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...ors de l’analyse des divers documents de plani- fication, des politiques municipales, des données sociodémographiques, du marché immobilier et des composantes de la mobilité. Voici les cinq thèmes de réflexion stratégique : • Dé veloppement...

...t perpendiculaire à celui-ci. ENSEIGNE PROMOTIONNELLE: Enseigne attirant l'attention sur un produit ou une marchandise offerte pour un temps limité n'excédant pas trois mois ou faisant l'annonce d'un produit quelconq...

...sés Ratio de stationnement C1 -08 -01 Magasin à rayons multiples 1 case / 30 m 2 C1 -08 -02 Vente au détail de marchandise à prix d’escompte 1 case / 30 m 2 C1 -08 -03 Animalerie ou vente au détail de fourniture pour animaux (san...

...organisme ou d’une personne morale, et qui porte elle -même ou transporte avec elle des objets, effets ou marchandises avec l’intention de les vendre aux per sonnes ainsi sollicitées de résidence en résidence sur le...

...et décrits dans le sens horaire. À noter qu’à moins d’indications contraires, le centre des voies de circulation et des démarcations indiqués constitue la limite effective. Les limites des districts proposés se décrivent comme suit : Dis...

...de la chaussée, la présence de deux voies de stationnements présence de deux voies de stationnements et l’absence de démarcation entre les et l’absence de démarcation entre les voies de stationnement et la piste cyclable voies de stationneme...

...publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse relatif au stationnement et un débarcadère sur la rue du Marché • 1338 -1 N.S. modifiant le règlement numéro 1338 N.S. décrétant les règ les de contrôle et de s...

...Sainte -Thérèse, afin d’abroger la restriction relative au stationnement sur la rue Coursol du côté est entre la rue du Marché et la rue Blainville Ouest ; ➢ 135 5 N.S. Règlement fixant le paiement d'un droit supplétif et d'un droit d...

...curité publique sur le territoire de la ville de Sainte - Thérèse relatif au stationnement et un débarcadère sur la rue du Marché 3.6 Avis de présentation - R èglement 922 - 14 3 N.S. — ayant pour objet d'amender le règlement...

...7, boulevard René- A.-Robert alors qu’il s’est vu refuser la mise en place d’un cabanon pour son immeuble voisin ? M. Marco De Roussy : - Monsieur demande des précisions concernant le projet situé au 207, boulevard René-A.-Robert,...

...entiel peut, lors de l’audition de la demande, intervenir pour demander un délai afin d’entreprendre ou de poursuivre des démarches en vue d’acquérir l’immeuble. Si le comité estime que les circonstances le justifient, il reporte le prononcé d...

...du Comité consultatif d’urbanisme du 8 octobre 2024 4.2.PIIA 2024-00159 — Changement de revêtement de toiture au 25, rue du Marché5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAU...

...de Sainte-Thérèse, afin d’abroger la restriction relative au stationnement sur la rue Coursol du côté est entre la rue du Marché et la rue Blainville Ouest 3.2. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 922-147 N.S. — ayant pour objet d'am...

...e 140 000 $ pour l'acquisition d'un " Camion rebuts et recyclage", mais qu’aucun bien de ce type sur le marché ne convienne aux besoins de la Ville à cet égard ; CONSIDÉRANT le besoin actuel de procéder à l ’acqui...

...e Sainte-Thérèse, afin d’abroger la restriction relative au stationnement sur la rue Coursol du côté est entre la rue du Marché et la rue Blainville Ouest 3.2. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 922-147 N.S. — Règlement omnibus aya...

...e 140 000 $ pour l'acquisition d'un " Camion rebuts et recyclage", mais qu’aucun bien de ce type sur le marché ne convienne aux besoins de la Ville à cet égard ; CONSIDÉRANT le besoin actuel de procéder à l ’acqui...

...ique sur le territoire de la ville de Sainte - Thérèse relatif au stationnement et un débarcadère sur la rue du Marché 3.4 Dépôt du projet de règlement 922 - 14 4 N.S. — a yant pour objet d'amender le règlement numéro 922...

...imentation électrique de quatre (4) colonnes lumineuses  Dalles de béton armé pour mobilier urbain 20 m 2 approx.  Marches et murets en pierres naturelles 19 unités approx.  Fourniture et plantation d’arbres - 60 mm ø 10 unités appr...

...ble des composantes mécaniques qui doivent se retrouver sur un véhicule routier fabriqué pour le transport de personnes, de marchandises ou d'un équipement. Véhicule récréatif motorisé Véhicule automobile aménagé de façon permanente en logement...