...TICLE 62.1 PORTES EN FAÇADE .............................................................................. 65 SECTION 4 IMPLANTATION D’UN BÂTIMENT PRINCIPAL .............................................. 66 ORIENTATION DE LA FAÇADE PRINC...
1 RÈGLEMENT 1205 N.S. Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1205 -00 N.S. 1205 -01 N.S....
...s permis 1.9.3 Usages spécifiquement permis 1.9.4 Usages spécifiquement exclus 1.9.5 Normes spéciales 1.9.6 Normes d'implantation 1.10 Usages et constructions dérogatoires 1.10.1 Effet d'un usage dérogatoire sur un terrain ou un bâtiment...
...t services • Déplac ements • Mise en œuvr e THÈMESFORCESFAIBLESSEMENACESOPPORTUNITÉS Développement Proximité d’un important bassin de population en croissance démographique ces dix dernières annéesCoûts de démolition et de reconstr...
...9 EXIGENCES RELATIVES À LA PRÉSENTATION D’UN PLAN OU D’UN DOCUMENT ............. 9 EXIGENCES RELATIVES À UN PLAN D’IMPLANTATION OU À UN CERTIFICAT DE LOCALISATION ...............................................................................
...tion, à la suite d’une cause autre qu’un glissement de terrain, ne nécessitant pas la réfection des fondations (même implantation) Interdit : • dans le talus • dans la bande de protection à la base du talus Aucune norme Int...
...elle en a l’administration, un stationnement, tout b âtiment et immeuble ainsi que le terrain sur lequel ils sont implantés, propriétés de la Ville, loués ou gérés en partenariat avec elle et destinées à offrir des services...
...tion • : cette section présente pour l ’ensemble des interventions préconisées, le maître d’œuvre, les partenaires impliqués et l’échéancier de réalisation. Structure du PPU pour le centre-ville de Sainte-Thérèse Mise en contexte et...
...plication des mesures de protection du couvert forestier : Comprend des équipements récréatifs nécessitant des aménagements importants et/ou la construction de bâtiments de grandes envergures et qui mènent à une modification substantielle du site,...
...suit : 7- L’usage commercial de la classe H-6 doit occuper minimum 30 % de la superficie du rez-de-chaussée des bâtiments implantés le long de l’artère principale. LA ZONE AFFECTÉE (voir le plan ci-après) : Ces changements affectent La zone...
...our un bâtiment principal des groupes Commerce (C), Industrie (I) et Communautaire (P) de plus de 600 m 2 de superficie d’implantation au sol. Une chambre pour les déchets et les matières recyclables est autorisée uniquement à l’intérieur du...
...ceptables prévues à la Division B du code, lorsqu'il est démontré sans équivoque qu’il est déraisonnable ou impossible d’appliquer ces dispositions. ARTICLE 5 SOLUTIONS DE RECHANGE 1° L’autorité compétente pe...
...e la ville de Sainte -Thérèse afin d’interdire les arrêts dans la piste cyclable de la rue Napoléon et l’implantation de cases de livraison sur la rue Napoléon 3.4 Avis de présentation – règlement 922 -130 N.S. - conc...
...xpertises qu’ils jugent nécessaires à l’analyse de la demande. Si les renseignements ou les documents sont incomplets ou imprécis, l’examen de la demande est suspendu jusqu’à ce que les renseignements et documents exigés aient été fournis par l...
...’elle n’entend pas réagir; 2° à la date de l’entrée en vigueur de la résolution de la municipalité régionale de comté qui impose ou modifie des conditions applicables à la dérogation; 3° à l’expiration du délai de 90 jours suivant la transmission...
...iment requérant la partition de la portion de lot au-dessus de laquelle elle est exigée; 4° D’une opération nécessaire à l’implantation d’une infrastructure, d’un bâtiment, d’une construction ou d’un équipement relié à un usage d’utilité publique....
...es 3.12 Dépôt du projet de règlement 1205 -4 (P -1) N.S. – modifiant le règlement 1205 N.S. sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) 3.13 Avis de présentation – règlement 1205 -4 N.S. - modifiant...
...e de la ville de Sainte-Thérèse afin d’interdire les arrêts dans la piste cyclable de la rue Napoléon et l’implantation de cases de livraison sur la rue Napoléon 3.3 Adoption du règlement 1200-75 N.S. - amendant diverses...
...e redéveloppement et l’ajout d'un logement supplémen - taire 4. - GES TION DU TERRITOIRE 4.1 Pla ns d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.2 Dérogation mineure 202 2-31 – 768, carré Thibau...
...00 $ amorti sur une période de dix (10) ans pour en payer le coût 4. - GES TION DU TERRITOIRE 4.1 Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.2 Chambre de commerce et d’industrie Thérèse -De B...
...re de Terrebonne, pour un immeuble situé au 10 -12 Blainville Est Nature : Autoriser la subdivision du lot et l’implantation du bâtiment proposé de 5 logements. Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura po...
...ie d’art (C4-02-04) ; 3. Bureaux administratifs ; 4. Organismes communautaires et services communautaires (C4-04) ; 5. Imprimerie de très grand format : cet usage industriel sera limité à la superficie qu’il occupe actuellement ; 6. Studios d...
...298 2024 - 299 2024 - 300 2024 - 301 – 2 – n G ES TION DU TERRITOIRE 13. - Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 14. - Dérogation mineure 2024 - 00124 – 1 0...
Nom du projet : Titre du plan : Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale 1205 NS - Annexe A Échelle : Sceau : Plan des zones de de PIIA Date : 12 février 2021 Légende : LE VILLAGE LA GARE LE BOULEVARD CURÉ-L...
SAINTE-THÉRÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332......