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...tte exploitation soit en cours, interrompue ou abandonnée. On y inclut aussi toutes les opérations de manufacture ou de manutention qui peuvent être reliées à ces extractions que ce soit la taille ou le broyage de la pie...

...s 6.5 Rue Turgeon – enfouissement du réseau Télécon – remplacement de la fibre sur le tracé du projet d’enfouissement – facture finale 6.6 Ville de Blainville – paiement de la facture pour la desserte de neiges usées – dépassement de coût...

...sont atteints sont les suivants : Tableau 14 Objectifs Critères 1 Concevoir un btiment principal prsentant une facture architecturale suprieure a) La linarit des faades du b timent principal est brise par une distribution judicie...

...lus de la somme plus haut presc rite, des frais administratifs de cent dollars (100 $) sont alors ajoutés sur la facture réclamée. 6.2 Déchets Constitue une nuisance et est prohibée, la présence sur un lot vacant ou...