...nterprétation des tableaux, graphiques et symboles 1.7.3 Plan de zonage 1.8 Définitions 1.9 La grille des usages et normes 1.9.1 Dispositions générales 1.9.2 Usages permis 1.9.3 Usages spécifiquement permis 1.9.4 Usages spécifiquement e...
...ARTICLE 130.2 SEUIL DE DENSITÉ MINIMAL APPLICABLE ................................................. 114 ARTICLE 130.3 MESSURES D’EXCEPTION ................................................................... 115 CHAPITRE 4 ZONE DU GROUPE C...
...émonstration novateur dans le secteur TOD de la gare de Sainte-Thérèse. Ce résu- mé du diagnostic est ainsi découpé en thèmes de réflexion stratégique, de manière à pouvoir saisir l’ensemble des problématiques touchant le secteur de la gare....
...ce ordinaire du conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérèse, tenue le 7 avril 200 8, à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les conseillers Louis Lauzon, Marie -Noëlle Closson Duquette, Denise Perreault Théberge, Ann e...
...eant une piscine. Abri pour un spa Bâtiment accessoire protégeant un spa. Activité agricole Aux fins d’application des mesures de protection du couvert forestier : La pratique de l’agriculture incluant le fait de laisser le sol en jachère, l’e...
...1205-2 N.S. (5-09-2017) b) La linarit des faades du btiment principal est brise par une distribution judicieuse des volumes, des retraits, des saillies, des formes et des couleurs et par l’utilisation de dtails ou d’lments architecturaux, tels...
...e les matériaux ou le mode d’assemblage des matériaux utilisés dans un bâtiment, une construction ou un ouvrage sont conformes aux exigences du Règlement de construction en vigueur, y compris les codes et les règlements auxquels il se réfère, le c...
1 ANNEXE G DU RÈGLEMENT 1200 N.S. : TABLEAU DES NORMES APPLICABLES À DES INTERVENTIONS RÉALISÉES EN ZONE DE CONTRAINTES RELATIVES AUX GLISSEMENTS DE TERRAIN 1- NORMES APPLICABLES À L’USAGE RÉSIDENTIEL DE FAIBLE À MOYENNE DENSITÉ (unifamiliale,...
...2 LARGEUR D’UN LOT SITUÉ SUR LA LIGNE EXTÉRIEURE D’UNE COURBE ....................................... 22 SECTION 6 MESURES D’EXCEPTION ...........................................................................................................
...e construction du Québec de la façon suivante : 1) Modification de l’article 1.4.1.2. de la Division A portant sur les termes définis : Autorité compétente (authority having jurisdiction) : Ville de Sainte-Thérèse 2) Remplacement du paragrap...
...naire du Conseil municipal de la Ville de Sainte- Thérèse, tenue le ________ 2024 à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le maire...
...eil souhaite faire adopter un règlement sur l'occupation et l'entretien des bâtiments pour pallier aux problèmes de vétusté à Sainte-Thérèse; EN CONSÉQUENCE, à une séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville...
...ement des élus municipaux 3.10 Dépôt du projet de règlement 1334 N.S. - travaux de mise à niveau des systèmes de chauffage, de climatisation et distribution électrique au 150, boulevard Ducharme 3.11 Avis de présen...
...en vigueur. Il permet de réaliser une planifi cation détaillée pour un secteur précis afi n de mieux cerner les problèmes, de préciser les potentiels et les contraintes et de proposer des interventions d’aménagement détaillées et concrètes...
...Joutel – correction à la résolution 2023 -184 5.3 Adjudication du c ontrat 2023 -43 - travaux de mise aux normes partielles et construction d’une rampe d’accès à la Maison Lachaîn e 5.4 Adjudication du contrat 2023 -51 – t...
...a place Ducharme – travaux supplémentaires 5.5 Adjudication du contrat 2022 -56 – fourniture et installation de systèmes de feux sonores sur le boulevard Desjardins Est, aux intersections des rues Turgeon et de la Gare 5.6 Adjud...
...espaces de création artistique) (C4-02- 07) ; 2. Galerie d’art (C4-02-04) ; 3. Bureaux administratifs ; 4. Organismes communautaires et services communautaires (C4-04) ; 5. Imprimerie de très grand format : cet usage industriel sera limi...
...eur de station de purification de l’eau – préposé à l’entretien des installations – station de purification de l’eau 7.3 Mesure disciplinaire – suspension de l’employé #1129 8.- A DMINISTRATION GÉNÉRALE 9.- S ERVICES TECHNIQUES - TR...
...ricité) pour la préparation des plans et devis ainsi que la surveillance des travaux de mise à niveau des systèmes de climatisation et de chauffage ainsi que la distribution électrique au 150, boulevard Ducharme, à Sainte -T...
...SÉCURITÉ PUBLIQUE 12. - COMMUNICATION DU CONS EIL MUNICIPAL 13. - AFFAIRES NOUVELLES 7.3 Mesure disciplinaire – suspension de l’employé #1129 - 29 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GR...
...023-03 décrétant une dépense de 36 200 000 $ et un emprunt de 36 200 000 $ pour les travaux de mise aux normes et augmentation de la capacité de traitement de la station d’épuration 10.- ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS...
...JUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Contrat 2019 -38 -3 - collecte, transport, recyclage et/ou élimination des résidus domestiques dangereux – reconduction pour l’année 202 4 5.2 Contrat 2021 -50 -2 - location d’équipements avec opérateurs...
...révu de façon suffisamment détaillé pour permettre de déterminer si les travaux achevés et l’usage prévu sont conformes au code. 2° Le requérant doit fournir des documents qui répondent aux exigences du présent article afin de démontrer...
...ent règlement; 2° Le propriétaire ou le mandataire a démontré, en fonction de la nature de sa demande, qu’il n’est pas en mesure de se conformer à la disposition visée de la réglementation, qu’il lui serait particulièrement difficile de le faire...