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...apelles ou d'églises, les monastères, noviciats, maisons de retraite, séminaires, collèges, couvents, maisons d'école, jardins d'enfants, garderies, crèches et ouvroirs, orphelinats, patronages, colonies de vacances, hôpitaux, cliniques, mais...
...ndre aux besoins de présent règlement. 1.27 Fumer N/A 1.28 Intention de se baigner N/A . 1.29 Jardin N/A Version administrative refondue - 5 – 1.30 Jour Période de la journée comprise entre 7 h et...
...uction accessoire tel qu’un abri d’auto, un balcon, une terrasse, un escalier, un avant-toit, une marquise, un pavillon de jardin ou une pergola. Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021) Règl. 1206-15 N.S. (09-01-2023) Règl. 1206-16 N.S. (03-07-202...
...ètre de profondeur, autre qu’un spa, conçu pour être rempli d’eau et destiné à la natation ou à la baignade. Pavillon de jardin Abri saisonnier permanent ou provisoire, pourvu d'un toit, où l’on peut, en autre, manger ou se détendre. Un abri po...
...5.5 Adjudication du contrat 2022 -56 – fourniture et installation de systèmes de feux sonores sur le boulevard Desjardins Est, aux intersections des rues Turgeon et de la Gare 5.6 Adjudication du c ontrat 2023 -01 – travaux de...
...oût – demandes variées 11.- SÉCURITÉ PUBLIQUE 12.- COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 12.1 Rampe Paul-Desjardins – Maison Lachaîne 12.2 Centre Marie Ève – 2 e édition – Coquetel des lanternes – achat de billets et soutien f...