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...age, un équipement ou une aire de stationnement doivent faire l’objet d’un aménagement paysager comportant au minimum de la pelouse ou des plantes couvre-sol. Cette disposition s’applique également à la partie de l’emprise de la rue située dans le...

...rdure, tout sentier récréatif, piste cyclable située à l’extérieur de la voie publique, descente de bateau. 1.40 Pelouse N/A 1.41 Potager N/A 1.42 Prêteur sur gage Toute pe rsonne qui fait le métier de p...

...e ou privée. PARC PUBLIC: Étendue de terrain, propriété municipale, provinciale ou fédérale, aménagée de pelouses, d'arbres, de fleurs ou de bancs et utilisée pour la promenade, le repos ou les jeux. PATIO: Constructio...

...’excavation soit comblée. Dans les dix jours suivant les travaux de remblai de l’excavation, le site doit être pourvu de pelouse naturelle. __________________________________________________________ Règl. 1202-2 N.S. (28-01-10) SECTION 9 VÉ...