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...autres produits dérivés est interdites. Un poulailler et le parquet extérieur ne peuvent pas servir à un usage autre qu’abriter des poules. Les matériaux autorisés pour les murs du poulailler sont le clin de bois, le clin de vinyle et la maç...

...’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Dans les zones sensibles au bruit routier et ferroviaire (voie ferrée, autoroutes 640 et 15, boulevard du Curé-Labelle), une étude de pollution sonore et les mesures de mitigation requises, le cas...

...e, le chauffage, la ventilation, le conditionnement d’air et la régulation automatique, les composantes de fabrication de la glace, le système de protection incendie, l’alimentation électrique, la distribution électriq...

1) Auprès des institutions financières En ligne, au comptoir, au guichet automatique ou par téléphone. Pour effectuer le paiement en ligne, inscrire les 18 chiffres du numéro de matricule (sans tiret ni espace). Pour éviter des inté...

...rie, le chauffage, la ventilation, le conditionnement d’air et la régulation automatique, les composantes de fabrication de la glace, le système de protection incendie, l’alimentation électrique, la distribution électriqu...

...âtiments ou constructions accessoires ne doit pas excéder 10   % de la superficie du terrain. La hauteur maximale autorisée pour une construction accessoire varie selon le type de construction, mais ne peut jamais dépasser la hauteur réell...

...isser un robinet ou une soupape en mauvais état de fonctionnement de manière à ce que l'eau soit gaspillée. Lavage d’auto Le lavage des autos est permis, à la condition d'utiliser seulement la quantité d’eau nécessaire. Il est recommandé...

...hicule illégale et dangereuse. Il s’agit d’une vignette temporaire à usage unique , disponible dans les établissements autorisés du Village. Elle permet aux automobilistes ne pouvant conduire leur véhicule pour des raisons de facultés affaiblie...

...ande Soumis au PIIA Non Détails Les déblais et les remblais sont autorisés uniquement s’ils ont pour but de permettre la construction de bâtiments ou d’ouvrages autorisés par le présent règl...

...Ville de Sainte-Thérèse L’abattage est requis pour la réalisation d’un projet de construction ou d’aménagement paysager autorisé par un permis de la Ville de Sainte-Thérèse. L’implantation du projet ne peut raisonnablement pas se faire ailleurs...

...jours. Lorsqu’une obligation de demeurer chez soi est déclarée, il est conseillé de : vous mettre immédiatement à l’abri à l’intérieur, puis de vous assurer que tous les occupants et tous les animaux sont aussi à l'intérieur. Un avis d’évacu...

...e termine en 1904. Damase Lesage et son fils, Adélard, changent la raison sociale de la compagnie en Lesage & Fils. L’usine fabrique alors 500 pianos par année. En 1911, Adélard est l’unique propriétaire de la Compagnie de pianos Lesage. Il entrepren...

...on et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Détails Les clôtures et murets sont autorisés aux conditions suivantes : Les clôtures et   murets sont autorisés dans toutes les cours.  ...

...borne d'incendie. Un périmètre de dégagement de 1,5   mètre minimal est requis. Aucune haie, aucune clôture, aucun abri d’auto temporaire ne doit être installé dans son pourtour et aucune neige ne doit être déposée dans la zone entourant un...

...en marche dans un espace clos ou dans un endroit où la ventilation est déficiente (garage attenant à une résidence, cabanon, abri d’hiver temporaire, etc.), même si une issue est ouverte. Les foyers et poêles à bois ou à gaz. Les appareils de...

...décoratifs | 514 887-0406 MonsieurKoukido | Objets décoratifs et utilitaires en céramique | Instagram Stylos de Fabrication Artisanale | Stylos, porte-clés et ouvre-bouteilles en bois | Facebook Papeterie Angèle Courvil...

...H 5 – maison de chambre et pension 0,5 case par chambres H 5 – résidence pour personnes âgées non autonomes 1 case par 5 chambres H 5 – résidence pour personnes âgées autonomes 0,33 case par c...

...commerciaux et industriels. Des préposés sont présents sur le territoire pour assurer le respect de l’horaire. Arrosage automatique* (système enfoui réglé par minuterie. Ex. : gicleurs)  Adresses paires : Mercredi et samedi, d...

...ent 1005 N.S., le Service de l’urbanisme et du développement durable doit émettre un permis avant l’installation ou pour la fabrication d’un foyer extérieur. Les distances suivantes doivent être respectées : Le foyer doit être situé à...

...tégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Détails Une piscine hors terre ou amovible est autorisée aux conditions suivantes : L’installation d’une piscine hors terre ou amovible est permise dans la cou...

...ion et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Détails Un muret de soutènement est autorisé aux conditions suivantes : un muret de soutènement est autorisé dans toutes les cours Un muret de so...

...lisé depuis 1885. Un cimetière près de l’église En 1789, une église de bois fut construite sur les terrains de la fabrique. Un cimetière fut alors inauguré sur le terrain adjacent, près de l’hôtel de ville actuel de Sainte-Thérèse. Cet espa...

La Ville de Sainte-Thérèse est tenue de se conformer à la Loi sur les cités et villes ainsi qu’à la Loi sur l’autorité des marchés publics. L’article 573.3.1.3 de la Loi sur les cités et villes oblige la municipalité à se doter d’une procédure porta...

...er   décembre au 15   mars : De minuit à 7   h, sur les voies publiques - sauf lorsque la Ville l'autorise De minuit à 6   h, dans les stationnements publics La Ville autorise le stationnement de nuit dans...

...tion future par la Ville de Sainte-Thérèse. 11. Aucun transfert, remplacement du prix ou compensation en argent ne sera autorisé. 12. Les participations sont sujettes à vérification par les organisateurs du concours. Toute participation, in...