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...ne enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE-THÉRÈSE Services juridiques et greffe A/S Camille Plamondon, greffière 6, rue de l'Église Sainte-Thérèse (Québec) J7E 3L1 L’enveloppe de retour doit être clairement identifiée a...

Avis public 2e avis Vente pour taxes du 20 novembre 2024 Avis public est par les présentes donné par la soussignée, greffière de la Ville de Sainte-Thérèse, que conformément à la résolution numéro 2024-479 adoptée par le conseil munici...

...ésent av is. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 24 février 20 25 Avis numéro : 20 25-29 Philippe Huot Greffi er RÈGLEMENT 13 36 -1 N.S. Règlement ayant pour objet d’amender le règlement numéro 13 36 N.S . auto...

...érence et au moment d' exercer ce droit, respecter les conditions applicables aux personnes physiques et remettre au greffier de la Ville cette résolution. IDENTIFICATION OBLIGATOIRE DES PERSONNES HABILES À VOTER Toute person...

Avis public Vente pour taxes du 20 novembre 2024 Avis public est par les présentes donné par la soussignée, greffière de la Ville de Sainte-Thérèse, que conformément à la résolution numéro 2024-479 adoptée par le conseil municipal à sa...

...ne enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE-THÉRÈSE Services juridiques et greffe A/S Camille Plamondon, greffière 6, rue de l'Église Sainte-Thérèse (Québec) J7E 3L1 L’enveloppe de retour doit être clairement identifiée a...

...- publics . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 12 février 202 5 Avis numéro : 202 5-17 Philippe Huot Greffier PROJET DE RÈGLEMENT 12 00-88 (P -1) N.S. Projet de règlement 1200 -88 (P -1) N.S. modifiant l’ét...

...e chèque couvrant l’ensemble des frais de la demande de dérogation mineure. AVIS PUBLIC ET SÉANCE DU CONSEIL Le greffier de la Ville doit, au moins 15 jours avant la tenue de la séance, lors de laquelle le Conseil municipal doit statuer...

...ssées ont le droit de signer une demande à l'égard de chacune des dispositions du projet peuvent être obtenus au bureau du greffier, au 6, rue de l'Église à Sainte -Thérèse, aux heures normales de bureau, sur rendez -vous. 3. Conditions de...

...ssées ont le droit de signer une demande à l'égard de chacune des dispositions du projet peuvent être obtenus au bureau du greffier, au 6, rue de l'Église à Sainte -Thérèse, aux heures normales de bureau, sur rendez -vous. 3. Conditions de...

...e référence et au moment d' exercer ce droit, respecter les conditions applicables aux personnes physiques et remettre au greffier de la Ville cette résolution. IDENTIFICATION OBLIGATOIRE DES PERSONNES HABILES À VOTER Toute personne...

...ne enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE-THÉRÈSE Services juridiques et greffe A/S Camille Plamondon, greffière 6, rue de l'Église Sainte-Thérèse (Québec) J7E 3L1 L’enveloppe de retour doit être clairement identifiée a...

...-et-avis - publics . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 15 janvier 202 5 Avis numéro : 202 5-08 Philippe Huot Greffier PROJET DE RÈGLEMENT 12 00-87 N.S. (P -1) Projet de règlement 1200 -87 N.S. modifiant le règlement de zo...

...résent av is. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 5 février 20 25 Avis numéro : 20 25-17 Philippe Huot Greffi er RÈGLEMENT 1318 -1 N.S. Règlement ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1318 N.S . décréta...

...u les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 19 février 2025 Avis numéro : 202 5-25 Philippe Huot Greffier

...les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 19 février 2025 Avis numéro : 202 5-26 Philippe Huot Greffier

...ent avis . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 3 mars 2025 Avis numéro : 202 5-31 Philippe Huot Greffier ~ S A I N T E - T H É R È S E V J1,e,, d, ' a}tt,} , de, CMftwte,, e;t de,...

...23 – règlement n o 1338 N.S. 7.2 Nomination de la directrice des Services juridiques 7.3 Nomination de la greffière des Services juridiques 2023 -540 2023 -541 2023 -542 2023 -543 2023 -...

...trera en vigueur conformément à la Loi. Adopté à Sainte-Thérèse, le 7 juin 2021. LA MAIRESSE LA GREFFIÈRE Sylvie Surprenant Sylvie Trahan, avocate

...DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 14 février 202 5 Avis numéro 202 5-27 Philippe Huot Greffi er

...-publics . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 12 mars 202 5 Avis numéro : 202 5-36 Philippe Huot Greffi er 2/… EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance ordinaire du 3 mars 2025, à compt...

...a DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 18 février 202 5 Avis numéro : 202 5-28 Philippe Huot Greffi er

...ou les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 19 mars 2025 Avis numéro : 202 5-38 Philippe Huot Greffi er

...et-avis -publics . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 12 mars 202 5 Avis numéro : 202 5-37 Philippe Huot Greffi er EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance ordinaire du 3 mars 2025, à compter de 19...

...du présent avis . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 28 mars 2025 Avis numéro : 202 5-47 Philippe Huot Greffier ~ S A I N T E - T H É R È S E V ~ d, ' ~ , rif,, ~ et rif,, 1a,tt &i't, RÈ G L E M E N T 1 2 00 - 8 7...