....................................................................................................... 286 ARTICLE 407.1 TRAVAUX, INTERVENTIONS ET OUVRAGES DANS LES ZONES DE CONTRAINTES RELATIVES AUX GLISSEMENTS DE TERRAIN .........................
...igne ou d'un panneau-réclame. AFFICHE: Voir enseigne AGRANDISSEMENT D'UN BÂTIMENT OU D'UNE CONSTRUCTION: Travaux ayant pour but d'augmenter la superficie de plancher ou le volume d'un bâtiment ou d'une construction...
...ager des démarches auprès du CITL afin de bonifier l’offre de transport en commun Court et moyen terme Réalisation des travaux d’aménagement visant la mise en œuvre du plan de développement des liens actifs (piste cyclable, de la piste cycl...
...uteur du talus, au minimum de 5m jusqu’à concurrence de 10m Aucune norme 1.3 INFRASTRUCTURES, TERRASSEMENT ET TRAVAUX DIVERS NA1 NI NA2 NS1 NS2 NH RA1 -NA2 RA1Sommet RA1Base INFRASTRUCTURE RÉSEAU D’AQUEDUC...
..., ou si, faute de moyens, il lui est impossible de se conformer à cet or dre, le conseil peut faire exécuter ces travaux et prescrire que la somme dépensée pour leur exécution constitue une créance prioritaire sur le terrain, r...
...a cession. Dans le cas où la rue destinée à être publique serait visée par le règlement sur les ententes relatives à des travaux municipaux de la Ville, l’engagement doit être pris en fonction des conditions prévues dans ce règlement. Dans to...
...l’utiliser à des fins sylvicoles, l’élevage des animaux et, à ces fins, la confection, la construction ou l’utilisation de travaux, ouvrages ou bâtiments, à l’exception des immeubles servant à des fins d’habitation. En cas de contradiction avec la...
...professionnels ingénierie – climatisation et chauffage – poste de po lice 5.3 Adjudication du contrat 2023 -21 – travaux de réparation de la clôture du terrain de baseball du parc Ducharme 5.4 Adjudication du contrat 2023 -27 –...