......... 76 SERRE ATTENANTE OU ISOLÉE ................................................................ 76 PAVILLON DE JARDIN ET PERGOLA ................................................. 77 PAVILLON DE JARDIN .................................
............ 38 RÉAMÉNAGEMENT DU BOULEVARD DU CURÉ-LABELLE ...... 39 7 : ENTRÉE DE VILLE DU SECTEUR DU BOULEVARD DESJARDINS EST .................................................... 40 8 : L ’ENTRÉE DE VILLE À L’EST DU BOULEVARD DU...
...apelles ou d'églises, les monastères, noviciats, maisons de retraite, séminaires, collèges, couvents, maisons d'école, jardins d'enfants, garderies, crèches et ouvroirs, orphelinats, patronages, colonies de vacances, hôpitaux, cliniques, mais...
...NA2 NS1 NS2 NH RA1-NA2 RA1Sommet / RA1Base PISCINE CREUSÉE, BAIN À REMOUS DE 2000 LITRES ET PLUS CREUSÉ, JARDIN D’EAU, ÉTANG OU JARDIN DE BAIGNADE • Implantation • Remplacement Interdit : • dans le talus...
...ndre aux besoins de présent règlement. 1.27 Fumer N/A 1.28 Intention de se baigner N/A . 1.29 Jardin N/A Version administrative refondue - 5 – 1.30 Jour Période de la journée comprise entre 7 h et...
...uction accessoire tel qu’un abri d’auto, un balcon, une terrasse, un escalier, un avant-toit, une marquise, un pavillon de jardin ou une pergola. Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021) Règl. 1206-15 N.S. (09-01-2023) Règl. 1206-16 N.S. (03-07-202...
...ètre de profondeur, autre qu’un spa, conçu pour être rempli d’eau et destiné à la natation ou à la baignade. Pavillon de jardin Abri saisonnier permanent ou provisoire, pourvu d'un toit, où l’on peut, en autre, manger ou se détendre. Un abri po...
...5.5 Adjudication du contrat 2022 -56 – fourniture et installation de systèmes de feux sonores sur le boulevard Desjardins Est, aux intersections des rues Turgeon et de la Gare 5.6 Adjudication du c ontrat 2023 -01 – travaux de...
...oût – demandes variées 11.- SÉCURITÉ PUBLIQUE 12.- COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 12.1 Rampe Paul-Desjardins – Maison Lachaîne 12.2 Centre Marie Ève – 2 e édition – Coquetel des lanternes – achat de billets et soutien f...
...ram ar Ltée 2 505 975, 2 769 626 et 2 769 625 2011 -11 -03 18 604 938 2013 -03 -04 19 777 001 16, boulevard Desjardins Ouest 7610 -15-01-03741 -10 9255 -3585 Québec inc. 2 505 906, 2 505 950 et 2 505 952 2012 -08 -29 19 3...
...a gare Secteur des Pianos Parc industriel Site de la Commonwealth Plywood (QWUpHGHODYLOOHVHFWHXUGX boulevard Desjardins Est (QWUpHGHODYLOOHjO HVWGX ERXOHYDUGGX&XUp/DEHOOH Quartier des cent maisons Frange Est du boulevard du...