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...t en vente au public. MAISON DE CHAMBRES: Abrogée. Règl. 900-63 N.S. (15.01.97) MAISON DE CHAMBRES ET PENSION CONVENTIONNELLE Bâtiment ou partie de bâtiment, autre qu'un hôtel ou motel, où, en considération d'un paiement, des ch...

...Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.2 Communauté métropolitaine de Montréal - convention pour l'installation de stations de mesures des niveaux d’eau – autorisation de signatures 4.3 Dérogation mi...

...’ambiance et la convivialité d’un secteur. Les superficies dédiées au stationne- ment offrent un important potentiel de reconver- sion et il est possible à travers des démarches de planification et de conception de revoir leur amé- nagement to...

...une aire TOD et d’un corridor de transport, le seuil minimal de densité brute est fixé à 27 logements à l’hectare. Pour convertir une densité brute en densité nette, elle doit être multipliée par le facteur 1.25. Aux fins de l’application d...

...et de serre. Les sacs interdits Les commerçants ne peuvent plus distribuer, vendre ou offrir des sacs de plastique conventionnels, compostables, biodégradables et oxodégradables ou oxofragmentables, ainsi que des sacs de papier conventionne...

...uivaloir à 10 % de la superficie totale du site faisant l’objet de l’opération cadastrale. Dans certains cas, la Ville peut convenir avec le propriétaire que la cession ou que l’engagement de céder un lot, touche un terrain qui n’est pas compris d...

...ministre du Québec de 1879 à 1882 et lieutenant-gouverneur du Québec de 1892 à 1898, l’Honorable Joseph Adolphe Chapleau , conversant avec l’émérite sculpteur Olindo Gratton , dévoilant l’esquisse de l’archange Michel de La chapelle Notre-Dam...

...ces. Mon travail est une invitation à plonger dans l'inconnu, à travers des expériences immersives qui transcendent les conventions artistiques traditionnelles. Cette transcendance est réalisée en défiant les limites établies, en explorant de no...

...ces. Mon travail est une invitation à plonger dans l'inconnu, à travers des expériences immersives qui transcendent les conventions artistiques traditionnelles. Cette transcendance est réalisée en défiant les limites établies, en explorant de no...

...trousse d'urgence toujours prête et facilement accessible. Repérez les endroits où vous réfugier avec votre famille. Convenez, avec votre famille, d'un lieu de rassemblement sûr après la tempête. Attachez solidement tout ce que le vent po...

...de gaz à effets de serre! La plateforme en ligne covoiturage.ca est gratuite à utiliser. Il revient aux membres de convenir entre eux du partage des coûts de covoiturage.

...5. - ADJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Adjudication du contrat 2023 -49 – inspections télévisées à la caméra conventionnelle 6. - FINANCES 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Nomination d’un e directrice du Service...

...te acquéreur d’un terrain dans le cimetière de Sainte-Thérèse, afin d’y enterrer un grand nombre de victimes. Cet espace est converti en jardin commémoratif où l’on peut se recueillir en mémoire des victimes. On y trouve d’ailleurs deux énormes roche...

...ue l’espace laissé vacant était trop petit pour permettre la reconstruction d’un édifice. C’est alors que la Ville décida de convertir cet espace en lieu public. Un parc fut ainsi aménagé au coin des rues Saint-Charles et Saint-Louis. Le 18 juin...

...S’installe alors un certain climat de compétition entre les employés des usines, car chacun désire avoir accès à un logement convenable. Comme la pénurie de logements peut nuire à la production industrielle, une solution doit être trouvée rapidement....

...la Ville, il s’agit ici d’un accident automobile auquel s’applique la Loi sur l’assurance automobile du Québec ainsi que la convention d’indemnisation directe. Dans de telles circonstances, le propriétaire du véhicule doit s’adresser directement à s...

...de la gastronomie, de l’atmosphère, de la lumière, etc. Mais également, s’immerger de références visuelles, plonger dans des conversations et se perdre dans des réflexions. Les thèmes découverts servent alors de trame narrative qui oriente le concept...

...on aux activités de l’organisation, sur demande; Souligner la collaboration de la Ville selon le protocole de visibilité convenu.

...ces. Mon travail est une invitation à plonger dans l'inconnu, à travers des expériences immersives qui transcendent les conventions artistiques traditionnelles. Cette transcendance est réalisée en défiant les limites établies, en explorant de no...

...ication et mise en œuvre de projets issus des plans climat 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 9.1 Convention d’aide financière dans le cadre du volet 2 du Programme d’infrastructures municipales d’eau (Primeau) 2023 – ru...

...021-90 – services professionnels pour un porte-parole patronal lors de la négociation pour le renouvellement de la convention collective du Syndicat des employé(es) de la Ville de Sainte-Thérèse (CSN) – dépassement des coûts...

...9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Convention d’aide financière – programme de soutien aux politiques familiales municipales – mise à jour du volet aîné s...

...evenir un centre-ville animé, d’ambiance, dynamique et attractif, doté d’une âme ORIENTATION 2 : Devenir un lieu de convergence pour le savoir, les arts et la culture, en lien avec la population étudiante ORIENTATION 3 : Devenir un pô...

...ons du parc de véhicules de la Ville — autorisation de signatures 9.2. Mandat à l'Union des Municipalités du Québec (UMQ) — conversion de l'éclairage des terrains sportifs au DEL 9.3. Réhabilitation des conduites d'eau potable et d'égout d'une...

..., de certificat d’autorisation ou de certificat d’occupation doit être imprimé à l’échelle. Le plan, qui doit respecter les conventions graphiques généralement reconnues, doit comprendre une cartouche indiquant : 1° Le nom du concepteur du plan...