..., de la terre arable, du sable, du gravier ou des matériaux, que ce soit pour usage personnel ou pour fins commerciales, que cette exploitation soit en cours, interrompue ou abandonnée. On y inclut aussi toutes les...
...la rue Dubois à la voie fer\ rée) 21 3.3. Stratégie de stationnement 224. Plan d’action 23 Thème 1 - Revitalisation commerciale 23 Thème 2 – Rénovation architecturale 24 Thème 3 – Stationnements et accès 24 Thème 4 – Aménagement du dom...
...ntCompétition avec les secteurs en redéveloppement autour (Faubourg Boisbriand), principalement au niveau de l’offre commercialeSecteur à maturité et nécessitant des stratégies de redéveloppement urbain, notamment pour les anciens sit...
...suivantes : L’étalage extérieur est autorisé si les produits et les biens étalés sont vendus à l’intérieur de la suite commerciale; L’étalage extérieur doit être exercé lors des heures d’ouverture du commerce; L’étalage extérieur doit se si...
...placettes, les parcs ou les interstices entre des btiments 2 Assurer une cohabitation harmonieuse entre les activits commerciales et les autres types d’activits a) Les amnagements paysagers : talus, plantation d’arbres prvus entre les...
...gistre obligatoire Toute personne (personne physique ou morale) sou - haitant procéder à titre d’activités commerciales au déneigement d’un terrain privé (résidentiel, commercial, institutionnel, industriel ou autre) sur le...
Gare 5pVLGHQWLHOOH )DLEOHHWPR\HQQHGHQVLWp 5pVLGHQWLHOOH 0R\HQQHHWIRUWHGHQVLWp Mixte-commerciale et UpVLGHQWLHOOH Commerciale Centre-ville Institutionnelle Industrielle Conservation Agricole permanente Transport 'HVVLQpSDU 10 ma...
...visiteurs et plus par année; f) les équipements de tourisme d’affaires pour la tenue de congrès, de salons et de foires commerciales comptant cinq mille mètres carrés (5 000 m 2) et plus. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Isolé (bâtiment)...
...SIDÉRANT que le terrain visé de la zone C-150 est propice à l’accueil de commerces, mais que le pourcentage de superficie commerciale demandé est trop élevée ; EN CONSÉQUENCE, à une séance ordinaire du Conseil municipal de la Ville...