...t facilement accessible. Un délai maximal de 3 jours ouvrables doit être calculé pour que l’appareil soit ramassé par la Ville. Une fois ramassés, les appareils sont apportés à l’écocentre, point de dépôt officiel du programme GoRecycle ....
...sités par les pompiers. Toutefois le Service de sécurité incendie demande la collaboration des résidents de l’ensemble de la ville. Tous les citoyens sont invités à effectuer dès maintenant l’auto-évaluation de leurs avertisseurs de fumée et de monox...
...te du mois se déroulera le 13 décembre . Pour rester informés sur les rappels de saison, la Ville vous conseille de vous abonner aux avis municipaux sur Mon Espace citoyen et de cocher la catégorie Rappels de saison ....
...pas excéder 240 lbs (109 kg). Aucun objet long ne doit dépasser du bac. Seuls les bacs identifiés par le logo de la Ville sont vidés lors des collectes mécanisées.
...t avec une grande reconnaissance pour le militantisme de M. Paul Desjardins pour les droits des personnes handicapées que la Ville de Sainte-Thérèse a procédé, le vendredi 20 septembre, à l’inauguration officielle de la rampe Paul-Desjardins de la Ma...
Avis de publication Calendrier des séances ordinaires du conseil municipal - Année 2025 AVIS PUBLIC vous est donné, conformément à l'article 320 de la Loi sur les cités et villes , que les séances ordinaires du conseil municipal d...
...Le soussigné donne avis aux citoyens intéressés que le lundi 7 avril 202 5 à 19 h 30 en la salle des délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église à Sainte -Thérèse, l e Comité de démolition rendra une décision sur une dem...
...on Règlement s numéro s 1030 -57 N.S. et 1353 N.S. (budget ) AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance extra ordinaire tenue le 9 décembre 2024 , adopté le s...
...est par les présentes donné, par la soussignée, greffière de la Ville que lors de sa séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Sainte-Thérèse, tenue le 4 mars 2024, le conseil a adopté le projet de règlement numéro 1...
...NCE EXTRAORDINAIRE DU 11 NOVEMBRE 2024 Lundi le 11 novembre 2024 À compter de 19 h 12 Salle des délibérations du conseil municipal 6, rue de l'Église, Sainte-Thérèse Les membres du conseil municipal présents sont : Christian...
...ÈGLEMENT N O 135 6 N.S. Le soussigné donne avis aux personnes habiles à voter intéressées de toute la ville que le conseil municipal a adopté, lors de sa séance ordinaire du 3 mars 2025 (cette date fixe la date de référence aux fins d...
...ation Règlement s numéro 922 -14 1, 922 -142, 922 -143 et 1338 -1 AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 5 août 2024 , adopté le s règlement...
...s relatives aux ventes de garage. CHAPITRE 7 - ANIMAUX Section 1 – Règles générales 38. Contrat Le conseil de la ville peut octroyer un contrat à toute personne, société ou corporation, pour assurer l’application du présen...
...7 ÉTUDE DE LA DEMANDE D’APPROBATION D’UN PIIA .................................................... 7 DÉCISION DU CONSEIL MUNICIPAL ................................................................................ 7 ARTICLE 14.1 DÉLAI...
...e copie de cette résolution doit être transmise à la personne qui a présenté ce plan d'aménagement. Le Conseil de la ville qui a approuvé un plan d'aménagement d'ensemble peut, selon la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L....
...e la journée, afin de répondre à la demande des usa- gers qui se destinent principalement en direction de Montréal. Le Conseil intermunicipal de transport Lauren- tides (CITL) dessert le territoire de la ville de Sainte-Thérèse avec 13 ligne...
...ot ou à cette expression dans le dictionnaire. SECTION 3 DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES FONCTIONNAIRE DÉSIGNÉ Le Conseil municipal désigne par résolution le fonctionnaire municipal qui administre et applique le présent règlement, ci-aprè...
...rtie de terrain ou la partie de bâtiment. 30 SECTION 5 DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES FONCTIONNAIRE DÉSIGNÉ Le Conseil municipal désigne par résolution le fonctionnaire municipal qui administre et applique le présent règlement, ci-aprè...
...ÈGLEMENT N O 135 7 N.S. Le soussigné donne avis aux personnes habiles à voter intéressées de toute la ville que le conseil municipal a adopté, lors de sa séance ordinaire du 3 mars 2025 (cette date fixe la date de référence aux fins d...
...p romulgation Règlement 922 -14 7 N.S. Règlement 135 8 N.S . AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 3 mars 202 5, adopté le s règlement...
...romulgation Règlement s numéro s 922 -146 N.S. et 135 5 N.S . AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 3 février 202 5, adopté le s règlem...
...Objet Cet avis décrit les politiques et les pratiques de protection des renseignements personnels appliquées par la Ville de Sainte-Thérèse (ci-après la « Ville ») en lien avec ce service (ci-après le « Service »). Consentement général...
...É CONSULTATIF D’URBANISME ................................................................... 9 AVIS PUBLIC ET SÉANCE DU CONSEIL .................................................................................................... 9 DÉCISION D...
...ÈGLEMENT NO 1354 N.S. Le soussigné donne avis aux personnes habiles à voter intéressées de toute la ville que le conseil municipal a adopté, lors de sa séance ordinaire du 3 février 2025 (cette date fixe la date de référence...
...DU 30 JAN VIER 202 3 Lundi le 30 jan vier 202 3 À compter de 18 h 04 Salle des délibérations du conseil municipal 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse Les membres du conseil municipal présents sont :...