...timent ou groupe de bâtiments exploité sans but lucratif pour des fins culturelles, sociales ou récréatives. CENTRE D'ACCUEIL: Tel que défini par la Loi sur les Services de santé et Services sociaux (L.R.Q., chapitre S-5). CENTRE D'A...
...lier d’accès à une terrasse sur le toit. Cette construction peut ne pas faire partie du calcul du nombre d’étage et ne doit accueillir qu’un escalier d’accès. Règl. 1200-40 N.S. (04-02-2015) Règl. 1200-75 N.S. (03-07-2023) ARTICLE 62.1 PORT...
...RECHERCHÉSPOUR REDESSINER LE CENTRE-VILLE DE SAINTE-THÉRÈSE 2040 JOURNÉE D’IDÉATION SAMEDI 18 JUIN DE 9 H À 14 H 3\b (ACCUEIL \b PARTIR DE 8 H 30)MAISON DU CITOYEN37, RUE TURGEON, SAINTE-THÉRÈSE RÉSERVEZ VOTRE PLACE AVANT LE 10 JUIN : g.mori...
...icatifs sur le terrain b) L’implantation du bâtiment principal crée des espaces libres d’une superficie suffisante pour accueillir des arbres, des arbustes et des aménagements paysagers Tableau 1A Objectifs Critères 1° Concevoir u...
...istiques, dont : les équipements sportifs d’excellence comprenant une capacité de cinq cents (500) sièges et plus et qui accueillent des compétitions nationales et internationales; les salles ou les complexes de diffusion pluridisciplinaires...
...– achat de billets 12.10 Lettre de félicitations à Odyscène 12.11 Gala d’humour bénéfice au profit de la Maison d’Accueil Le Mitan – achat de billets 2023 -203 2023 -204 2023 -205 2023 -206 2023 -2...
...ignation de biens ; 2° Entreprise de transport d’argent ; 3° Poste de police et établissement de détention ; 4° Maisons d’accueil de personnes violentées et centres jeunesse ; 5° Bijouterie ; 6° Fabrication, entreposage ou vente de matières dang...
...nville et sur la rue Turgeon, au nord de la rue Forget. Sur ces artères, les nouvelles implantations proposées devront accueillir une fonction commerciale au rez-de-chaussée. Encadrement des rues de l’îlot central • : le c oncept pré...
...ger un projet mixte au 216, Boulevard René-A. Robert; CONSIDÉRANT que le terrain visé de la zone C-150 est propice à l’accueil de commerces, mais que le pourcentage de superficie commerciale demandé est trop élevée ; EN CONSÉQUENCE, à u...
...ctionnement non affectés – correction à la résolution 2023 -29 6.3 Reconnaissance d'exemption de taxes – Maison d'accueil Le Mitan 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de février 20 23 –...