Ce site utilise des témoins de navigation afin de vous offrir une expérience optimale.
............ 19 LIEUX SIGNIFICATIFS ........................................................................\ ...... 21 PARCOURS D’OBSERVATION ET EXPERTISES ............................. 21 3 — ENJEUX D’AMÉNAGEMENT ET ÉNONCÉ DE VISION...
...l’article 9.5.2.2. de la division B portant sur les exceptions de la conception sans obstacles par le suivant : 1) Si le parcours sans obstacles exigé à l’article 9.5.2.1. est prévu ; a) la porte d’entrée principale et la porte du vestibule doiv...
...tion et de tous les autres règlements applicables notamment, pour ce qui concerne les issues, fenestration et distances de parcours; b) Éléments extérieurs - une seule entrée principale en façade est autorisée. Cette entrée...