...à quatre (4) roues ou plus, servant au transport des biens et des personnes, à l'exception des véhicules commerciaux. VÉHICULE COMMERCIAL: Les camions, tracteurs, rétrocaveuses, machineries lourdes, autobus sont considérés comme...
...E DE BÂTIMENT PROHIBÉE .............................................................. 61 UTILISATION D’ÉQUIPEMENT OU DE VÉHICULE ............................................. 61 CLASSEMENT DES MATÉRIAUX DE PAREMENT EXTÉRIEUR AUTORISÉS SUR L...
...mployé de cet entrepreneur. 1.24 Fausse alarme Le déclenchement du système d’alarme d’un bâtiment ou d’un véhicule routier occasionnant l’intervention des services po - liciers alors q u’aucune preuve d’intrusion, d’eff...
...es piliers dont les plans verticaux sont ouverts sur au moins 2 côtés, permettant essentiellement d’abriter un ou plusieurs véhicules automobiles et qui ne comporte aucune porte extérieure pour contrôler l’accès des véhicules. Abri d’auto isolé...
...port; • l’occupation en fonction des divers moments de la journée ou de l’année; • le ralentissement de la vitesse des véhicules motorisés; • l’amélioration des caractéristiques écologiques (perméabilité, biodiversité à travers les amé...
...bandes de verdure sont répartis équitablement dans l’aire de stationnement 3° Assurer la sécurité des déplacements des véhicules, des cyclistes et des piétons dans et aux abords d’une aire de stationnement a) Dans la mesure du possible, l...
La Ville de Sainte-Thérèse a installé six bornes doubles pour la recharge de véhicules électriques. Faisant partie du Circuit électrique, ces bornes standards de 240 volts sont compatibles avec tous les types de véhicules électriques e...
...UCTION DÉMOLIE OU DÉPLACÉE................................................................................. 23 SECTION 9 VÉHICULE ÉLECTRIQUE............................................................................................................
Adaptation du domicile Les personnes vivant en situation de handicap peuvent bénéficier d'une aide financière offerte dans le cadre du Programme d’adaptation de domicile (PAD) de la Société d’habitation du Québec (SHQ) afin d'adapter leur rés......
Les frais inhérents à un constat d’infraction pour avoir stationné un véhicule routier sur tout chemin public ou dans un stationnement municipal lors de la période prohibée s’élèvent à 80 $. Lorsqu’il y a remorquage les coûts totalisent 155 &...
...ménagée dans la cour avant située devant le bâtiment. Une aire de stationnement doit être aménagée de manière à ce qu’un véhicule puisse changer de direction sans devoir empiéter dans l’emprise de rue, sauf pour les classes Habitation 1 et H...
...n pour une camionnette standard (5 pi X 6 pi X 2,5 pi) 30 $ par cargaison pour une remorque (4 pi X 8 pi X 3 pi) Véhicules interdits Véhicules et remorques équipés de système de déchargement (« dompeurs ») Véhicules d’une cap...
Dans le cas de dommages causés à un véhicule automobile à la suite d’un accident impliquant un véhicule appartenant à la Ville, il s’agit ici d’un accident automobile auquel s’applique la Loi sur l’assurance automobile du Québec ainsi que la convent...
...ntion 2 commis 20 pompiers à temps plein 4 pompiers à temps partiel 4 pompiers temporaires Flotte de véhicules et équipement Sainte-Thérèse est desservie par une caserne (Caserne 5) équipée de : 1 camion-échelle...
...et les dimensions des entrées charretières, des allées d’accès, des allées de circulation, des voies nécessaires pour les véhicules d’urgence et des cases de stationnement d’une aire de stationnement extérieure, incluant les cases de stationnemen...
...ro-Québec au 1 800 790-2424 pour faire interrompre le service. Évitez de vous déplacer en véhicule dans un secteur inondé. Si vous avez à le faire, conduisez prudemment. Si le moteur cale, il vaut mieux abandonner v...
...h. Les bagages, sacs d’épicerie ou autres articles qui requièrent de la place supplémentaire sont interdits à bord des véhicules. L’usager doit pouvoir mettre ses paquets sur ses genoux ou à ses pieds. Notez que les gens qui peuvent se pré...
...signalisation sur le site; Vous devez vous abstenir de fumer sur le site; Vous devez éteindre le moteur de votre véhicule avant de décharger les matières; Vous devez savoir que le personnel du centre n’est pas autorisé à procéder au...
...ernative sécuritaire aux clients des bars et restaurants du Village dont les facultés affaiblies rendraient la conduite d’un véhicule illégale et dangereuse. Il s’agit d’une vignette temporaire à usage unique , disponible dans les établissement...
..., trottoirs, pistes cyclables, s'il y a lieu; Les équipements utilisés (grues, haut-parleurs, etc.); Liste des véhicules de production (nombre et format) et les lieux requis pour stationner (incluant les véhicules privés); Le plan d...
La Ville n’est pas responsable des dommages causés aux pneus ou au système de suspension d’un véhicule automobile en raison de l’état de la chaussée (art. 604.1 de la Loi sur les cités et villes). Elle n’est également pas responsable des préjudices...
...rues où aucune opération de déneigement n'est prévue ou lorsqu’aucune opération nécessitant que les rues soient exemptes de véhicules n'est prévue. Chaque jour, au plus tard à 17 h, la carte est mise à jour et elle identifie les rues où il s...
...et précuit en usine autre matériau non autrement classé et non prohibé Commercial (C) Classe 1 brique d’argile ou de béton, d’une épa...
...t en réduisant les îlots de chaleur. Elle consiste à taxer les stationnements et autres surfaces minéralisées des propriétés commerciales et industrielles dans le but d’encourager la réduction de ces surfaces et leur conversion en espaces verts. ...
...céramique autre matériau non autrement classé et non prohibé Commercial (C) Classe 1 brique d’argile ou de béton, d’u...