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ENCAN PUBLIC Biens divers et véhicules – samedi 8 juin 2024 Je donne avis aux intéressés que la Ville de Sainte-Thérèse procédera à un encan public pour faire vendre divers effets non réclamés et/ou sous sa garde, le to...

...rvice d’assurance 1 case / 40 m 2 C2 -02 -10 Service de publicité 1 case / 40 m 2 C2 -02 -11 Service d’étude de marché ou de sondage d’opinion 1 case / 40 m 2 C2 -02 -12 Agence d’artiste ou d’athlète 1 case / 40 m 2 37 A B...

...libre circulation des person nes ou des véhicules routiers, ou empêcher ou nuire au libre usage d’un bien public ou lieu public. 1.26 Fourrière Endroit désigné pour recevoir et garder tout animal amené par l’...

...rie lourde; - centres commerciaux; - centres sportifs; - cinémas, salles de spectacles, théâtres; - marchés publics; - matériaux de construction (vente); - meubles (vente); - motels; - parcs de stationn...

...e en es- paces publics et la création de lieux de rencontre pour les résidants. Ainsi, la requalification de l’an- cien marché public et l’implantation d’un nouvel espace public dans le stationnement entre les rues Turgeon et Lachaine constit...

...té d’intégration d’une porte cochère au bâtiment nord pour accéder aux aires de stationnement et permettre l’accès au marché public repositionné à cet endroit (marquage au sol); Intégration d’un espace public (place publique) • en lien a...

...publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse relatif au stationnement et un débarcadère sur la rue du Marché • 1338 -1 N.S. modifiant le règlement numéro 1338 N.S. décrétant les règ les de contrôle et de su...

...es suivants : 1° Un bâtiment relié à un service institutionnel et administratif, pourvu qu’il soit détenu par un organisme public ou son mandataire et qu’il n’ait aucune valeur patrimoniale ; 2° Un bâtiment relié à un service public utilisé ; a)...

...Sainte -Thérèse, afin d’abroger la restriction relative au stationnement sur la rue Coursol du côté est entre la rue du Marché et la rue Blainville Ouest ; ➢ 135 5 N.S. Règlement fixant le paiement d'un droit supplétif et d'un droit de...

...terrain occupé par un des usages suivants : parc, terrain de jeux, espace naturel, lieu de conservation, site historique ou archéologique ou jardin communautaire; c) un terrain occupé par des infrastructures publiques, telles que l’électricité, l...

...urité publique sur le territoire de la ville de Sainte - Thérèse relatif au stationnement et un débarcadère sur la rue du Marché 3.6 Avis de présentation - R èglement 922 - 14 3 N.S. — ayant pour objet d'amender le règlement...

...140 000 $ pour l'acquisition d'un " Camion rebuts et recyclage", mais qu’aucun bien de ce type sur le marché ne convienne aux besoins de la Ville à cet égard ; CONSIDÉRANT le besoin actuel de procéder à l ’acquis...

...que sur le territoire de la ville de Sainte - Thérèse relatif au stationnement et un débarcadère sur la rue du Marché 3.4 Dépôt du projet de règlement 922 - 14 4 N.S. — a yant pour objet d'amender le règlement numéro 922...

...Sainte-Thérèse, afin d’abroger la restriction relative au stationnement sur la rue Coursol du côté est entre la rue du Marché et la rue Blainville Ouest 3.2. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 922-147 N.S. — Règlement omnibus ayan...

...du Comité consultatif d’urbanisme du 8 octobre 2024 4.2.PIIA 2024-00159 — Changement de revêtement de toiture au 25, rue du Marché5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX...

...de Sainte-Thérèse, afin d’abroger la restriction relative au stationnement sur la rue Coursol du côté est entre la rue du Marché et la rue Blainville Ouest 3.2. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 922-147 N.S. — ayant pour objet d'ame...

...140 000 $ pour l'acquisition d'un " Camion rebuts et recyclage", mais qu’aucun bien de ce type sur le marché ne convienne aux besoins de la Ville à cet égard ; CONSIDÉRANT le besoin actuel de procéder à l ’acquis...