...epuis au moins 6 mois au Québec. 2) Tout propriétaire unique d'un immeuble ou occupant unique d'un établissement d'entreprise qui n'est frappé d'aucune incapacité de voter et qui remplit les conditions suivantes le 3 juin 2024 : être...
...r que toutes les dispositions réglementaires applicables sont respectées avant de rendre sa décision. Les décisions sont prises à majorité simple des membres du comité. ARTICLE 15 : CRITÈRES Le comité accorde l’autorisation de démolir s’i...
...4 avril 1897, Adrien Matte vend l’imposant édifice et ses dépendances à son neveu Josaphat Desjardins. Une photographie prise en 1903 illustre cet immeuble : un édifice à toit mansardé, comprenant trois niveaux, auquel est annexée au nord-est un...
...agement de surfaces en poussière de pierre granitique et engazonnement DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à la clientèle du "Systè...
...Une personne agissant pour vous avec votre consentement; Nos fournisseurs de services, dont l’entreprise qui gère le Service; Un organisme public chargé d’enquête ou d’application de la loi, dont les autorités...
...ement reconnue coupable et devra payer l’amende et les frais applicables. Une demande d’annulation du jugement et une reprise du procès à une nouvelle date peuvent être demandées dans les 15 jours suivant la prise de connaissance du jugem...
...fier sa demande. ARTICLE 3 INTÉRÊTS ° Le membre lors d’une séance du Comité au moment où doit être prise en considération une question dans laquelle il a un intérêt pécuniaire , doit divulguer la nature générale de c...
...d’alimentation en bon état. Vérifiez le nombre de watts utilisés par vos jeux de lumière et branchez-les sur plus d’une prise lorsque le total excède 1 500 W. Éteignez toujours les lumières de Noël avant d’aller au lit ou de quitter la...
...iprix (9, rue de l’Église) Place Rosemère (401, boulevard du Curé-Labelle) Plaza Sainte-Thérèse - CSSS prise de sang (300, rue Sicard) Résidences du Marché (25, rue du Marché) Résidence Jardin des Sources&n...
...tat si vous en utilisez une. Vérifiez le nombre de watts utilisés par vos jeux de lumière et branchez-les sur plus d’une prise lorsque le total excède 1500 W. Éteignez toujours les lumières d’Halloween avant d’aller au lit ou de quitter la ma...
...(4 à 12 pouces) du plafond. à une distance d’au moins 1 mètre (40 pouces) d’un ventilateur, d’un climatiseur, d’une prise ou d’un retour d’air. Le déplacement d’air provoqué par ces appareils peut repousser la fumée et nuire au fonctionnemen...
...municipalités et MRC ont l’obligation d’établir un schéma de couverture de risques. Celui-ci comprend l’ensemble des mesures prises par une municipalité pour assurer la sécurité en matière d’incendie sur son territoire. Le schéma comprend des objecti...
...rtante, la Ville est autorisée à souffler la neige sur les terrains des propriétés privées. Les précautions nécessaires sont prises pour éviter les dommages à la personne et à la propriété. Les rues sont ainsi élargies afin de permettre aux véhicules...
...es municipales peuvent aussi en être la cause. Il est alors requis d’aviser la Ville afin que les mesures appropriées soient prises. Taches ou cernes roses ou noirs dans le bain ou la cuvette Causées par la prolifération de bactéries (Methy...
...udgétaires – Service des travaux publics, parcs et bâtiments - hiver 2022-2023 6.3 Application Mon dossier pour les entreprises de Revenu Québec – représentants autorisés 6.4 Autorisation de signatures – effets bancaires – représentants aut...
...à l’intégration des personnes handicapées dans le secteur d’activité relevant de ses attributions, et décrivant les mesures prises au cours de l’année qui se termine et les mesures envisagées pour l’année qui débute dans le but de réduire les obstac...
...ixer les grandes orientations de la Municipalité en matière de culture. Elle est assortie d’un plan d’action qui facilite la prise de décisions relatives à la réalisation des divers projets mis de l’avant par le conseil municipal et destinés à l’ense...
...rait être amenée à suspendre la prestation de services pour une durée définie ou pour toute la saison. Cette décision serait prise en raison de contraintes qualifiées d'excessives, engendrant ce qui suit : Un risque réel et sérieux pour la s...
...s humain et la biodiversité font partie des thématiques qu'il visite fréquemment. L'essentiel de son œuvre est consacré à la prise de conscience universelle, à la compréhension de l’énergie globale qui nous anime et à la recherche de connaissances su...
...s humain et la biodiversité font partie des thématiques qu'il visite fréquemment. L'essentiel de son œuvre est consacré à la prise de conscience universelle, à la compréhension de l’énergie globale qui nous anime et à la recherche de connaissances su...
...ILLE DE SAINTE -THÉRÈSE SAISON 2023 -2024 Rétro Excavation E.D. inc. 9190 -8673 Québec inc. (Les entreprises Roseneige nc.) Déne igement Quirions inc.
...t représentatifs du milieu d’insertion d) Sur un terrain d’angle, l’implantation du bâtiment principal est près de l’emprise de la rue afin d’assurer un encadrement optimal de la rue 3° Favoriser une implantation du bâtiment principal qui...
...partie de cette catégorie d’usage toute activité reliée aux prêts sur gage ou à la mise en consignation de biens ; 2° Entreprise de transport d’argent ; 3° Poste de police et établissement de détention ; 4° Maisons d’accueil de personnes violenté...
...t de l’être humain dans la société contemporaine. L’artiste aime faire vivre une expérience qui favorise la réflexion ou une prise de conscience. Par des œuvres abstraites, des plans rapprochés de visages ou la représentation du corps, il tente...
Coordonnées 100, rue Duquet Sainte-Thérèse (Québec) J7E 3G6 Téléphone : 450 434-4006 Le Théâtre Lionel-Groulx offre une programmation de spectacles de tous genres : musique, théâtre, humour et plus encore. Comptant 8......