...re la mobilité des articulations. Professeure : Catherine Lepage Lieu de rencontre : Près des terrains de volley-ball Voir la programmation complète
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...iore la mobilité des articulations. Professeure : Hélène Lamothe Lieu de rencontre : Près des terrains de volley-ball Voir la programmation complète
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...comme le « fonctionnaire désigné » dans le présent règlement. Il a les devoirs et les pouvoirs qui lui sont dévolus dans le présent règlement. ARTICLE 8 POUVOIRS DE L'AUTORITÉ COMPÉTENTE Les pouvoirs du fonctionnaire d...
...e présent règlement. DEVOIRS ET POUVOIRS DU FONCTIONNAIRE DÉSIGNÉ Sans restreindre les pouvoirs et les devoirs dévolus à un fonctionnaire municipal par la loi régissant la Ville, les devoirs et les pouvoirs du fonctionnaire désigné sont...
...s le présent règlement. DEVOIRS ET POUVOIRS DU FONCTIONNAIRE DÉSIGNÉ Sans restreindre les pouvoirs et devoirs dévolus à un fonctionnaire municipal par la loi régissant la Ville, les devoirs et les pouvoirs du fonctionnaire désigné sont...
...: Comité : le comité de démolition constitué en vertu du présent règlement. Démolition : démolition de 50 % ou plus du volume d’un bâtiment, excluant une démolition rendue nécessaire suite à un sinistre. Les définitions de l’index terminolo...
...n peuplement d'arbres. Coupe d'éclaircie Opération sylvicole qui consiste à prélever de façon uniforme une portion du volume ligneux d'un peuplement Coupe de récupération Coupe d’arbres ou de peuplements malades, endommagés ou morts dans l...
...visée par le cadre normatif : dans la bande de protection au sommet du talus, une piscine semi-creusée dont plus de 50 % du volume est enfoui. iv N’est pas visé par le cadre normatif : un remblai dont l’épaisseur est de moins de 30 cm suivant le p...
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...eiller dans leurs réalisations. Professeure : Collette Bordeleau Lieu de rencontre : Près des terrains de volley-ball Voir la programmation complète
...nat. Aucun matériel n’est fourni. Professeure : Guylaine Renière Lieu de rencontre : Près des terrains de volley-ball Voir la programmation complète
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...votre démarche. À ne pas manquer! Professeure : Guylaine Renière Lieu de rencontre : Près des terrains de volley-ball Voir la programmation complète
...ES 10.1 Convention d’aide financière – programme de soutien aux politiques familiales municipales – mise à jour du volet aîné s 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 12. - COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 12.1 Paroisse Sainte -Thérèse...
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