...alisation des scénarios. 1.3. Structure du Programme particulier d’urbanisme Le Programme particulier d’urbanisme s’articule autour de quatre grandes parties : Mise en contexte et orientations : • cette section dr esse un portrait du t...
...N DÉMOLIE OU DÉPLACÉE................................................................................. 23 SECTION 9 VÉHICULE ÉLECTRIQUE......................................................................................................... 23...
ENCAN PUBLIC Biens divers et véhicules – samedi 8 juin 2024 Je donne avis aux intéressés que la Ville de Sainte-Thérèse procédera à un encan public pour faire vendre divers effets non réclamés et/ou sous sa garde, le to...
...CONSIDÉRANT la demande adressée par le Groupe Guy Samson Inc., qui souhaite ériger un projet mixte au 216, Boulevard René-A. Robert; CONSIDÉRANT que le terrain visé de la zone C-150 est propice à l’accueil de commerces, mais que...
...émentaires 5.5 Adjudication du contrat 2022 -56 – fourniture et installation de systèmes de feux sonores sur le boulevard Desjardins Est, aux intersections des rues Turgeon et de la Gare 5.6 Adjudication du c ontrat 2023 -01 –...
...r ajuster le stationnement sur rue aux nouveaux aménagements de la rue Leduc entre la rue Lalande et le boulevard René -A. -Robert 3.4 Avis de présentation – règlement 922 -133 N.S. - concernant la circulation, la...
...èse. LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1317 N.S. DE LA VILLE DE SAINTE-THÉRÈSE ORDONNE CE QUI SUIT : ARTICLE 1 : PRÉAMBULE Le préambule fait partie intégrante du présent règlement. ARTICLE 2 : DÉFINITION ET TERMINOLOGIE Les mots et...
...3 12 673 951 Les Cochères de la gare 46 284 United Last inc. 3 006 704 2007 -02 -02 13 978 640 101, boulevard du Curé -Labelle 09R C0328 Ville de Sainte -Thérèse 4 040 598 et 4 040 599 2010 -02 -03 16 909 908 2010...
...Abords de la gare Secteur des Pianos Parc industriel Site de la Commonwealth Plywood (QWUpHGHODYLOOHVHFWHXUGX boulevard Desjardins Est (QWUpHGHODYLOOHjO HVWGX ERXOHYDUGGX&XUp/DEHOOH Quartier des cent maisons Frange Est du bo...
...doit être prise au centre de l’emprise de la rue. Cependant, si un terre-plein est aménagé dans la rue, la distance se calcule uniquement entre 2 intersections aménagées du même côté de la rue. 13 4° Sur une même rue, la distance minimale e...
...travaux de mise à niveau des systèmes de chauffage, de climatisation et distribution électrique au 150, boulevard Ducharme 3.11 Avis de présentation – règlement 1334 N.S. – travaux de mise à niveau des systèmes...
...– approbation 4.2 Dérogation mineure 202 2-31 – 768, carré Thibault 4.3 Dérogation mineure 202 2-32 – 160, boulevard du Curé -Labelle 4.4 Nomination de fonctionnaires municipaux pouvant appliquer la réglementation municipale e...
...carrés plutôt que 5 mètres carrés comme exigé à l’article 232. Permettre en cour avant une clôture en tige de saule de 2,5 mètres de haut plus fils barbelés alors que la hauteur maximale est de 1 mètre comme exigé à l’article 233. ...
....S. - travaux de mise à niveau des systèmes de chauffage, de climatisation et distribution électrique au 150, boulevard Ducharme 3.4 Adoption du règlement 1335 N.S. - travaux de réaménagement du chalet Ducharme 4. -...
...istincte de dérogation mineure. Cependant, si plusieurs demandes sont présentées simultanément pour un même terrain, une seule demande pour l’ensemble des dérogations mineures est exigée. CONTENU DE LA DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE En p...
...vention 11.- S ÉCURITÉ PUBLIQUE 11.1 Ajout de deux arrêts et quatre traverses piétonnières à l’intersection du boulevard René-A.-Robert et de la rue Leduc 12.- C OMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 12.1 Fondation Drapeau Deschamba...
...Lachaîn e 5.4 Adjudication du contrat 2023 -51 – travaux d’installation de systèmes de préemption pou r véhicules d’urgence sur le boulevard René -A. -Robert 5.5 Adjudication du contrat 2023 -57 – travaux de pavage deuxiè...
...n de graminées - 2 gallons 86 unités approx. Fourniture et plantation de graminées et de vivaces - 1 litre ou multicellules 2000 unités approx. Fourniture et installation de mobilier urbain (une fontaine à boire, deux paniers à rebuts,...
SAINTE-THÉRÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332......
...205 NS - Annexe A Échelle : Sceau : Plan des zones de de PIIA Date : 12 février 2021 Légende : LE VILLAGE LA GARE LE BOULEVARD CURÉ-LABELLE Amendement :Annexe A du règlement 1205-03 NS - 3 mai 2021
...tres du Comité ; d) exiger du requérant tous documents, rapports ou études complémentaires jugés nécessaires ; e) formuler des exigences additionnelles pour notamment prendre en cons idération l’équipement et les effectifs de lutte in...
...our ajuster le stationnement sur rue aux nouveaux aménagements de la rue Leduc entre la rue Lalande et le boulevard René -A. -Robert 3.2 Adoption du règlement 922 -134 N.S. - concernant la circulation, la signalis...
.... - Adjudication du contrat 2024 - 03 – t ravaux de réhabilitation du réseau d'eau potable par chemisage sur le boulevard du Curé - Labelle, la rue Turgeon et la rue Cousineau 16. - Adjudication du contrat 2024 - 22 – achat d’...
1 ANNEXE G DU RÈGLEMENT 1200 N.S. : TABLEAU DES NORMES APPLICABLES À DES INTERVENTIONS RÉALISÉES EN ZONE DE CONTRAINTES RELATIVES AUX GLISSEMENTS DE TERRAIN 1- NORMES APPLICABLES À L’USAGE RÉSIDENTIEL DE FAIBLE À MOYENNE DENSITÉ (unifamiliale,......
Avis public Invitation aux personnes intéressées - PPCMOI 2024-002 (R2) 71 rue Dubois - Projet Espace art et culture Les personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire concernant le sec......