, reconnus par la Ville pour fins de conservation (milieux humides). 7. Nuisances...