...Structure tubulaire en métal préfabriquée, recouverte d'une toile synthétique translucide, érigée seulement durant les mois d'hiver. L'abri d'auto temporaire est destiné à abriter des véhicules automobiles. AFFICHAGE: To...
...ésidence Documents officiels Permis de conduire (recto/verso) Relevé de prestation du gouvernement (3 mois) (ex. pension, assurance-emploi, sécurité du revenu) Chèque du gouvernement (3 mois) État de prestation du...
...t autorisé sur une éolienne à moins qu’il ne soit exigé par « NAV Canada »; Une éolienne doit être démantelée dans les 12 mois suivant l’arrêt de son fonctionnement. Aucun vestige, débris de fondation ou autre partie ou accessoire de l’éolienne...
...fectués avec du matériel, des appareils ou des dispositifs servant aux se mailles, aux traitements ou à la moisson, pourvu que ces travaux s'effectuent le jour; Section 5 – dérogations accordées par le conseil 14....
Conférences Expérience Rire et chocolat | 19 avril, à 19 h La fondatrice de l’École du yoga du rire, Linda Leclerc, vous fera explorer des outils efficaces qui peuvent être utilisés dans votre vie de tous les jours et procurer des bien......
...quérant du permis de lotissement; 2° La durée de l’extension du délai de validité du permis de lotissement est fixée à 12 mois, calculée à partir de la date d’expiration du permis de lotissement; 3° Les frais relatifs à l’extension du délai de va...
...requises Adulte non-résident (16 ans et plus) 65 $ 12 mois Pièce d’identité Preuve de résidence Adulte n...
...ue le minium demandé est de 20% selon l’article 255. : Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois de juin 2024 et a fait l’objet d’une recommandation défavorable relativement à l’octroi possible et éventuelle de dérog...
...e 3 juin 2024 : être domiciliée dans la zone d'où peut provenir une demande; être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec. 2) Tout propriétaire unique d'un immeuble ou occupant unique d'un établissement d'entreprise qui n'est f...
...s circonstances le justifient, il reporte le prononcé de sa décision et accorde à l’intervenant un délai d’au plus deux (2) mois à compter de la fin de l’audition pour permettre aux négociations d’aboutir. Le comité peut reporter le prononcé de sa...
...preuves d’achat. Prenez également des photos ou faites une vidéo des biens qui ont été endommagés. Faites attention à la moisissure, car elle peut causer d’importants problèmes de santé. Des odeurs de moisi, de terre ou d’alcool, de même que des...
Les permis et les certificats d’autorisation sont valides pour une période de 12 mois. Les travaux doivent débuter dans les 180 jours suivant la délivrance d’un permis ou d’un certificat d’autorisation et ne doivent pas être inter...
...tion de taxes – Maison d'accueil Le Mitan 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de février 20 23 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Abolition du poste de conseiller à la clientèle – Service d...
...1 er janvier 2022 au 31 décembre 2022 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de mars 20 23 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Abolition du poste d ’analyste en comptabilité – Service des fi...
...saire pour le traitement de ce type de demande. Le permis est gratuit. Tout arbre abattu doit être remplacé dans les 12 mois suivant son abattage. À cette fin, un dépôt de 250 $ est exigé lors de la demande de permis. Ce dépôt est remboursé sur...
...ités financières et d’investissements 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois d’août 20 23 – règlement n o 1338 N.S. 7.2 Abolition du poste de technicien à la paie et comptabilité – Se...
...ature afin de mettre en lumière l’excellence de leurs réalisations. Les dossiers reçus sont analysés une fois par année, au mois de juin. Politique de soutien à l'artiste Formulaire de demande de l’artiste
...ités et villes. En cas de refus de la réclamation, vous pouvez intenter une poursuite judiciaire dans les six (6) mois de la date de l’événement pour dommages matériels et dans les trois (3) ans pour préjudice corporel. Prenez note qu'il e...
...’une durée de deux ans, renouvelable. Demande Sous toute réserve, le comité se rencontre le second lundi de chaque mois. Toute demande devant lui être soumise doit être déposée au Service de l’urbanisme et du développement durable suff...
...eprésentée par le gérant général James Elliot. En vertu d’un bail de trois ans, signé le 7 février 1905, au prix de 20 $ par mois, la banque s’installe à Sainte-Thérèse le 8 mai 1905. Quelques années plus tard, la veuve et la fille d’Arthur Leco...
...té de châteaux et de musées, dont le Musée-Château, au cœur du Vieil Annecy. Annecy accueille tous les ans, au début du mois de juin, le FIFA (Festival international du Film d’Animation d’Annecy), surtout connu au Québec pour avoir attribué le g...
...15 jours de l’acquisition du chien, de l’établissement de sa résidence principale ou du jour où le chien atteint l’âge de 3 mois. Le chien doit porter cette médaille en tout temps. L’acquisition d’une médaille réglementaire se fait en ligne...
...Eustache) imagine donc la création d’un chemin de fer qui relierait Saint-Eustache à Sainte-Thérèse, puis à Montréal. Quatre mois suffisent à la construction de ce tronçon inauguré en juin 1882. À ce moment et grâce à la jonction des deux lignes de t...
Ton Club est un club de lecture pour les jeunes âgés de 7 à 17 ans. Une fois par mois, les membres se rencontrent pour parler des sujets qui les animent, faire des listes de suggestions de livres et de films et partager leurs impressions sur leurs p...
...le (450, rue Blainville Est) Institut de l’œil des Laurentides (4800,rue Ambroise Lafortune, Boisbriand) La Moisson – Supermarché Santé (360, rue Sicard) Maison du citoyen (37, rue Turgeon) Manoir l'Étincelle&nb...