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...aine Amélioration des aires extérieures (pavage, plantations, aménagement paysager, éclairage d'ambiance, terrasses) Démolition d'un bâtiment vétuste et construction d'un nouveau bâtiment Démolition totale ou partielle d'un bâtiment princ...

...3.16 Dépôt du projet de règlement 1317 -1 (P -1) N.S. - modifiant le règlement 1317 N.S. encadrant les démolitions sur le territoire de la Ville de Sainte -Thérèse 3.17 Avis de présentation – règlement 1317 -1...

...on, Dubois, Leduc et Mainville — Demande d'aide financière — programme PRIMEAU 2023 9.4. Compensation monétaire pour la démolition et la reconstruction d'une partie de la marquise avant empiétant sur le nouveau trottoir en pavés de béton au 11...

...loppement Proximité d’un important bassin de population en croissance démographique ces dix dernières annéesCoûts de démolition et de reconstruction à intégrer au budget du projet, notamment pour les sites devant faire l’objet d’un re...

...sp;contreplaqué, dormants de chemin de fer et tout autre bois traité. Matériaux de construction, de rénovation et de démolition Blocs et pierres à patio, briques, gravats, plâtras, céramique, gypse, débris de construction, toilettes,...

...lles Sacs d’aspirateur et leur contenu Médicaments et déchets biomédicaux Résidus de construction, rénovation et démolition Matières recyclables : plastiques, verre, métaux, textiles, fibres (sauf papier et carton pour emballer les ré...

...pale de l’hôtel de ville, au 6, rue de l’Église. Pour les permis plus complexes, comme les nouvelles constructions, les démolitions et les agrandissements, nous vous suggérons d’entrer en contact avec le Service de l’urbanisme et du développemen...

...ins des élèves et des religieuses qui se font de plus en plus nombreuses. En 1902, l’aile Notre-Dame est ajoutée. Lors de la démolition du couvent, en 1916, ce dernier agrandissement est conservé et forme maintenant la partie arrière de l’hôtel de vi...

...tre apportés à l'écocentre) Matériaux en vrac (ex. : roc, pierre, terre, béton, asphalte) Tout matériau provenant de démolition ou rénovations (supérieur à un volume de 1   m 3 ) Déchets (comestibles ou non) qui sont ramassés dans le...

...de Sainte -Thérèse 3.12 Adoption du règlement 1317 -1 N.S. - modifiant le règlement 1317 N.S. encadrant les démolitions sur le territoire de la Ville de Sainte -Thérèse 3.13 Adoption du règlement 1323 -1 N.S. - abolissant...

...i doivent cependant être autorisées par un permis délivré par la Ville :   L’entretien, la réparation et la démolition des constructions et ouvrages existants La coupe d’assainissement L’aménagement d’un accès au plan d’e...

SAINTE-THÉRÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332......

...t de l’environnement Membre du Comité Amitiés Sainte-Thérèse/Lagoa Membre du Comité jeunesse Membre du Comité de démolition Membre du Comité art public et embellissement du Village

...r les véhicules des employés et non à l’entreposage des camions fabriqués par l’usine, ce qui implique la démolition du bâtiment existant ; ATTENDU QUE ce stationnement sera largement verdi et couvert par de la végétation...

...Membre de la Commission de l’administration Membre de la Commission des services techniques Membre du Comité de démolition

...Membre de la Commission des services techniques Membre du Comité Amitiés Sainte-Thérèse/Lagoa Membre du Comité de démolition Membre du Comité inondations Célébrant de mariage ou d'union civile

...résident de la Commission des services techniques Membre du Comité Amitiés Sainte-Thérèse/Annecy Membre du Comité de démolition Membre du Comité sur la sécurité routière Célébrant de mariage ou d'union civile

...istration du régime de retraite des employé(e)s cadres Membre du Comité sur la sécurité routière Membre du Comité de démolition Membre du Comité inondations

...du Comité art public et embellissement du Village Membre du Comité Amitiés Sainte-Thérèse/Lagoa Membre du Comité de démolition

...Membre du Comité sécurité mieux-être Membre du Comité art public et embellissement du Village Membre du Comité de démolition

...mité jeunesse Membre du Comité sécurité mieux-être Membre du Comité sur la sécurité routière Membre du Comité de démolition Membre du Comité art public et embellissement du Village Membre du comité des festivités du 175 e  ...

...goa Membre délégué au Comité d’administration du régime de retraite des employé(e)s syndiqué(e)s Membre du Comité de démolition Membre du Comité jeunesse Membre du Comité sécurité mieux-être Membre du comité des festivités du 175...

...ur les véhicules des employés et non à l’entreposage des camions fabriqués par l’usine, ce qui implique la démolition du bâtiment existant ; ATTENDU QUE ce stationnement sera largement verdi et couvert par de la végétation, q...

...$ 250 mm (10") 1 061 $ Nonobstant ce qui précède, dans le cas d’une nouvelle construction ou de la démolition complète d’un immeuble survenue en cours d’année, le tarif sera ajusté au prorata de la date effective appar...

...DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3. - RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 4. - GES TION DU TERRITOIRE 4.1 Requête en démolition – 160, rue Turgeon 5. - ADJUDICATION CONTRACTUELLE 6. - FINANCES 7. - RESSOURCES HUMAINES...