60 résultats pour

1 RÈGLEMENT 1205 N.S. Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1205 -00 N.S. 1205 -01 N.S....

...EXIGENCES RELATIVES À LA PRÉSENTATION D’UN PLAN OU D’UN DOCUMENT ............. 9 EXIGENCES RELATIVES À UN PLAN D’IMPLANTATION OU À UN CERTIFICAT DE LOCALISATION .................................................................................

...Laurentides aux abords de la gareStationnement incitatif de l’AMT utilisé à pleine capacité les jours de semaine Implantation d’une gare dans le secteur du Faubourg Boisbriand (compétition directe)Renforcement de la position du sect...

...permis 1.9.3 Usages spécifiquement permis 1.9.4 Usages spécifiquement exclus 1.9.5 Normes spéciales 1.9.6 Normes d'implantation 1.10 Usages et constructions dérogatoires 1.10.1 Effet d'un usage dérogatoire sur un terrain ou un bâtiment...

...CLE 62.1 PORTES EN FAÇADE .............................................................................. 65 SECTION 4 IMPLANTATION D’UN BÂTIMENT PRINCIPAL .............................................. 66 ORIENTATION DE LA FAÇADE PRINCIP...

...on, à la suite d’une cause autre qu’un glissement de terrain, ne nécessitant pas la réfection des fondations (même implantation) Interdit : • dans le talus • dans la bande de protection à la base du talus Aucune norme Inter...

...part et d’autre de la rue Blainville et sur la rue Turgeon, au nord de la rue Forget. Sur ces artères, les nouvelles implantations proposées devront accueillir une fonction commerciale au rez-de-chaussée. Encadrement des rues de l’îlot cen...

...é, qui porte des feuilles en forme d’aiguilles ou d’écailles et qui présente une hauteur minimale d’au moins un mètre à la plantation. Arbuste conifère rampant ou semi-érigé Végétal ligneux pérenne ayant un port tendant vers l’horizontalité, gé...

...armé pour mobilier urbain 20 m 2 approx.  Marches et murets en pierres naturelles 19 unités approx.  Fourniture et plantation d’arbres - 60 mm ø 10 unités approx.  Fourniture et plantation d’arbustes - 2 gallons 131 unités approx....

...la ville de Sainte -Thérèse afin d’interdire les arrêts dans la piste cyclable de la rue Napoléon et l’implantation de cases de livraison sur la rue Napoléon 3.4 Avis de présentation – règlement 922 -130 N.S. - concer...

...ce d'une procédure de PPCMOI ; ATTENDU les objectifs et les critères contenus au règlement 1205 N.S. sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale ; ATTENDU les recommandations précédentes du Comité consultatif d’urbani...

...r approbation, au directeur, les spécifications de l'équipement qu'il entend utilis er ainsi qu'un plan d'implantation de l'endroit où sera localisé l'enregistreur de débit conformément aux dispositions du présent rè g...

...de la ville de Sainte-Thérèse afin d’interdire les arrêts dans la piste cyclable de la rue Napoléon et l’implantation de cases de livraison sur la rue Napoléon 3.3 Adoption du règlement 1200-75 N.S. - amendant diverses...

...-10, C2-03-12, C4-05-01, C11 - 01-05, C4-05-02, C4-07-01 B-Normes prescrites (bâtiment principal) Implantation 29. Isolée X 30. Jumelée X 31. Contiguë X Marges 32. Avant minimale (m)...

...3.12 Dépôt du projet de règlement 1205 -4 (P -1) N.S. – modifiant le règlement 1205 N.S. sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) 3.13 Avis de présentation – règlement 1205 -4 N.S. - modifiant...

...-01-10, C2-03-12, C4-05-01, C11 - 01-05, C4-05-02, C4-07-01 B-Normes prescrites (bâtiment principal) Implantation 29. Isolée X 30. Jumelée X 31. Contiguë X Marges 32. Avant minimale (m) 2,5...

...h 551 / 4 Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 4 novembre 2024 à 19 h 304.3.Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation4.4.PPCMOI / PIIA 2024-00094 — construction neuve au 207, boul...

...4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 10 décembre 2024 4.2. Plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.3. Présentation préliminaire des projets 4.4. Programme d...

...t 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 11 février 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.3. Dérogation mineure 2025-00005 — 162, carré Saint-Pierre...

...séparées par une aire d’isolement d’une largeur minimale de 2,5 mètres comme exigé à l’article 252.  Permettre la plantation de 27 arbres dans l’aire de stationnement automobiles plutôt que 46 comme exigé à l’article 252. ...

...redéveloppement et l’ajout d'un logement supplémen - taire 4. - GES TION DU TERRITOIRE 4.1 Pla ns d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.2 Dérogation mineure 202 2-31 – 768, carré Thibault...

...pation d’un immeuble ; ATTENDU QUE le projet respecte les objectifs du règlement 1205 N.S. sur les plans d’implantation et d’intégration architectural ; ATTENDU QUE le projet a reçu une recommandation favorable de la par...

...2025-188 (suite) …/ 3 EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL - Exiger que les fosses de plantation des arbres soient connectées entre elles et qu’elles servent ainsi à capter un maximum d’eau de ruissellem...

...ICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 11 mars 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.3. Présentation préliminaire des projets 4.4. Dérogation...

...-105 (suite) …/ 3 EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL - Exiger que les fosses de plantation des arbres soient connectées entre elles et qu’elles servent ainsi à capter un maximum d’eau de ruisselle...