...n; Une habitation collective est supervisée si les occupants ont accès sur place à des services spécialisés de soins ou d’aide telles une infirmerie ou un service d’infirmier, une assistance pour l’hygiène corporelle, l’alimentation, l’entretien...
...la limite de vitesse est de 30 km/h. L’ensemble des intersections situées à l’intérieur du périmètre d’étude est géré à l’aide de panneaux d’arrêt. Des feux de circulation sont installés sur le boulevard Desjardins à la sortie de l’autoroute 1...
...MERCE ARTISANAL: Industrie ou commerce de vente au détail opéré par un individu exerçant à son compte, seul ou avec l'aide des membres de sa famille et au maximum deux (2) personnes étrangères. INSPECTEUR DES BÂTIMENTS: Fonctionnaire...
...s sportives, culturelles et religieuses. 1.2 Animal de compagnie Un animal qui vit auprès de l’homme pour l’aider ou le distrai re et dont l’espèce est, depuis longtemps, apprivoisée. De façon non limitative, sont co...
...l’encan 8.2 Aréna – demande de subvention 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 9.1 Programme d’aide aux infrastructures de transport actif (Véloce III) 9.2 Changement des responsables de la gestion des immatriculat...
...nu en bon état de fonctionnement et être aisément accessible pour l’entretien. Le fait d’obturer un renvoi de plancher à l’aide d’un bouchon fileté ne libère pas de l’obligation d’installer un clapet antiretour ou une soupape de retenue sur le ren...
...à la piscine – été 2023 – ajout 10.2 Programme d'infrastructures Municipalité amie des aînés (PRIMA) – demande d’aide financière 10.3 Demande d’aide financière au ministère de la Culture et des Communications - appel de projets...
...• Ville de Sainte-Thérèse Comité Centre-Ville Propriétaires X Mettre en place un programme d’aide à la rénovation off rant un soutien dans les champs suivants : Subvention aux travaux de rénovation des bâtiments comm...
...de moins de 50 cm ou d’une superficie de moins de 5 m2 (exemple : les excavations pour prémunir les constructions du gel à l’aide de pieux vissés ou de tubes à béton (sonotubes)). vi Ne sont pas visés par le cadre normatif : • les coupes d’assain...
...ervice de police ou du Service de sécurité incendie ou à se faire accompagner d’un huissier ou d’un expert susceptible de l’aider à évaluer l’état des lieux ou à constater un fait; 10° Émet un avis d’infraction lorsqu’il constate une contraventio...
...s au même moment ou pour une période prolongée ou abritant une clientèle plus vulnérable (p. ex., clientèle requérant de l’aide lors d’évacuation ou qui ne peut se protéger par elle-même : les enfants, les aînés, les personnes à mobilité réduite,...
...RVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Convention d’aide financière – programme de soutien aux politiques familiales municipales – mise à jour du volet aîné s 11. - S...
...(Hôtel de ville) – bail de location – autorisation de signatures 8.2 Entente relative à l’établissement d’un plan d’entraide intermunicipale – sécurité civile 8.3 Dépôt du plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2021-2023 et b...
...itation Thérèse -De Blainville – modification 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 9.1 Programme d’aide à la voirie locale 2022 -2023 – volet Projets particuliers d’amélioration 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET...
...du fonctionnaire désign é dans l’application de la réglementation de mettre au point une solution de rechange afin d’aider le concepteur à se conformer aux exigences. Le concepteur en question peut être un professionnel de la conception (arc...
...COMMUNAUTAIRES 10.1 Fonds de l’athlète des Laurentides 202 3 – soutien financier 10.2 Fête nationale – demande d’aide financière 10.3 Hockey Laurentides -Lanaudière – Coupe Chevrolet de hockey féminin 2023 - demande de commandite...
...2024 - 316 2024 - 317 – 3 – n A DMINISTRATION GÉNÉRALE 29. - Entente intermunicipale de l'entraide des Basses - Laurentides relative à l’échange de service en matière de protection contre l'incendie et les sinistres...