...l’information au Service du greffe que vous pourrez obtenir de tels plans, si la Ville les possède et qu’il est légalement permis de vous les remettre. Des frais de reproduction peuvent être applicables.
...effet à l’entrée de l’hôtel de ville. Envoyer les formulaires et ajouter si nécessaire en annexe toute information pertinente à la demande à : Ville de Sainte-Thérèse, Service des finances, 6, rue de l’Église, Sainte-Thérèse (Québec) ...
Le droit de mutation est un droit perçu par la municipalité en vertu de la Loi concernant les droits de mutations immobilières sur tous les transferts de droits de propriété situés sur son territoire. La base d’imposition utilisée pour le cal...
...boîte à l’entrée de l'hôtel de ville. Aucun paiement n’est accepté au comptoir des finances. Acceptés : chèque personnel, chèque visé, mandat-poste, traite bancaire.
Le plan d’urbanisme dresse un portrait global de l’aménagement du territoire de Sainte-Thérèse. Il permet d’établir les objectifs et orienter les décisions de la Ville quant au développement du territoire. Consulter le plan d’urbanisme
Les règlements d’urbanisme découlent des objectifs du plan d’urbanisme et ils en permettent la réalisation. Consulter les règlements d'urbanisme
...t impossible de mettre dans un bac roulant de 360 litres De petites quantités de débris de construction sont permises sous certaines conditions : Quantité de 1 m 3 et moins par collecte Longueur de 1,2 m e...
...Service de l’urbanisme et du développement durable suffisamment longtemps avant la rencontre suivante du comité, de façon à permettre son analyse préalable par un inspecteur.
...tenu des priorités de développement et des ressources financières dont la Ville dispose. Le programme d’immobilisations permet également d'évaluer l'incidence financière des projets sur les budgets annuels futurs et d'élaborer le calendrier de r...
...ous libérant des conventions de représentation, cette activité agira plutôt comme un outil de relaxation et de développement personnel. Que du pur plaisir sous le ciel d’été! Apportez votre chaise ainsi que votre matériel d’art ou d’artisanat. A...
...venir un arbre est une tragi-comédie où l’on découvre le parcours fabulé d’Ada qui, chamboulée par la rencontre d’un pépin, perdra tranquillement l’usage de ses précieuses mains. À travers la thématique de la maladie, le spectacle aborde la résilien...
...Terrain de volleyball Et plus encore Location d’équipement ($) La boutique de location du Parc du Domaine permet aux visiteurs de louer l’équipement nécessaire pour la pratique sportive : skis de fond, raquettes, tubes de glisse,...
...de leur toutou préféré, les enfants vivront un moment magique à la bibliothèque. Inscription obligatoire en ligne ou en personne à la bibliothèque . Inscription en ligne
...ionale contre l’homophobie et la transphobie – 17 mai 12.4 Groupe Marraine Tendresse – demande de commandite pour permis de déneigement 12.5 Renouvellem ent de l’exposition du Musée du ski des Laurentides À vos skis ! Une hist...
...cation de l’eau 5.10 Adjudication du contrat 2023-26 – achat d’une base de données à records uniques du Répertoire des infractions au Code de la sécurité routière pour la cour municipale – contrat de trois ans 5.11 A...
...-2) N.S. - modifiant le règlement 1206 N.S. sur l'administration des règlements concernant le montant de permis, les frais de redéveloppement et l’ajout d'un logement supplémen - taire 4. - GES TION DU TERRITOI...
...2023 -490 – 2 – ◼ 3. - RÉGLEMENTATION MUNICIPALE (SUITE ) 3.7 Adoption du règlement 1200 -76 N.S. – permettant les multilogements au carré Saint -Pierre 3.8 Dépôt du projet de règlement 1200 -77 (P -1) N.S. -...
...de la résolution 2022 -368 8.4 Adoption de la politique sur la gouvernance et la protection des renseignements personnels 8.5 Adoption de la politique de confidentialité 8.6 Acquisition du 22, rue Hemlock – contrat notari...
...VLWp Mixte-commerciale et UpVLGHQWLHOOH Commerciale Centre-ville Institutionnelle Industrielle Conservation Agricole permanente Transport 'HVVLQpSDU 10 mai 2017 AFFECTATIONS eFKHOOH Description Approbation Date No. REVISIONS /e*(1'(...
...e tressé Aménagement de surfaces en poussière de pierre granitique et engazonnement DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à la cl...
...n du tournoi de golf La Classique des Maires – commandite 39. - 28 e édition de la Semaine québécoise des personnes handicapées A FFAIRES NOUVELLES 40. - P ÉRIODE DE QUESTIONS 2 41. - Deuxième période de...
...le Comité de démolition rendra une décision sur une demande de démolition de l’immeuble sis au 10, rue Lonergan. Toute personne qui veut s'opposer à la délivrance d'un certificat d’autorisation de démolition doit, dans les 10 jours d...
Cet atelier avec Technical skateboards est l'occasion parfaite pour perfectionner ses techniques de skate ! Apportez skate , casque, protège-genoux et protège-coudes. Aucune inscription requise.
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