...Délai d'émission d'un permis de construction ou d'un certificat d'autorisation CHAPITRE 3 - ZONAGE 3.1 Répartitions en zones et secteurs 3.1.1 Répartitions en zones 3.1.2 Répartition en secteurs de votation 3.1.3 Règles d'int...
.................. 43 COMMERCE 11 .................................................................................. 45 ARTICLE 39.1 COMMERCE 12 ................................................................................. 46 SECTION 4...
PROGRAMME PARTICULIER D’URBANISME (PPU) SECTEUR TOD DE LA GARE DE SAINTE-THÉRÈSE NOVEMBRE 2016 1671601 2 COLLABORATEUR : 3 MISE EN CONTEXTE LOCALISATION À L’ÉCHELLE RÉGIONALE ...................................... 5 LOCALISATION D...
...out directeur d’un service municipal, officier, mandataire chargée par la Ville d’appliquer, en tout ou en partie, le présent règlement. Version administrative refondue - 3 – 1.9 Bruit Tout son ou ensemble de sons,...
Programme particulier d’urbanisme du centre-ville PPU Octobre 2009 REGISTRE DE S RÉVI SIONS ET ÉMI SSIONS No de révision Date Description de la modi fi cation et /ou de l’émission 0A 2009 -08-24 Rapport fi nal – version prélim...
...14 DEMANDE DE PERMIS, DE CERTIFICAT D’AUTORISATION OU DE CERTIFICAT D’OCCUPATION SOUMIS AU RÈGLEMENT SUR LES PROJETS PARTICULIERS DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D’OCCUPATION D’UN IMMEUBLE ............... 14 PAIEMENT DES TARIFS ........
.... 7 DÉCISION DU CONSEIL MUNICIPAL ................................................................................ 7 ARTICLE 14.1 DÉLAI DE VALIDITÉ D’UNE DÉCISION DU CONSEIL MUNICIPAL ..................................... 8 DÉLIVRANCE...
.................. 7 INTÉGRATION DU CODE DE CONSTRUCTION DU QUÉBEC 2010 .............................................. 7 ARTICLE 10.1 MODIFICATIONS ADMINISTRATIVES DU CODE ...........................................................................
...port collectif métropolitain (largeur de 500 mètres), actuel ou projeté. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Allée d’accès Partie de l’aire de stationnement entre une entrée charretière et une allée de circulation (voir croquis 1). Allée de circ...
Afin de faire rayonner le talent des artistes et artisans locaux, la Ville de Sainte-Thérèse lance une série d’appels de dossiers dans le cadre du Village de Noël, de la programmation d’expositions citoyennes et de la Politique d’acquisition d’œuvre...
...lle de Sainte-Thérèse. LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1317 N.S. DE LA VILLE DE SAINTE-THÉRÈSE ORDONNE CE QUI SUIT : ARTICLE 1 : PRÉAMBULE Le préambule fait partie intégrante du présent règlement. ARTICLE 2 : DÉFINITION ET TERMINOLOG...
Exceptionnellement, la période de réception des candidatures pour les bourses de soutien aux artistes et artisans sera prolongée jusqu'au 1er août 2024.
...le ne soit enterrée Soumis au PIIA Non Détails Les articles suivants proviennent du règlement 1198 NS et concernent les projets de branchement d’égout (pluvial et sanitaire) et...
...leure adaptabilité aux innovations de conception, aux rénovations et aux nouvelles technologies ; et Plus de clarté, soit des codes plus faciles à comprendre et à appliquer. Nonobstant le fait que le CNB met l’emphase...
...TION .......................................................................................................... 23 LOT PARTIELLEMENT DESSERVI SITUÉ À L’EXTÉRIEUR D’UN CORRIDOR RIVERAIN ...................... 23 LOT SITUÉ À L’INTÉRIEUR D’UN...
...ses et plus ne soient pas séparées par une aire d’isolement d’une largeur minimale de 2,5 mètres comme exigé à l’article 252. • Permettre l’aire d’entreposage des camions dans la cour avant alors qu’il est prohibé dans cet...
...tempsmix.ca Objets décoratifs et d’ébénisterie André Bricole | Produits d’ébénisterie | 450 436-3547 ARTbour, Tournage sur bois | Produits d’ébénisterie | Facebook Créations Forand | Objets utilitaires en céramique | Fa...
...ture phosphorescente Localisation : HB Bar (27, rue Blainville Ouest) Accessibilité : En tout temps Démarche artistique Cette murale, représentant une paire d’ailes ouvertes, est dite participative puisque les passants sont invit...
...NT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments CONSIDÉRANT QU'en vertu des articles 145.41 et 145.41.1 à 145.41.7 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme, le conseil municipal peut...
...e par la Ville de Sainte-Thérèse en 2017 dans le cadre du programme d’acquisition de la collection municipale. Démarche artistique Son travail s’articule autour de la commémoration, de l’évocation, du devoir de mémoire. Il s’attarde à des t...
...Allumé(e)s (34, rue Blainville Ouest) Accessibilité : En tout temps Désirant se distinguer dans le domaine des arts visuels et animer son Village, la Ville de Sainte-Thérèse est heureuse de présenter la murale Tous ensemble de...
...r texture de bois Dimensions : 22 po x 28 po Gagnante de l’édition 2006 du Symposium de peinture de la relève en art actuel de la Ville de Sainte-Thérèse, cette œuvre a ensuite été acquise par la Ville. Pilier du développement de Sainte-T...
...ion : Hôtel de ville Réalisation : 2016 Médium : Acrylique sur toile Dimensions : 30 po x 24 po Démarche artistique Dans son travail, chaque paysage, d’abord photographié, puis peint, dessiné, sculpté ou gravé, découle d’un s...
...pour le projet d’aménagement de la Place du Village en 2002-2003. Description de l’œuvre Pour créer cette œuvre, l’artiste a tenu compte de l’environnement, du site d’implantation et de la thématique imposée, celle d’Animouchsipi, la rivièr...
Grâce à sa Politique d’acquisition d’œuvres d’art, la Ville dispose d’une collection municipale qui compte plus d’une quarantaine d’œuvres originales créées par des artistes de la région. Cette collection permet d’accroître le patrimoine de la munic...