...(3) côtés ou non obstruée du sol à la toiture sur une superficie minimale correspondant à cinquante pour cent (50%) de la superficie totale de deux (2) des côtés, le troisième étant l'accès. L'abri d'auto est desti...
...ce extérieure du mur de fondation, à la face extérieure des poteaux ou pilotis qui supportent le plancher ou le toit et au centre d’un mur lorsque celui-ci est mitoyen, en excluant les constructions suivantes : cheminée, perron, balcon, galerie,...
...ÉNAGEMENTS ........................................................................\ ... 29 UNITÉS DE VOISINAGE 1 : LE CENTRE-VILLE ........................................................................\ ........ 30 2 : LE PÔLE INSTITUTION...
Programme particulier d’urbanisme du centre-ville PPU Octobre 2009 REGISTRE DE S RÉVI SIONS ET ÉMI SSIONS No de révision Date Description de la modi fi cation et /ou de l’émission 0A 2009 -08-24 Rapport fi nal – version prélim...
La page Permis contient toutes les informations essentielles selon le type de travaux : quels travaux requièrent un permis, quels sont les frais, quels documents doivent être fournis et quelles sont les règles applicables à chaque projet. Pl......
...bli, la Wartime Housing Limited s’emploie à aménager l’espace. Elle développe un plan d’aménagement pour y construire cent maisons unifamiliales, expliquant le nom donné aujourd’hui au quartier, et planifie aussi les infrastructures essentiell...
...ance minimale entre les entrées charretières situées sur une même rue est établie à 6 mètres. La distance se calcule du centre de chacune des entrées charretières. Une entrée charretière ne doit pas être aménagée dans le triangle de visibil...
Afin d’assurer la sécurité de tous et de maximiser la mise en valeur des matières apportées à l'écocentre, nous vous demandons de respecter les règles suivantes : Vous devez trier les matières avant de les apporter au centre. Par exem...
...) et commencer à évaluer les mesures de mitigations projetées ( cartographie des zones de bruit ); Si le terrain est adjacent à une voie ferrée, vérifier que le bâtiment peut être implanté à au moins 30 m de l’emprise du chemin de fer; Vérifi...
...Seulement dans les secteurs du PIIA suivants et seulement si situé en cour avant ou en cour latérale ou arrière adjacente à une rue : Le Village La Gare Le boulevard du Curé-Labelle...
...esures de mitigations projetées ( cartographie des zones de bruit ); S’il y a ajout de logement et si le terrain est adjacent à une voie ferrée, vérifier que l’agrandissement peut être implanté à au moins 30 m de l’emprise du chemin de fer;...
...Téléphone : 450 437-5053 Courriel : atelieraltitudeinc@gmail.com Centre d'action bénévole Solange-Beauchamp 24 rue Saint-Joseph Sainte-Thérèse (Québec) J7E 3L6 Té...
Le droit de mutation est un droit perçu par la municipalité en vertu de la Loi concernant les droits de mutations immobilières sur tous les transferts de droits de propriété situés sur son territoire. La base d’imposition utilisée pour le cal......
...ve d’âge (carte d’assurance-maladie), une preuve de résidence et/ou une preuve d’identité (permis de conduire et/ou compte récent et pièce d’identité avec photo). Par courriel cultureetloisirs@sainte-therese.ca Par la poste ou en...
Ce programme de subvention vise à favoriser des interventions physiques sur le cadre bâti d’une partie du centre-ville, communément appelé le Village de Sainte-Thérèse. Ces interventions permettront d’y créer une image distinctive et harmonieuse, et...
...espectent le sens des branchements suivants: la conduite sanitaire à l'extrémité gauche la conduite pluviale au centre la conduite d’aqueduc à l'extrémité droite L'ordre des conduites est considéré depuis la rue, face au bâti...
Les écoles sur le territoire de la Ville de Sainte-Thérèse sont régies par le Centre de services scolaire de la Seigneurie-des-Mille-Îles (CSSMI). Consultez leur site Web pour tout savoir sur les admissions et les inscriptions. Consulter le...
...le niveau du plancher de l'entrée est supérieur à 600 mm avec le plancher de chaque logement ou le niveau moyen du sol adjacent. 7) Remplacement des paragraphes 1) et 2) de l’article 9.7.5.2. de la division B portant sur la résistance à l’intru...
...ainte-Thérèse, J7E 1X4 Téléphone : 450 434-0101 Courriel : info@restopop.org Site Web : restopop.org Centre Regain de vie L’organisme offre des services alimentaires et développe des relations d’aide entre ses intervenant...
...Seulement dans les secteurs de PIIA suivants et seulement si situé en cour avant ou en cour latérale ou arrière adjacente à une rue : Le Village La Gare Le boulevard du Curé-Labelle...
Vers 1860 La Maison Joseph-Filion est un des bâtiments les plus anciens du centre-ville de Sainte-Thérèse. Il s’agit en effet d’une des rares résidences de pierre à avoir résisté aux multiples modifications de la trame urbaine. À une certaine é...
1892 Jusqu’en 1889, le verger du Séminaire de Sainte-Thérèse se trouve sur le terrain actuel du Centre d’hébergement Drapeau-Deschambault et c’est la Corporation du Séminaire qui est responsable de la gestion de ce grand espace de verdure au cœ...
Résidents (avec Carte citoyen valide) Résidents (sans Carte citoyen valide) Non-résidents (seuls) Non-résidents (accompagnés d’un citoyen)......
Coordonnées Adresse : 401, boulevard du Domaine, Sainte-Thérèse (Québec) J7E 4S4 Téléphone : 450 434-1440 , poste 2301 Voir sur la carte Horaire Du 1 er mai au 23 juin......