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ANNEXE C – CROQUIS DES AMÉNAGEMENTS D’ESPACES DE STATIONNEMENT Croquis n°1 – Aménagement découragé Croquis n°2 – Aménagement acceptable Croquis n°3 – Aménagement préférable

...à une ou plusieurs parois translucides. ENSEIGNE PORTATIVE: Enseigne montée ou fabriquée sur un véhicule roulant, remorque ou autre dispositif ou appareil servant à déplacer les enseignes d'un endroit à un autre. ENSEIGNE PROJETANTE...

...tourisme, tente-roulotte ou leur accessoire 1 case /75 m 2 C10 -03 -07 Vente au détail, entretien ou réparation de remorque 1 case /75 m 2 C10-03 -08 Réparation, estimation, remplacement de pièce, pose d’accessoire, traitement...

...les véhicules pouvant circuler uniquement sur rails, les bicyclettes assistées et les fauteuils roulants électriques. Les remorques, les semi-remorques et les essieux amovibles sont assimilés aux véhicules routiers. Véranda Terrasse, galerie ou...

...hes mortes ou d’un arb re mort sauf en bordure de rue en période de ramassage de branches et d’arbres. 6.5 Remorque - embarcation Constitue une nuisance et est prohibée, la présence sur un lot vacant ou construit...

...se – surplus saison 2022 -2023 5.2 Adjudication du contrat 2023 -10 - achat d’une excavatrice pneumatique sur remorque 5.3 Adjudication du contrat 2023 -11 – achat de six balises à clignotement 5.4 Adjudication du contrat...

...de deux fourgonnettes électriques, de deux camionnettes avec plateforme élévatrice et flèche de signalisation, de trois remorques de chargement, d’une gratte articulée de déneigement, d’un camion d’urgence incendie, d’un ligneur de marquage au...

...at de deux fourgonnettes électriques, de deux camionnettes avec plateforme élévatrice et flèche de signalisation, de trois remorques de chargement, d’une gratte articulée de déneigement, d’un camion d’urgence incendie, d’un ligneur de marquage...

...1336 N.S. autorisant l’achat de cinq camionnettes, d’un camion rebuts et recyclage et d’une excavatrice pneumatique sur remorque et décrétant un emprunt au montant de 682 500 $ amorti sur une période de dix (10) ans pour en payer le coût, afin...

...-82 — contrat de garantie prolongée – babillards électroniques – 3 ans 5.5. Adjudication du contrat 2024-85 — achat d'une remorque pompe à eau de 6" 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d'activités financières et d'inv...