...... 278 ENSEIGNE DETACHÉE ........................................................................ 278 SECTION 13 PANNEAU-RÉCLAME ........................................................................ 280 DOMAINE D’APPLICATION ........
...ons et interventions à l'égard des arbres 3.3.3 Clôtures, haies et murets 3.3.4 Piscine 3.3.5 Affiches, enseignes et panneaux-réclames 3.3.6 Constructions accessoires 3.3.7 Usages et constructions temporaires 3.3.8 Autres usages complém...
...sité nette est obtenue par la multiplication de la densité brute par le facteur 1.25). Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Dépanneuse Véhicule automobile muni d'un équipement fabriqué pour soulever un véhicule routier et le tirer ou pour charger un...
...long des rues Blainville Est, Blainville Ouest, Mor- ris, Saint-Charles et Turgeon. Un circuit patrimonial comportant des panneaux d’interprétation et un guide ont été mis en place, afin de mettre en valeur ces composantes d’intérêt. Des ense...
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...n bâtiment principal sont les matériaux nobles, tels que la brique d’argile et la pierre. Le stuc de ciment acrylique sur panneau de béton, le clin de bois d’ingénierie peint et précuit en usine, le clin de fibre de bois peint et précuit en usin...
...CTRONIQUE (1 BOÎTE) 31 (1) MEUBLE VITRÉ BEIGE 32 (1) MEUBLE VITRÉ BRUN 33 (1) OBJETS MIXTES (1 BOÎTE) 34 (3) PANNEAU (TISSUS) 35 (1) PETIT MOTEUR 36 (1) POUBELLE BLANCHE 37 (1) RALLONGE (TABLE) 38 (2) STORES (BOÎTE)...
...Bureaux ou résidences aux étages. • Ville de Sainte- Thérèse Comité Centre-Ville SODET X Installer des panneaux de signalisation personnalisés en direction du centre-ville depuis les entrées de ville de Sainte-Thérèse. Ville de...
...une construction inachevée, inoccupée ou incendiée depuis plus de 30 jours, doit être barricadée à l’aide de planches ou de panneaux de bois solidement fixé, de manière à en interdire l’accès et à rendre le lieu sécuritaire. Le barricadage est a...